Présentation générale
L'histoire des collections du Musée d'ethnographie de Neuchâtel(MEN) remonte au XVIIIe siècle, les premières pièces étant issues du Cabinet d'histoire naturelle du général Charles Daniel de Meuron donné à la Ville en 1795. L’annexe destinée aux expositions temporaires est décorée au nord d'une peinture murale de Hans Erni: Les conquêtes de l'homme. Le bâtiment du MEN abrite l'Institut d'ethnologie de l'Université. Financièrement séparées, les deux institutions n'en sont pas moins complémentaires. Elles partagent la même bibliothèque et s'engagent à l'occasion dans des entreprises communes.

Aujourd'hui, le MEN abrite quelque 30 000 objets dont plus de la moitié est constituée par les collections africaines: Afrique orientale et du sud; Angola des années 30; Sahara et Sahel (Touaregs et Maures); Gabon. Il conserve aussi des fonds asiatique, esquimau et océanien, des instruments de musique extra-européens et des pièces de l'Egypte ancienne.

Conservateur:
Marc-Olivier Gonseth

Conservateurs adjoints: 
Julien Glauser, Bernard Knodel, Yann Laville, Grégoire Mayor, Olivier Schinz 

Horaires:
Ouvert tous les jours de 10h à 17h, à l'exception du lundi.
Entrée gratuite le mercredi.

Tarifs:
Adultes: CHF 8.-
Groupes (à partir de 10 personnes), par personne: CHF 4.-
Etudiants, apprentis, AI, AVS, chômeurs, militaires: CHF 4.-
Carte euro: gratuit
Enfants en âge de scolarité obligatoire: gratuit
Passeport vacances: gratuit
Visite commentée:
(sur réservation maximum 25 personnes par visite): CHF 70.- / CHF 150.- 

Expositions

What are you doing after the apocalypse? 
19 novembre 2011 - 24 juin 2012 

What are you doing after the apocalypse ? s’installe dans la structure posée par l’exposition Bruits et revient sur la toile de fond de toutes les politiques de sauvegarde et de conservation: les événements dramatiques qui confrontent les sociétés hu-maines à l’oubli, à la perte et à la disparition.
La première partie de l’exposition présente Basto-kalypse, oeuvre maîtresse des artistes biennois M. S. Bastian et Isabelle L. Mobilisant les prin-cipales figures iconographiques du mal, de la catastrophe et de l’effroi, leur hallucinant pano-rama est mis en perspective par une série de contrepoints musi-caux, littéraires et cinémato-graphiques.
La deuxième partie offre un espace de réflexion à sept anthropologues dont les recherches mobilisent le thème de la fin et explorent la tension entre apocalypse (destruction) et apothéose (renaissance) dans les domaines de la sexualité, de la politique, de la philosophie, de l’économie, de l’approvisionnement énergétique, de la migration et de l’esthétique.
La troisième partie dévoile en première suisse Atomik submarine, un submersible de dix-huit mètres créé par François Burland. A la fois machine de guerre et jouet d’enfant, ce «rêve de pacotille grandeur nature» renvoie avec humour à une histoire parallèle. Autour du sous-marin, d’autres objets récemment construits par l’artiste recyclent eux aussi les utopies et les tragédies politiques qui ont agité le XXe siècle, des colonies françaises à la guerre du Golfe.
Interrogeant ce qui vient «après» l’orgie, ces trois volets d’une vision complémentaire de la fin des choses et des temps mènent le visiteur à une question centrale: comment se projeter dans un avenir chargé à la fois de menaces et de promesses sans rester un simple spectateur du désastre ou des transformations en cours ? L’expérience offre par ailleurs aux muséologues la possibilité de développer un nouveau projet dans les ruines de l’ancien. Ce faisant, ils théâtralisent le processus de destruction qui constitue le devenir normal d’une exposition.

Ultimitem 
29 septembre 2011 - 26 février 2012 

Le Musée d’ethnographie de Neuchâtel (MEN) et les Editions Castagniééé ont le plaisir de présenter Ultimitem, projet dans lequel des artistes issus de la littérature, de l’illustration et de la bande dessinée s’emparent chacun d’un objet des collections du MEN pour en proposer la paraphrase, l’exégèse ou le détournement.

Au mois de mai 2011, onze auteurs inspirés par le projet se sont retrouvés au MEN afin de découvrir dans les coulisses du Musée un ensemble d'objets sélectionnés par les conservateurs. Chacun des artistes a été invité à s’emparer de l'item de son choix. De la simple sonde à neige inuit au gardien de reliquaire fang, chef d’œuvre du Musée, de la brique de construction du 12e siècle avant J.-C. à la boîte de conserve des années 1980, cette deuxième sélection témoigne de l’extrême diversité des collections du MEN, du plus anodin au plus spectaculaire.

L’exposition et l’ouvrage Ultimitem confrontent les fictions des auteurs, sous forme de contes illustrés, nouvelles ou bandes dessinées, aux objets des collections accompagnés de notices évoquant l’utilisation originelle, le contexte ethnographique, l’historique et la valeur muséale actuelle de chacun des artefacts.

Retour d'angola
06 décembre 2007 - 31 décembre 2012

Avec Retour d’Angola, l'équipe du MEN revient sur un épisode-clé de l'histoire de l'Institution: la deuxième Mission scientifique suisse en Angola (MSSA) qui fut menée par des chercheurs neuchâtelois de 1932 à 1933 et qui a fourni au Musée une part importante de ses collections africaines. En s'intéressant plus particulièrement à Théodore Delachaux (1879-1949), personnage complexe et complet, artiste, collectionneur, scientifique, membre de l'expédition et conservateur du Musée d'ethnographie de 1921 à 1945, ses successeurs interrogent autant les motifs de la mission que les enjeux actuels liés à la conservation des matériaux récoltés.

Du terrain aux réserves, entre les objets "stars" et les collections à peine déballées, les paradoxes de la pratique ethnographique et muséale s'esquissent et les débats consacrés aux moyens nécessaires pour assumer l'héritage du passé refont surface. Retour d'Angola est également l'occasion de faire découvrir un ensemble d'objets et de photographies unique au monde, dont la majeure partie n'a plus été montrée au public depuis les années 1930.

Présentée au premier étage de la Villa de Pury, Retour d'Angola inaugure une nouvelle sorte d'exposition temporaire dédiée à la mise en valeur des collections du Musée.

Le bas de la Villa de Pury accueille une exposition sur les représentations de l’Himalaya dans l’imaginaire occidental. Un autre emplacement est consacré aux trésors de l’Egypte ancienne. 

Agenda des manifestations

Toutes les informations sont disponibles sur notre site   www.men.ch

Animations

L’Atelier des Musées vise à promouvoir les activités culturelles et éducatives des trois musées municipaux et de mettre en place des accueils différenciés selon les publics, notamment pour les groupes scolaires. Il gère les visites commentées dans chacune des institutions.

Le secrétariat de l'Atelier est ouvert tous les matins, du mardi au vendredi, de 8h30 à 11h45. Pour information: Tél: +41 32 / 717 79 18, Fax: +41 32 / 717 79 19.
Formulaire de contact

Responsables  
M. Daniel Crevoisier
M. Serge Attinger
M. Gilbert Tripet

Présentation
Le Centre Electronique de Gestion (CEG) est le siège informatique de la Ville de Neuchâtel: il est au service de la Ville et de la majorité des communes du canton. Responsable des différents systèmes d'information et de communication, il agit par ses Centres de compétences, qui interviennent dans des secteurs bien différenciés.

Les Centres de compétences
Le Centre de compétence Santé intervient dans le domaine des hôpitaux, des homes, du maintien à domicile et des institutions médicales spécialisées pour l’ensemble du canton de Neuchâtel. Son rôle essentiel est d'assurer le développement et la cohérence du système d'information et de communication du domaine de la santé. Il s’occupe de la gestion des dossiers administratifs, médicaux et médico-techniques des patients et/ou du personnel. Il intervient dans la gestion des ressources des institutions ainsi que dans le domaine des outils d'aide à la décision.  

Le Centre de compétence des Administrations intervient dans le secteur des écoles, des administrations communales ou de la gestion d’entreprise. Il étend ses activités à la totalité des services de la Ville de Neuchâtel ainsi qu’à environ 46 communes sur les 53 que le canton compte depuis le 1er janvier 2009, ce qui représente la gestion de 91% des administrés des communes neuchâteloises. Vis à vis de ses nombreux interlocuteurs il assure le développement, la maintenance et l’intégration des divers systèmes d’information nécessaires. La formation des utilisateurs et l’assistance sur les divers systèmes mis en place fait aussi partie des missions du CEG.

Le Centre de compétence Technique travaille pour les centres de compétences des Administrations et de la Santé. La mission de l'équipe est d'exploiter l'ensemble des systèmes d'informations en assurant une parfaite disponibilité des systèmes, une intégrité des informations traitées et une confidentialité d'accès aux données. La gestion des projets techniques, la gestion des  systèmes de communication voix et données et la gestion du parc des périphériques (installation, maintenance, hotline) sont les tâches menées en parfaite collaboration avec les services utilisateurs. A mentionner, le Centre de réparation de l'entité neuchâteloise (CREN) qui fait partie intégrante de cette structure.

Documentation (Statistique chômage)

Responsable M. Marco Paolini

Manager de ville:
Michel Clottu
Faubourg de l'Hôpital 4
2000 Neuchâtel
Tel. +41 32 717 75 08
Formulaire de contact

Présentation
Statistiques: présentation générale
Le service économique et statistique de la Ville recueille périodiquement de nombreuses données statistiques économiques les plus diverses. Chaque année au 1^er juin, le service participe à l’enquête des logements vacants et des locaux - industriels ou commerciaux - inoccupés, sous l’égide de l’Office cantonal de la statistique. Ce recensement permet de dresser un état de situation des disponibilités sur le marché en matière de logements et de suivre l’évolution de cet indicateur au cours des années.

A des fins statistiques, le service répertorie les données co ncernant l’évolution de l’emploi et du chômage pour la ville de Neuchâtel, fournies par l’Office cantonal de l’emploi. Il participe également à une enquête relative au recensement des entreprises, en étroite collaboration avec l’Office fédéral de la statistique. De tels recensements ont lieu tous les trois ou quatre ans et portent sur tous les établissements non agricoles des secteurs privé et public. Ils permettent notamment de recueillir des informations tant sur l’évolution de l’emploi que sur la santé des entreprises.

Economie: présentation générale
La Promotion économique de la Ville représente le deuxième grand volet d’activité du service.Ce secteur collabore étroitement avec le service de Promotion économique de l’Etat de Neuchâtel: il joue le rôle de relais entre le service cantonal et les entreprises endogènes ou exogènes.

Afin de faciliter l’accueil et l’implantation d'entreprises à Neuchâtel, la Promotion économique de la Ville met ces firmes en relation avec les divers services de l’administration communale.

Périodiquement, les représentants de la Promotion économique rencontrent les dirigeants d’entreprises implantées sur le territoire communal. C’est l’occasion de prendre le pouls de l’économie locale et d’enrichir les relations entre les domaines privé et public. A ce titre, le cocktail des entreprises connaît chaque année un vif succès.

Créer son entreprise

Horaires d'ouverture des bureaux
Du lundi au vendredi

matin	de 7h30 à 11h45
après-midi	de 13h30 à 17h00

Site Internet : www.2000neu.ch

Direction administrative: 
M. Antoine Benacloche, ingénieur communal
M. Didier Gretillat, ingénieur adjoint
M. Jean-Marie Boillat, chef du service des parcs & promenades
M. Laurent Verguet, chef de la voirie

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Présentation générale:
Nettoyage et entretien des rues, des places, des escaliers publics, des rives ou encore des cours d’eau: telles sont les missions principales que le service des Infrastructures et Énergies accomplit tout au long de l’année. Au rythme des saisons, le service s’occupe également de l’aménagement, de l’entretien et du nettoyage des jardins publics, des places de jeux, des promenades, des quais, des zones vertes et des surfaces boisées communales comprises à l’intérieur du périmètre de la localité.

Le ramassage et l’élimination des ordures et déchets, la perception de la taxe sur les déchets, l’exploitation des décharges ou encore l’épuration des eaux usées font aussi partie des missions du service.

Renseignements utiles: 

• ­Les chantiers de l'a­nnée en cours.
• Le plan de votre rue et les renseignements utiles s'y rapportant.
• Les points de collecte des déchets ménagers (conteneurs enterrés).
• Les jours de ramassage des ordures ménagères selon votre domicile.
• Les points de collecte des déchets triés (verre, papier, carton) près de chez vous.
• La commande d'un conteneur à compost (mise à disposition sans frais pour les habitants de la commune)­.
• Les places de jeux à proximité de votre rue.
• Les performances mensuelles de la Step.
• etc...

Quelques grands travaux:
Les activités du bureau technique du service des Infrastructures et Énergies vont de la conception à la réalisation, puis au suivi de projets pour la Ville de Neuchâtel. Citons la réalisation du Fun’ambule , troisième funiculaire de la ville né à la veille d’Expo.02, le suivi du Nouvel Hôpital Pourtalès inauguré en mai 2005, le suivi du nouveau complexe de 'la Maladière' ouvert en octobre 2006 ainsi que du stade inauguré le 18 février 2007, ou encore la réalisation des Jeunes-Rives et l’aménagement du Port de plaisance.

Le service des Infrastructures et Énergies était également impliqués dans les travaux de réfection de la zone piétonne du centre ville qui se sont échelonnés de 2006 à 2010.

Il s'est uni aux autres services de la Ville pour travailler au bon déroulement des activités liées à l'Euro 2008.

Courriel : etablissement.horticole.neuchatel@ne.ch
Site internet : www.evologia.ch

Horaires d'ouverture des bureaux
Du lundi au vendredi

matin	de 6h45 à 11h45
après-midi	de 13h30 à 16h30

Courriel : step.neuchatel@ne.ch
Site internet : www.2000neu.ch

http://www.jeunesse-integration-ne.ch/default.asp/3-0-10-2041-1003-1-1/

www.jeunesse-integration-ne.ch

Contacts:
Centre du Mail
Rue de Bellevaux 52
Case 392
2002 Neuchâtel 2
Tél +41 32 886 40 00

Centre de La Côte
Rue du Lac 3
Case 88
2034 Peseux
Tél +41 32 886 40 50

Centre des Terreaux
Rue des Terreaux 12
Case 2010
2001 Neuchâtel
Tél +41 32 886 41 00

Centre du Bas-Lac
Grand-rue 37
Case 144
2072 St-Blaise
Tél +41 32 886 42 00

Centre des Deux Thielles
Case 148
2525 Le Landeron
Tél +41 32 886 42 50

Sites internet:
www.rpn.ch/esmail
www.rpn.ch/escote
www.rpn.ch/esterreaux
www.rpn.ch/esbaslac
www.c2t.ch/

Présentation générale
Depuis 1984, l'Ecole secondaire régionale de Neuchâtel (ESRN) est un Syndicat intercommunal composé de seize communes. Il regroupe cinq centres scolaires de la région, à savoir ceux du Mail (Neuchâtel), de La Côte (Peseux), des Terreaux (Neuchâtel), du Bas-Lac (St-Blaise) et des Deux Thielles (Le Landeron). Ces établissements accueillent les enfants du degré secondaire inférieur.

La scolarité neuchâteloise
L’école secondaire neuchâteloise comporte quatre degrés (6-7-8-9). Les élèves promus de la 5^e année primaire entrent à l'école secondaire, soit en classe de transition (6TR) – classes qui accueillent les élèves dont la scolarité s’est jusqu’alors effectuée avec difficulté, ou les élèves qui désirent s’assurer une fin de scolarité régulière par la voie de la section préprofessionnelle - soit en classe d’orientation (6OR).

l’issue de l’année d’orientation, les élèves sont admis dans trois sections distinctes, soit la section préprofessionnelle (7PP), la section moderne (7MO) ou la section de maturité (7MA).

Dès le degré 6, les élèves de langue étrangère dont les connaissances linguistiques et parfois scolaires sont insuffisantes pour leur permettre d'être intégrés directement dans les classes régulières, ont la possibilité de fréquenter des classes d'accueil (AC).

Les classes terminales (TE) sont destinées aux élèves accusant un retard scolaire d’une ou de deux années et qui éprouvent encore de grandes difficultés à suivre l’enseignement des classes régulières.

Les élèves dont la scolarité est incomplète, mais qui sont en âge de 10^e voire de 11^e année, peuvent suivre une classe dite d'intégration professionnelle (CLIP).

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Présidence du Comité de direction et administration générale:
M. Alain Zosso, président
M. Jacques Haldimann, administrateur

Contacts

Service socio-éducatif (SS-E)
Avenue du 1er Mars 2
2000 Neuchâtel
Tél +41 32 717 78 53
Fax +41 32 717 78 89

Service médical des écoles (SME)
Collège des Acacias
Pierre-à-Bot 24
2000 Neuchâtel
Tél +41 32 717 78 46
Fax +41 32 717 78 39

Collaborateurs
M. Maurice Ruedin, directeur
Mme Patricia Sester, sous-directrice
M. Xavier Humair, sous-directeur
M. André Staehli, secrétaire général

Présentation générale
­En 2000, les écoles enfantines et primaires de la Ville ont fusionné en une seule entité. Ensemble, elles contribuent à l'épanouissement de l'enfant par le développement de ses facultés, de ses goûts et de ses responsabilités.

Informations pratiques

Ecole enfantine
A partir du 15 août 2011, l’école enfantine devient obligatoire dès l’âge de 4 ans révolus au 31 juillet.

Les deux années d’école enfantine feront alors partie du cycle 1 qui regroupera les quatre premières années de la scolarité obligatoire fréquentées par les enfants âgés de 4 à 8 ans.

Durant les deux premières années de leur scolarité, les élèves seront intégrés dans des classes hétérogènes, c’est-à-dire des classes accueillant simultanément des enfants de 4 et 5 ans.

L’horaire des enfants de 4 ans comprendra 16 périodes hebdomadaires, celui des enfants de 5 ans en comportera 21.

Les premières années de scolarité continueront d’être orientées sur l’école enfantine. Le concordat HarmoS prévoit ceci à l’article 5 : « Au cours de ses premières années de scolarité (enseignement préscolaire et primaire), l’enfant progresse sur la voie de la socialisation et se familiarise avec le travail scolaire ». Favoriser le développement langagier constitue un autre élément important. La plupart des plans d’études destinés à l’école enfantine comportent déjà de tels objectifs.

Ecole primaire
L’école primaire fait partie de la scolarité obligatoire et s'étend sur 5 années. La fréquentation de l’école primaire est gratuite. Les enfants entrent en 1^ère année primaire à 6 ans révolus. L’école primaire dispense l’instruction en favorisant notamment l’acquisition des connaissances nécessaires à l’intégration à la vie sociale et professionnelle, par un enseignement progressif, adapté aux capacités des élèves.

Service socio-éducatif (SS-E)
D’autres services sont rattachés aux Ecoles enfantines et primaires, comme le Service socio-éducatif (SS-E). Il est composé de deux assistants sociaux qui interviennent dans le cadre de l’école et proposent une aide aux familles dont les enfants rencontrent des difficultés de comportement, des problèmes sociaux et familiaux, voire des difficultés d’intégration.

Sachant que la collaboration avec les familles est essentielle, les assistants du Service socio-éducatif se rendent très fréquemment à domicile.

Service médical des écoles (SME)
Puisque la médecine scolaire entre dans les attributions des communes, le Service médical des écoles (SME) est également rattaché aux Ecoles enfantines et primaires. Les prestations du Service médical englobent des examens cliniques, le contrôle du développement staturo-pondéral annuel de tous les élèves, les examens sensoriels (vue et ouïe), les vaccins obligatoires et recommandés, le contrôle de l’épidémiologie de la tuberculose et l’éducation à la santé ainsi que la prophylaxie dentaire.  

Présentation
Puisque la médecine scolaire entre dans les attributions des communes, le Service médical des écoles (SME) est également rattaché aux Ecoles enfantines et primaires. Les prestations du Service médical englobent des examens cliniques, le contrôle du développement staturo-pondéral annuel de tous les élèves, les examens sensoriels (vue et ouïe), les vaccins obligatoires et recommandés, le contrôle de l’épidémiologie de la tuberculose et l’éducation à la santé ainsi que la prophylaxie dentaire. 

Horaires d'ouverture des guichets :
Du lundi au vendredi: 08h30 à 11h30
en dehors de ces heures vous serez reçu sur rendez-vous préalable

Chef de l’office : Florence Duvoisin, officier de l’état civil

Prestations en ligne

• Prestations de l'Etat civil

Présentation 
L'Etat civil enregistre tous les événements d'état civil survenant dans la vie d'une personne, son statut personnel et familial, ses noms, droits de cité cantonal et communal ainsi que sa nationalité. Prestations de l'Etat civil.

Hier
L'enregistrement de l'état civil remonte aux registres tenus par les autorités ecclésiastiques. Ces registres ne fournissaient pas d'aperçu de la composition des familles et des liens de parenté. De nombreux cantons ont alors introduit des répertoires supplémentaires consacrés aux ménages, aux bourgeois, etc.

Cette tenue ecclésiastique des registres a été transférée aux autorités laïques en 1876 en relation avec l'introduction du mariage civil obligatoire et la création dans toute la Suisse des offices de l'état civil. C'est à eux qu'incombe dès lors l'enregistrement des naissances, mariages, décès et reconnaissances dans les registres prévus à cet effet. En outre, ils sont compétents pour recevoir diverses déclarations concernant, notamment, le nom.

Fondé sur le droit fédéral, le registre des familles a été institutionnalisé dans toute la Suisse et confié à l'office de l'état civil du lieu d'origine en 1929 ; tous les événements d'état civil concernant les ressortissants communaux y ont été transcrits jusqu'à l'introduction du registre informatisé de l'état civil. C'était un registre collecteur sur la base duquel on pouvait établir la composition de la famille au moyen d'un seul acte (dans le cadre d'affaires successorales, par ex.).

Aujourd'hui
La modernisation et la professionnalisation de la branche administrative "état civil" sont en cours. Depuis le 1er janvier 2005, tous les offices de l'état civil du pays sont connectés à la banque centrale suisse de données.

La modification du code civil créant la base légale pour l'introduction de la tenue informatisée des registres de l'état civil a été votée par l'assemblée fédérale le 5 octobre 2001.

Ces dernières années, les offices de l'état civil ont peu à peu fusionné dans tous les cantons. Par ailleurs, ils sont tous reliés électroniquement et traitent digitalement les événements d'état civil (naissances, mariages, décès, etc.) depuis le 1er janvier 2005. L'enregistrement manuel ou mécanique dans les traditionnels registres appartient ainsi au passé.

Avec l'introduction du registre informatisé de l'état civil, les fondations ont été posées pour un traitement des données personnelles convivial, avantageux, évolutif et respectueux de la protection de la sphère privée. Pour le moment, il se limite aux personnes et à leurs relations familiales, ainsi qu'aux événements d'état civil. Le transfert de données des offices de l'état civil aux contrôles des habitants est assuré aujourd'hui encore par l'acte d'origine. Il est toutefois envisagé d'effectuer ce transfert électroniquement. Il en va de même pour les relations avec les représentations diplomatiques ou consulaires suisses à l'étranger afin de garantir une immatriculation rapide et sûre.

Les fonctions des registres de l'état civil demeurent inchangées. Toutefois, les événements d'état civil et les relations familiales sont concentrés sur les personnes prises individuellement et non pas sur la famille comme le faisait le registre des familles. Le nouveau système permet aussi d'éliminer des sources d'erreurs possibles puisqu'il n'y aura plus d'enregistrements multiples au lieu de survenance de l'événement et au(x) lieu(x) d'origine.

Enregistrements
Les événements d'état civil survenus en Suisse et à l'étranger ainsi que les décisions judiciaires et administratives suivants sont traités aujourd'hui dans le registre informatisé de l'état civil par l'office de l'état civil compétent :

• naissances
• mariages
• enregistrement de partenariats
• décès – déclarations d'absence
• reconnaissances d'enfants
• établissements ou contestations judiciaires de la filiation
• changements de sexe
• déclarations et décisions concernant le nom et les prénoms
• dissolutions du mariage et du partenariat
• décisions concernant le droit de cité

Buts
Le registre informatisé de l'état civil sert notamment de base pour :

• établir le statut personnel et familial de tous les citoyens (délivrance de documents d'état civil)
• apporter la preuve de la possession du droit de cité dans la commune d'origine et, partant, de la nationalité suisse
• assurer le fonctionnement des contrôles des habitants et des étrangers des communes
• délivrer des documents d'identité (cartes d'identité, passeports, etc.)
• prendre des mesures tutélaires (actions en paternité, défense des intérêts des l'enfant, etc.)
• déterminer les héritiers légaux
• procéder aux inhumations
• effectuer le recrutement militaire
• établir les statistiques de la population
• procéder à des recherches dans un but généalogique ou scientifique.

Le mandat légal
Dans le cadre de leurs activités, les autorités de l'état civil appliquent les textes légaux suivants :

Lois, ordonnances, accords et conventions

• Cst. (Constitution fédérale)
• CC (Code civil)
• OEC (Ordonnance sur l'état civil)
• OEEC (Ordonnance sur les émoluments en matière d'état civil)
• LN (Loi sur l'acquisition et la perte de la nationalité suisse)
• Dispositions cantonales d'exécution
• LDIP (Loi sur le droit international privé)
• Circulaires et directives fédérales
• Accords bilatéraux sur l'échange des actes de l'état civil et/ou sur la délivrance de certificats de capacité matrimoniale (Allemagne ; Autriche ; Italie)
• Conventions multilatérales de la Commission internationale de l'état civil (CIEC)