Décisions et arrêtés

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Titre Description Publication
Décisions du 10 février 2020

Arrêtés concernant:

  • le collège des Parcs, rénovation, concours et avant-projet,
  • le programme d’entretien du domaine public 2020-2021 et les mesures de mise en conformité LHand,
  • le remplacement des peupliers de la place du Port « est »,
  • les barrières et garde-corps sur le territoire communal,
  • les travaux et étude PGEE 2020-2021,
  • les mesures d’assainissement du bruit routier,
  • le crédit 2020-2021 relatif à divers renouvellements dans le domaine de l’eau.
10.02.2020
Décisions du 11 mai 2020

Arrêtés concernant:

  • une demande de crédit d’engagement (crédit-cadre) pour l’accompagnement du processus de fusion,
  • une demande de crédit d’engagement (crédit-cadre) pour la mise en place des infrastructures informatiques liées à la fusion,
  • une demande de crédit pour l’évaluation des fonctions et l’harmonisation de la grille salariale,
  • une demande de crédit d’engagement (crédit-cadre) pour la création d’une identité visuelle et d’un nouveau journal pour la commune fusionnée,
  • une demande de crédit d’engagement (crédit d’objet) pour le remplacement de trois ambulances pour le Service communal de la sécurité.
11.05.2020
Décisions du 8 juin 2020

Arrêtés concernant :

  • la perception de la taxe d'épuration;
  • la modification temporaire du Règlement général de la commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010.

Le Conseil général a également accepté l'arrêté concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2019 (pour information).

08.06.2020
Décisions du 29 juin 2020

Arrêtés concernant:

  • la modification du règlement d'aménagement communal pour le secteur des Jeunes-Rives;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation, évacuation et traitement des terres polluées;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation, équipements du port;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation, pourcent culturel.
02.07.2020