Décisions et arrêtés

Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.

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Titre Description Publication
Décisions du 1er décembre 2008

1. les crédits de construction pour l'exercice 2009

01.12.2008
Décisions du 3 novembre 2008

Achat d'une machine à compacter pour la déchetterie de Plaines-Roches

05.11.2008
Décisions du 6 octobre 2008

la constitution d?un droit de superficie distinct et permanent à la Grande-Joux,

06.10.2008
Décision du 1er septembre 2008

Arrêté modifiant le Règlement général de la Commune de Neuchâtel, du 17 mai 1972, par l?introduction de l?article 159 bis (transparence des opérations)

01.09.2008
Décisions de lundi 30 juin 2008

Concernant le stationnement sur le domaine public,

30.06.2008
Décisions de lundi 21 avril 2008

Concernant la vente du bien-fonds 11965 situé rue Jehanne-de-Hochberg 13 à Neuchâtel,

23.04.2008
Décisions de lundi 7 avril 2008

Concernant le plan spécial " Portes-Rouges est ",

09.04.2008
Décisions du 10 mars 2008

Concernant des échanges immobiliers dans le quartier de la Maladière,

10.03.2008
Décision du 4 février 2008

Une donation à la Ville de Neuchâtel en faveur du MEN, Musée d'ethnographie

06.02.2008
Décisions du 14 janvier 2008

 Une vente de terrain à la Commune des Ponts-de-Martel, au lieu-dit "Les Prises"

16.01.2008