Décisions et arrêtés

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Titre Description Publication
Décisions du 7 décembre 2009

le renouvellement de la subvention octroyée à l'Association « Neuchâtel un c?ur en Ville », <?xml:namespace prefix="o" ns="urn:schemas-microsoft-com:office:office"> </?xml:namespace>

09.12.2009
Décisions du 2 novembre 2009

concernant la donation à la Ville de Neuchâtel des orgues installées au Temple de Serrières

04.11.2009
Décision du 28 septembre 2009

Arrêté concernant le ramassage des déchets verts.

30.09.2009
Décisions du 7 septembre 2009

Concernant la constitution d'une servitude à Belmont

09.09.2009
Décisions du 29 juin 2009

concernant le transfert de deux bien-fonds à l'Etat de neuchâtel dans le cadre de la reprise du CSEM

29.06.2009
Décisions du 8 juin 2009

Arrêté concernant le Conseil d'établissement scolaire et le partenariat au sein des écoles de la Ville de Neuchâtel

08.06.2009
Décisions du 4 mai 2009

Arrêté concernant la structure et le financement des actions et manifestations marquant, en 2011, le Millénaire de la Ville de Neuchâtel
Délai référendaire: lundi 15 juin 2009

04.05.2009
Décisions du 6 avril 2009

Vente d'une parcelle de terrain sise entre la rue de l'Orée et la rue de Ste-Hélène

06.04.2009
Décisions du 9 mars 2009

une demande de crédit pour des aménagements simples et réversibles sur les Jeunes-Rives,

09.03.2009
Décisions du 12 janvier 2009

Demande de crédit pour la mise en conformité des bâtiments à l'Ordonnance sur les installations électriques à basse tension (OIBT)

12.01.2009