Décisions et arrêtés

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Titre Description Publication
Décisions du 18 décembre 2017

Arrêté relatif à un crédit complémentaire au rapport 14-001 traitant de la modernisation des infrastructures du cimetière de Beauregard;

20.12.2017
Décisions du 11 décembre 2017

Règlement communal concernant l'exécution de la loi sur l'approvisionnement en électricité (LAEL), du 25 janvier 2017, et la création d'un fonds communal pour l'énergie;

13.12.2017
Décisions du 06 novembre 2017

Arrêté concernant une demande de crédit pour l'aménagement et la sécurisation du jardin public des anciennes serres de Vieux-Châtel;

08.11.2017
Décisions du 23 octobre 2017

Arrêté concernant la politique d'incitation à l'utilisation des transports publics chez les jeunes jusqu'à 20 ans;

25.10.2017
Décisions du 26 juin 2017

Arrêté concernant le remplacement d'une ambulance pour le Service d'incendie et de secours;

28.06.2017
Décisions du 8 mai 2017

Règlement communal sur les finances (RCF);

10.05.2017
Décisions du 24 avril 2017

Arrêté concernant une demande de crédit nécessaire à l'aménagement des quartiers B et A du cimetière de Beauregard.

26.04.2017
Décisions du 13 mars 2017

Arrêté relatif à la prévention du harcèlement de rue.

15.03.2017
Décisions du 13 février 2017

Arrêté concernant le renouvellement et la conclusion d?emprunts pour l?exercice 2017;

15.02.2017
Décisions du 16 janvier 2017

Arrêté portant sur la modification du Règlement général de la commune de Neuchâtel;

18.01.2017