Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général depuis 2002. Une recherche par mot-clé (le mot doit être contenu dans le titre du rapport) peut vous aider à trouver plus facilement le rapport recherché. La recherche générale (en haut à droite de la page) effectue une recherche sur les contenus des documents de l'ensemble du site internet. Une recherche avancée permet de limiter ses champs de recherche. Par exemple à l'onglet "Votre commune".

2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 Toutes
Titre Description Publication
08-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'investissement complémentaire nécessaire à l'entretien lourd du patrimoine administratif

22.12.2008
08-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la mise en conformité des bâtiments à l'Ordonnance sur les installations électriques à basse tension(OIBT)

22.12.2008
08-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'aliénation du bien-fonds 10119 (Acacias 12) à la Société coopérative d'habitation "Les Rocailles"

21.12.2008
08-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-612 du groupe popvertssol, intitulée "Display pour tous"

05.12.2008
08-611

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-611 du groupe socialiste, intitulée "parois antibruit des CFF ou nouveau mur de Berlin en ville de Neuchâtel"

05.12.2008
08-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-610 du groupe popvertssol concernant les itinéraires et aménagements pour cyclistes en ville

05.12.2008
08-203

Rapport de la Commission financière concernant la budget 2009

14.11.2008
08-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2009

10.11.2008
08-022 Annexes

Annexes au rapport concernant la participation au concours Europan 10 et concernant une demande de crédit pour la mise en lumière du secteur du Vieux-Port et des Jeunes-Rives

21.10.2008
08-022

Rapport d'information du Conseil communal concernant la participation au concours Europan 10 pour le site des Jeunes-Rives et concernant une demande de crédit pour la mise en lumière du secteur du Vieux-Port et des Jeunes-Rives

17.10.2008
08-021

Rapport d'information du Conseil communal concernant des travaux d'entretien urgents du lit du Seyon, à l'aval de la galerie Saint-Nicolas

17.10.2008
08-017

Rapport du Conseil communal concernant l'achat d'une machine à compacter pour la déchetterie de Plaines-Roches

17.10.2008
08-015

Rapport d'information intermédiaire du Conseil communal concernant l'offre en services postaux en ville de Neuchâtel, en réponse au postulat no 141 du groupe libéral, par M. Philippe Ribaux

17.10.2008
07-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 07-801 de M. Jean-Pierre Baer et de Mme Marie-France Joly relative à l'état d'avancement de l'étude de rapprochement voire de fusion de la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat (LNM SA) avec la Bielersee Schifffahrtsgesellschaft (BSG AG), du 15 octobre 2008

15.10.2008
08-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 08-801 de M. Fabio Bongiovanni et consorts, relative à la disparition des distributeurs de sachets en plastique pour crottes de chien avec l'apparition des nouvelles maxi-poubelles

23.09.2008
08-020

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la construction d'un centre forestier et d'un chauffage au bois déchiqueté avec réseau aux Ponts-de-Martel

23.09.2008
08-019

Rapport du Conseil communal concernant la vente du Petit-Hôtel à Chaumont

23.09.2008
08-018

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'immeubles à Chaumont

23.09.2008
08-016

Rapport du Conseil communal concernant la constitution d'un droit de superficie distinct et permanent à la Grande-Joux

23.09.2008
07-606

Réponse à l'interpellation no 07-606 de Mme Amelie Blohm Gueissaz et consorts concernant les Jeunes-Rives

03.09.2008
08-014 Annexe au rapport

Réponse à l'interpellation no 07-606 de Mme Amelie Blohm Gueissaz et consorts concernant les Jeunes-Rives

15.08.2008
08-014

Rapport complémentaire d'information du Conseil communal concernant l'intégration de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel dans une Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

15.08.2008
08-012

Rapport d'information du Conseil communal concernant le projet d'animation socioculturelle dans les quartiers "Anim'Action"

15.08.2008
08-202

Rapport final de la Commission spéciale du Plan de stationnement III

(Voir aussi rapport sous 2006, le rapport 06-008 et son annexe)

30.06.2008
08-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la restauration et la mise en valeur de la Collégiale

30.06.2008
08-010

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les manifestations liées à l'accueil de l'équipe nationale du Portugal à Neuchâtel dans le cadre de la compétition de l'EuroFoot 2008

24.04.2008
08-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2007

09.04.2008
08-201

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2007, du 7 avril 2008

07.04.2008
08-008 bis

Rapport complémentaire du Conseil communal au Conseil général concernant les transactions immobilières, l'octroi d'une subvention d'investissement et le cautionnement d'emprunts pour contribuer à la construction d'une auberge de jeunesse par la Fondation "Au Suchiez"

26.03.2008
08-009

Rapport du Conseil communal concernant l'intégration de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel à une Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

26.03.2008
08-008

Rapport du Conseil communal concernant les transactions immobilières, l'octroi d'une subvention d'investissement et le cautionnement d'emprunts pour contribuer à la construction d'une auberge de jeunesse par la Fondation "Au Suchiez"

26.03.2008
08-007

Rapport du Conseil communal concernant le plan spécial "Portes-Rouges est", la modification des plans d'alignement no 74 "Quartier de Ste-Hélène" et no 96 "Quartier du Mail", ainsi qu'une demande de crédit relative à l'aménagement du secteur "Portes-Rouges est"

26.03.2008
08-007 Annexes

Rapport du Conseil communal concernant le plan spécial "Portes-Rouges est", la modification des plans d'alignement no 74 "Quartier de Ste-Hélène" et no 96 "Quartier du Mail", ainsi qu'une demande de crédit relative à l'aménagement du secteur "Portes-Rouges est"

26.03.2008
08-006

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le projet de fusion des sociétés Cridor SA et SAIOD SA

25.02.2008
08-005

Rapport du Conseil communal concernant des échanges immobiliers dans le quartier de la Maladière et la vente des bâtiments et infrastructures du Secondaire 2

25.02.2008
08-003

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en vue de la préparation des célébrations du Millénaire de Neuchâtel en 2011

25.01.2008
08-002

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'avenir de la Fondation du Home de l'Ermitage et des Rochettes et la création d'une Maison des Associations

25.01.2008
08-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une donation à la Ville de Neuchâtel en faveur du Musée d'ethnographie

25.01.2008
07-024

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux de la COMUL (Communauté urbaine du Littoral) sur l'élaboration et la mise en oeuvre d'un Contrat d'agglomération de la COMUL dans le cadre du Réseau urbain neuchâtelois (RUN)

14.01.2008
07-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation et la modification d'un droit de superficie à Plaines-Roches

14.01.2008
07-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une vente de terrain à la Commune des Ponts-de-Martel au lieu-dit "Les Prises", ainsi que la vente de l'immeuble "La Molta-Dessus 5"

14.01.2008