Rapports et autres objets

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Titre Description Publication
13-203

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2014, du 26 novembre 2013. 

28.11.2013
13-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2014, du 28 octobre 2013. 

12.11.2013
13-025

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2014-2017, du 28 octobre 2013. 

12.11.2013
13-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan directeur des terrains de sport à l'appui d'un crédit pour de nouveaux vestiaires et le changement de revêtement du petit terrain du Chanet, du 25 octobre 2013. 

02.11.2013
13-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant plusieurs cessions immobilières au domaine public communal ainsi que des demandes de crédit pour le réaménagement des espaces publics dans le cadre du plan de quartier "Draizes-Bourgogne", du 23 octobre 2013. 

02.11.2013
13-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des servitudes liées à deux opérations immobilières, du 23 septembre 2013. 

19.10.2013
13-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'achat d'une parcelle de forêt - article 486 du cadastre de La Chaux-du-Milieu, du 18 septembre 2013. 

19.10.2013
13-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'un immeuble, la constitution d'un droit de superficie distinct et permanent pour le terrain sis allée des Frênes 16 à Chaumont, du 11 septembre 2013. 

19.10.2013
13-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'aménagement du parc des Cadolles, du 14 août 2013. 

24.08.2013
13-601

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 13-601 du groupe socialiste, par M. Baptiste Hurni et consorts, intitulée "Pour un retour des poubelles publiques dans les rues de notre Ville", du 1er juillet 2013

09.07.2013
13-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'avenir du Jardin botanique de Neuchâtel dans le Vallon de l'Ermitage, du 3 juin 2013

26.06.2013
13-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le système d'ouverture et le contrôle d'accès des conteneurs enterrés, du 29 mai 2013

26.06.2013
13-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'introduction d'une participation financière au pont AVS en faveur du personnel communal, du 15 mai 2013

15.06.2013
13-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption d'un règlement d'aide à la personne pour les futurs locataires des nouveaux appartements du parc résidentiel des Cadolles, du 29 mai 2013

15.06.2013
13-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'implantation de Heidi.com SA au Faubourg du Lac 5 et la réaffectation de la cour sud de l'Hôtel communal (SECOPO), à l'appui de deux demandes de crédit, du 29 mai 2013

30.05.2013
13-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'abrogation de la taxe sur les spectacles, du 29 avril 2013

25.05.2013
13-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la reconstruction de la Ferme de La Rotte 1, sise sur le bien-fonds 587 du cadastre de La Chaux-du-Milieu, du 22 avril 2013

25.05.2013
13-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au renouvellement d'équipements à la Station d'épuration, du 29 avril 2013

25.05.2013
12-611

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-611 du groupe PLR intitulée "Bientôt plus de mille places de parc supprimées au centre-ville ?" du 29 avril 2013

04.05.2013
13-007

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général au sujet de la votation communale du 3 mars 2013 relative à l'arrêté du Conseil général, du 5 novembre 2012, concernant une demande de crédit relative à l'aménagement de la place Numa-Droz, du 20 mars 2013

13.04.2013
11-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 11-804 du groupe socialiste relative au mouvement junior de Neuchâtel Xamax, du 3 avril 2013

13.04.2013
13-202

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2012, du 26 mars 2013

27.03.2013
12-606

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-606 du groupe PopVertsSol intitulée "Priorité pour les jeunes dans les salles de sport", du 11 mars 2013

11.03.2013
13-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2012, du 18 février 2013

11.03.2013
13-005

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les priorités de la politique culturelle, du 18 février 2013

08.03.2013
13-201

Rapport d'information de la Commission spéciale des énergies au Conseil général concernant la centrale à gaz de Cornaux, du 5 février 2013

05.03.2013
13-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire au crédit de 8'300'000 francs octroyé par votre Autorité pour la restauration et la mise en valeur de la Collégiale, étape I (Environnement 08-011, du 8 juin 2008) dans le cadre d'adjudications de travaux, du 13 février 2013

05.03.2013
13-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une servitude de passage à pied et pour tous véhicules sur le bien-fonds 1385 du cadastre de La Coudre en faveur de la Fondation Les Perce-Neige, du 13 février 2013

05.03.2013
12-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-609 du groupe socialiste intitulée "Pour que l'(r)entrée à l'école se fasse (au) mieux", du 18 février 2013

05.03.2013
13-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives au service de l'eau et le programme d'entretien du domaine public pour 2013 ainsi que divers aménagements sur la route de Pierre-à-Bot, du 16 janvier 2013

26.01.2013
12-034

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la mise en place d'un système de vélos en libre service en complément à Neuchâtelroule

09.01.2013