Décisions et arrêtés

Ancienne commune - Décisions et arrêtés

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Titre Description Publication
Décisions du 3 décembre 2007

les crédits de construction pour l?exercice 2008,

03.12.2007
Décisions du 26 novembre 2007

la reprise anticipée de Petitpierre et Grisel SA de deux droits de superficie distincts et permanents au Vallon du Seyon.

26.11.2007
Décisions du 29 octobre 2007

un crédit relatif à l'aménagement du chemin des Ribaudes en application de son plan d'alignement

29.10.2007
Décisions du 1er octobre 2007

 

01.10.2007
Décisions du 3 septembre 2007

concernant l?inscription au Registre foncier de droits d?emption et de préemption sur les articles 14608 et 14609 dans le cadre de leur acquisition par la société Richemont International SA

03.09.2007
Décisions du 2 juillet 2007

Arrêté relatif à la fusion de SIM Services industriels des Montagnes Neuchâteloises SA et des Services industriels de la Ville de Neuchâtel, ainsi qu'à la reprise de Gaz (neuchâtelois) SA GANSA

02.07.2007
Décisions du 4 juin 2007

concernant une demande de crédit relative aux installations de chauffage du site de l?Hôtel DuPeyrou et à la réfection de la cour de l?Hôtel DuPeyrou,

04.06.2007
Décision du 7 mai 2007

Approbation de l'arrêté concernant les comptes et la gestion de la Ville de Neuchâtel pour l'exercice 2006

07.05.2007
Décisions du 2 avril 2007

Une demande de crédit pour la rénovation du Collège des Terreaux.

04.04.2007
Décisions du 12 mars 2007

concernant une demande de crédit pour des travaux d?entretien des annexes est et ouest du Musée d?art et d?histoire et pour des travaux de transformation et de rénovation de la Galerie des Amis des arts

14.03.2007
Décisions du 5 février 2007

L?extension de la carrière de la Cernia accompagné d?un plan d?extraction et de remblayage

08.02.2007
Décisions du 15 janvier 2007

Le plan d?aménagement communal de Chaumont

18.01.2007