Rapports et autres objets

Ancienne commune - Rapports et autres objets

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Titre Description Publication
04-019

Rapport du Conseil communal concernant la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous à Alfred Müller SA, pour la construction d'immeubles commerciaux et industriels

20.12.2004
04-018

Rapport du Conseil communal concernant la modification du Plan d'aménagement communal relative au secteur de Pierre-à-Bot

20.12.2004
03-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite de M. Jean-Pierre Baer, relative à la sécurité dans le port de la Ville

30.11.2004
04-017

Rapport du Conseil communal concernant le BUDGET 2005

23.11.2004
04-204

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2005

23.11.2004
04-809

Réponse du Conseil communal à la question écrite de M. Frédéric Guyot relative au projet d'éoliennes à Chaumont

23.11.2004
04-015

Rapport du Conseil communal concernant la réorganisation des terrains de football afin de permettre l'extension du secteur de recherche et développement de Philip Morris International

18.10.2004
04-016

Rapport d?information du Conseil communal en réponse au postulat no 121 relatif aux aspects environnementaux de la procédure d?acquisition et de suivi des véhicules utilisés par la Ville

18.10.2004
04-806

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-806 déposée le 30 juillet 2004 par M. Blaise Péquignot, relative à la limitation de hauteur à l'entrée du parking des Jeunes-Rives et à la borne Eurorelais

18.10.2004
04-804

Réponse à la question écrite no 04-804 de M. Philippe Ribaux, relative aux mesures de restructuration de La Poste à Neuchâtel

24.08.2004
04-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite déposée le 15 mars 2004 par M. Philippe Ribaux, relative au numéro du 3 mars 2004 de "Vivre la Ville"

19.05.2004
04-803

Réponse à la question écrite no 04-803
du groupe socialiste, par M. Nicolas
de Weck, relative aux conséquences pour
la Ville de Neuchâtel du paquet fiscal
soumis en votation populaire le
16 mai 2004

10.05.2004
04-203

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2003

21.04.2004
04-009

Rapport du Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2003

21.04.2004
04-800

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-800, déposée le 28 janvier 2004 par M. François Konrad, relative au projet d'extension de la ligne 10

01.04.2004
03-506

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-506 de M. Jean-Charles Authier et consorts, concernant les perspectives d'avenir pour le centre-ville

01.04.2004
04-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la rénovation et la création de centrales de production d'électricité, la commercialisation de courant vert et la demande de crédit y relative

23.03.2004
04-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition d'une partie d'un domaine agricole à Chaumont et la constitution de servitudes

23.03.2004
04-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le renouvellement du câblage informatique et téléphonique du Musée d'art et d'histoire

23.03.2004
04-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'organisation d'un forum destiné à l'élaboration du plan directeur sectoriel "Le lac et ses rives" et d'un nouveau projet d'aménagement des Jeunes-Rives

23.03.2004
04-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réaffectation du site de l'actuel Hôpital des Cadolles

23.03.2004
04-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la stratégie globale de modération et de sécurisation du trafic dans les quartiers

23.03.2004
04-007 Annexe Etat futur

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23.03.2004
04-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'un droit de superficie pour la réalisation de 48 logements dans le cadre du projet Europan 4 à Serrières

23.03.2004
04-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Règlement de la Commission scolaire de Neuchâtel

23.03.2004
04-201

Rapport de la Commission spéciale "Eligibilité du personnel communal" du Conseil général de la Ville de Neuchâtel

23.03.2004
04-202

Rapport intermédiaire de la Commission spéciale au Conseil général pour l'examen des questions liées à l'ouverture des marchés de l'énergie

23.03.2004
04-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique communale en matière de protection de la population

09.03.2004
04-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la reconduction d'un droit de réméré au Pré des Noyers et la constitution d'une servitude aux Ponts-de-Martel

09.03.2004
04-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'aménagement de la rue et de l'espace public du Crêt-Taconnet

09.03.2004
04-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la ratification de la CCT 21 pour les hôpitaux de la Ville de Neuchâtel (Cadolles-Pourtalès)

09.03.2004
03-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-603 du groupe socialiste, relative à l'antenne de téléphonie mobile située sur le collège des Parcs

09.03.2004
03-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-609 du groupe popecosol, par Mme Dorothée Ecklin, relative à la multiconfessionnalité du cimetière

09.03.2004
03-811

Réponse à la question écrite no 03-811 de M. Jean-Pierre Baer, relative aux conséquences pour les finances communales de l'initiative populaire cantonale en matière fiscale et des contre-projets soumis en votation populaire le 28 mars 2004

09.03.2004
04-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réhabilitation des Bains des dames de l'Evole

21.01.2004