Rapports et autres objets

Ancienne commune - Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général de la Ville de Neuchâtel (avant 2021) depuis 2002. Une recherche par mot-clé (le mot doit être contenu dans le titre du rapport) peut vous aider à trouver plus facilement le rapport recherché. La recherche générale (en haut à droite de la page) effectue une recherche sur les contenus des documents de l'ensemble du site internet. Une recherche avancée permet de limiter ses champs de recherche. Par exemple à l'onglet "Votre commune".

2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 Toutes
Titre Description Publication
04-605

Réponse écrite du Conseil communal à l'interpellation no 04-605 du groupe radical, par M. Blaise Péquignot et consorts, concernant la fermeture de bureaux de poste en ville de Neuchâtel

05.12.2005
05-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2006, le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2006-2009

21.11.2005
05-022

Rapport d'information du Conseil communal concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2006-2009

07.11.2005
05-021 partie 2

Rapport du Conseil communal concernant le budget 2006

07.11.2005
05-021 partie 1

Rapport du Conseil communal concernant le budget 2006

07.11.2005
05-023

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réfection de la passerelle de Serrières

04.11.2005
05-019

Rapport du Conseil communal concernant la modification du Statut du personnel communal du 7 décembre 1987

04.11.2005
05-604

Réponse du Conseil communal à l?interpellation no 05-604 du groupe PopVertsSol, intitulée « Communication du Conseil communal avec l?Association de Quartier Louis-Favre-Le Tertre concernant la démolition et la reconstruction des immeubles 22-24-26, rue du Tertre »

31.10.2005
05-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l?élargissement de l?horaire d?ouverture du Centre de vie pour écoliers « Le Carambole »

31.10.2005
05-015

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'aménagement du secteur Quai Louis-Perrier/Bains des Dames

16.09.2005
05-018

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'adaptation et le renouvellement de radars

16.09.2005
05-018

Annexe au rapport concernant l'adaptation et le renouvellement de radars

16.09.2005
05-017

Rapport du Conseil communal concernant la reprise de l'exploitation et des actifs de la Crèche de "La Barbouille"

16.09.2005
04-604

Réponse écrite du Conseil communal à l'interpellation 04-604 du groupe PopVertsSol intitulée "Politique de la petite enfance: qu'en est-il?"

16.09.2005
05-014

Rapport du Conseil communal concernant la révision de l'arrêté relatif à la perception de diverses taxes et émoluments communaux, du 3 octobre 1988

22.08.2005
05-012

Rapport d'information du Conseil communal concernant le postulat no 99-512 du groupe radical relatif à la sécurité publique

22.08.2005
05-011 Annexe

Règlement de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel

20.06.2005
05-011

Rapport du Conseil communal concernant la modification du Règlement de la Caisse de pensions du personnel communal

20.06.2005
05-010

Rapport du Conseil communal concernant des modifications à apporter au plan d'aménagement communal

20.05.2005
05-009

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'effondrement partiel d'un mur sur le chemin de la Papeterie

17.05.2005
05-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan stratégique 2005-2009 des Services industriels et la demande de crédit d'investissement 2005 y relative

17.05.2005
04-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation du groupe popecosol, par M. Blaise Horisberger et consorts, concernant les fontaines à eau présentes dans les bâtiments publics de la Ville de Neuchâtel

16.05.2005
05-601

Réponse du Conseil communal à l'interpellation de Mme Doris Angst et consorts, relative à une déclaration de Neuchâtel comme "zone hors AGCS"

16.05.2005
05-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2004

26.04.2005
05-007

Rapport du Conseil communal concernant les conséquences du désenchevêtrement des tâches entre l'Etat et les communes

04.04.2005
05-004

Rapport d'information du Conseil communal en réponse au postulat no 119 relatif à l'informatique communale

04.04.2005
05-005

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la construction d'un centre forestier et d'un chauffage au bois déchiqueté avec réseau aux Ponts-de-Martel

04.03.2005
05-001

Rapport du Conseil communal concernant un échange de terrain avec la Commune des Ponts-de-Martel, aux lieux-dits "Les Prises" et "Les Marais", et la vente de l'ancien centre forestier de la Molta

04.03.2005
04-808

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-808 déposée par M. Nicolas Pépin, relative au trafic de biens culturels

01.02.2005
05-003

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour des travaux de rénovation au Musée d'art et d'histoire

27.01.2005
05-002

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la transformation et l'assainissement des cuisines de la Maison du Concert

21.01.2005
04-022

Rapport du Conseil communal concernant la vente de parcelles de terrain à Belmont, Boudry

10.01.2005