Décisions et arrêtés

Décisions et arrêtés

Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.

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Date Titre Description
12.03.2018Décisions du 12 mars 2018

Arrêtés concernant: le programme d'entretien du domaine public 2018-2019 et les mesures de mise en conformité LHand; les travaux du PGEE 2018-2019; les mesures d'assainissement du bruit routier; le crédit 2018-2019 relatif à divers renouvellements dans le domaine de l'eau.

23.04.2018Décision du 23 avril 2018

Arrêté relatif à l'acquisition du bien-fonds 14345 du cadastre de Neuchâtel, sis rue Guillaume-Farel 13 et à la demande du crédit d'étude pour le projet d'accueil parascolaire

04.06.2018Décisions du 4 juin 2018

Arrêté concernant la création d'un fonds communal pour l'énergie. Lors de la même séance, les comptes et la gestion de la Ville de Neuchâtel pour l'année 2017 ont été approuvés.

02.07.2018Décisions du 2 juillet 2018

Arrêtés concernant: une demande de crédit d'engagement (crédit-cadre) pour le remplacement de deux ambulances pour le Service communal de la sécurité, une demande de crédit d'avant-projets des mesures prioritaires du projet d'agglomération, une demande de crédit pour le remplacement de la pelouse synthétique d'un terrain de sport à Pierre-à-Bot.

10.09.2018Décisions du 10 septembre 2018

Arrêté concernant l'adaptation de la Station d'épuration aux traitements des micropolluants et de la nitrification, incluant les développements des valorisations énergétiques.