Décisions et arrêtés

Décisions et arrêtés

Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.

2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 Toutes
Date Titre Description
01.12.2008Décisions du 1er décembre 2008

1. les crédits de construction pour l'exercice 2009

05.11.2008Décisions du 3 novembre 2008

Achat d'une machine à compacter pour la déchetterie de Plaines-Roches

06.10.2008Décisions du 6 octobre 2008

la constitution d?un droit de superficie distinct et permanent à la Grande-Joux,

01.09.2008Décision du 1er septembre 2008

Arrêté modifiant le Règlement général de la Commune de Neuchâtel, du 17 mai 1972, par l?introduction de l?article 159 bis (transparence des opérations)

30.06.2008Décisions de lundi 30 juin 2008

Concernant le stationnement sur le domaine public,

23.04.2008Décisions de lundi 21 avril 2008

Concernant la vente du bien-fonds 11965 situé rue Jehanne-de-Hochberg 13 à Neuchâtel,

09.04.2008Décisions de lundi 7 avril 2008

Concernant le plan spécial " Portes-Rouges est ",

10.03.2008Décisions du 10 mars 2008

Concernant des échanges immobiliers dans le quartier de la Maladière,

06.02.2008Décision du 4 février 2008

Une donation à la Ville de Neuchâtel en faveur du MEN, Musée d'ethnographie

16.01.2008Décisions du 14 janvier 2008

 Une vente de terrain à la Commune des Ponts-de-Martel, au lieu-dit "Les Prises"