Décisions et arrêtés

Décisions et arrêtés

Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.

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Date Titre Description
09.12.2009Décisions du 7 décembre 2009

le renouvellement de la subvention octroyée à l'Association « Neuchâtel un c?ur en Ville », <?xml:namespace prefix="o" ns="urn:schemas-microsoft-com:office:office"> </?xml:namespace>

04.11.2009Décisions du 2 novembre 2009

concernant la donation à la Ville de Neuchâtel des orgues installées au Temple de Serrières

30.09.2009Décision du 28 septembre 2009

Arrêté concernant le ramassage des déchets verts.

09.09.2009Décisions du 7 septembre 2009

Concernant la constitution d'une servitude à Belmont

29.06.2009Décisions du 29 juin 2009

concernant le transfert de deux bien-fonds à l'Etat de neuchâtel dans le cadre de la reprise du CSEM

08.06.2009Décisions du 8 juin 2009

Arrêté concernant le Conseil d'établissement scolaire et le partenariat au sein des écoles de la Ville de Neuchâtel

04.05.2009Décisions du 4 mai 2009

Arrêté concernant la structure et le financement des actions et manifestations marquant, en 2011, le Millénaire de la Ville de Neuchâtel
Délai référendaire: lundi 15 juin 2009

06.04.2009Décisions du 6 avril 2009

Vente d'une parcelle de terrain sise entre la rue de l'Orée et la rue de Ste-Hélène

09.03.2009Décisions du 9 mars 2009

une demande de crédit pour des aménagements simples et réversibles sur les Jeunes-Rives,

12.01.2009Décisions du 12 janvier 2009

Demande de crédit pour la mise en conformité des bâtiments à l'Ordonnance sur les installations électriques à basse tension (OIBT)