Décisions et arrêtés

Décisions et arrêtés

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Date Titre Description
07.12.2011Décisions du 5 décembre 2011

demande de crédit concernant la signalisation lumineuse,

11.11.2011Décisions du 7 novembre 2011

concernant la participation de la Ville de Neuchâtel à NeuchEole-Société neuchâteloise pour l'exploitation de l'énergie éolienne,

03.11.2011Décisions du 31 octobre 2011

modifiant le Règlement général de la commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, par l'introduction de l'article 62 bis,

20.10.2011Décisions du 17 octobre 2011

relatif au Règlement concernant la gestion des déchets,

14.09.2011Décisions du 12 septembre 2011

concernant le transfert de trois chauffages à distance à Viteos SA,

29.06.2011Décisions du 27 juin 2011

concernant la vente d'une parcelle de terrain à la rue de l'Orée

08.06.2011Décisions du 6 juin 2011

arrêté concernant l'octroi d'un crédit complémentaire au budget 2011,

04.05.2011Décision du 2 mai 2011

Approbation des comptes et de la gestion de la Ville de Neuchâtel pour l'année 2010.

06.04.2011Décisions du 4 avril 2011

arrêté concernant un crédit relatif à l'acquisition et la transformation de la Chapelle des Charmettes et son intégration au patrimoine administratif

09.02.2011Décisions du 7 février 2011

arrêté concernant le crédit 2011 relatif au programme d'entretien du domaine public

19.01.2011Décision du 17 janvier 2011

arrêté concernant l'adaptation des conditions de mise à disposition du site des Cadolles