Décisions et arrêtés

Décisions et arrêtés

Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.

2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 Toutes
Date Titre Description
09.11.2016Décisions du 7 novembre 2016

Arrêté concernant une demande de crédit relative à l'assainissement de l'enveloppe ainsi qu'à l'installation de ventilation et de refroidissement du restaurant sis au Faubourg du Lac 1;

26.10.2016Décisions du 24 octobre 2016

Arrêté concernant un legs à la Ville de Neuchâtel en faveur du Musée d'ethnographie;

14.09.2016Décisions du 12 septembre 2016

Arrêté concernant une demande de crédit cadre pour la septième étape du programme "Neuchâtel cité de l'énergie";

07.09.2016Décisions du 5 septembre 2016

Arrêté concernant le règlement du soutien au travail du Conseil général par la Chancellerie,

29.06.2016Décisions du 27 juin 2016

Arrêté concernant l'application du plan d'alignement rue Louis-Bourguet est,

15.06.2016Décisions du 13 juin 2016

Arrêté concernant l'attribution à la réserve conjoncturelle;

11.05.2016Décisions du 2 mai 2016

Arrêté concernant une demande de crédit pour le déménagement de la "crèche du Centre-Ville" et l'augmentation de sa capacité d'accueil;

20.04.2016Décisions du 18 avril 2016

Arrêté concernant le crédit 2016-2017 relatif à divers renouvellements dans le domaine de l'eau;

16.03.2016Décisions du 14 mars 2016

Arrêté concernant une demande de crédit pour la démolition-reconstruction du hangar de la ferme de Belmont 17 à Boudry;

10.02.2016Décisions du 8 février 2016

Arrêté concernant l'approbation de la convention de fusion entre les communes de Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel, Peseux et Valangin,

01.02.2016Décisions du 1er février 2016

Arrêté concernant une demande de crédit complémentaire à la restauration-rénovation et à l'assainissement partiel de l'Hôtel de Ville;