Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général de la nouvelle commune. Pour les rapports concernant la Ville de Neuchâtel avant la fusion (années 2020 et avant), rendez-vous sur cette page, ou sur ces pages pour les anciennes communes de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Valangin.

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2021 2020 Toutes
Titre Description Publication
21-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adoption d'un arrêté temporaire désignant le Règlement de l'ancienne commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, comme règlement général transitoire de la commune fusionnée

06.11.2020
21-003

Rapport du Conseil communal à l'appui des projets de règlements et arrêtés urgents présentés dans le cadre du budget 2021

18.12.2020
21-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2021

18.12.2020
21-201

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2021

18.12.2020
21-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sollicitant une modification de la règlementation concernant la commission d'urbanisme, du 18 janvier 2021

30.01.2021
20-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 20-610 du groupe PLR intitulée "Télétravail dans l'administration: quel bilan en retirer ?", du 14 décembre 2020

30.01.2021
21-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la construction du nouveau réservoir d'eau potable de Trembley et des travaux de raccordements, du 1er février 2021

06.03.2021
21-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'achat de deux tracteurs forestiers, du 8 février 2021

06.03.2021
21-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement du système de traitement de l'eau aux piscines du Nid-du-Crô, du 8 février 2021

06.03.2021
21-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du téléréseau de Peseux à ello communications SA, du 22 mars 2021.

16.04.2021
21-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la taxation de l'eau, de l'épuration et des déchets, du 22 mars 2021.

16.04.2021
21-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'hamonisation de la réglementation communale, du 14 avril 2021.

30.04.2021
21-012

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général relatif au second train de mesures prises en faveur des acteurs locaux, du 21 avril 2021.

30.04.2021
21-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la prorogation de la durée de validité de l'arrêté temporaire du 9 novembre 2020 désignant le règlement général de l'ancienne commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, comme règlement général transitoire de la commune fusionnée, du 26 avril 2021.

30.04.2021