Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

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Date Titre Description
20.12.200303-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition du réseau électrique d'Hauterive

11.12.200303-025

au sujet de la votation communale du 30 novembre 2003 relative à l'initiative populaire communale "pour l'élection du Conseil communal par le peuple"

01.12.200303-023

concernant une demande de crédit pour l'acquisition d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) dans le NHP

26.11.200303-022

concernant la motion 01-302 du groupe popecosol, relative à l'envoi de la propagande électorale dans l'enveloppe officielle

06.11.200303-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2004

22.10.200303-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant cinq opérations immobilières mineures

22.10.200303-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de l?arrêté concernant la perception de diverses taxes et émoluments communaux

22.10.200303-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l?accueil parascolaire des enfants scolarisés au sein des écoles enfantines et primaires

10.10.200303-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2004

30.09.200303-017

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général au sujet de la votation communale du 14 septembre 2003 relative à l'arrêté du Conseil général du 24 mars 2003 concernant une demande de crédit pour le réaménagement des Jeunes-Rives après Expo.02.

17.09.200303-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le cautionnement d'un prêt et l'octroi d'un droit de superficie au Centre international de Plongée de Neuchâtel

17.09.200303-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du Règlement de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel

11.09.200303-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la participation de la Ville de Neuchâtel au capital-actions du CSEM Centre Suisse d?Electronique et de Microtechnique SA

18.08.200303-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à l'initiative populaire "pour l?élection du Conseil communal par le peuple"

11.06.200303-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le renouvellement partiel de la signalisation lumineuse

14.05.200303-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réalisation de "La Maladière"

05.03.200303-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l?exercice 2002