Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

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Date Titre Description
20.12.200404-019

Rapport du Conseil communal concernant la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous à Alfred Müller SA, pour la construction d'immeubles commerciaux et industriels

20.12.200404-018

Rapport du Conseil communal concernant la modification du Plan d'aménagement communal relative au secteur de Pierre-à-Bot

30.11.200403-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite de M. Jean-Pierre Baer, relative à la sécurité dans le port de la Ville

23.11.200404-017

Rapport du Conseil communal concernant le BUDGET 2005

23.11.200404-204

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2005

23.11.200404-809

Réponse du Conseil communal à la question écrite de M. Frédéric Guyot relative au projet d'éoliennes à Chaumont

18.10.200404-015

Rapport du Conseil communal concernant la réorganisation des terrains de football afin de permettre l'extension du secteur de recherche et développement de Philip Morris International

18.10.200404-016

Rapport d?information du Conseil communal en réponse au postulat no 121 relatif aux aspects environnementaux de la procédure d?acquisition et de suivi des véhicules utilisés par la Ville

18.10.200404-806

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-806 déposée le 30 juillet 2004 par M. Blaise Péquignot, relative à la limitation de hauteur à l'entrée du parking des Jeunes-Rives et à la borne Eurorelais

24.08.200404-804

Réponse à la question écrite no 04-804 de M. Philippe Ribaux, relative aux mesures de restructuration de La Poste à Neuchâtel

19.05.200404-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite déposée le 15 mars 2004 par M. Philippe Ribaux, relative au numéro du 3 mars 2004 de "Vivre la Ville"

10.05.200404-803

Réponse à la question écrite no 04-803
du groupe socialiste, par M. Nicolas
de Weck, relative aux conséquences pour
la Ville de Neuchâtel du paquet fiscal
soumis en votation populaire le
16 mai 2004

21.04.200404-203

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2003

21.04.200404-009

Rapport du Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2003

01.04.200404-800

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-800, déposée le 28 janvier 2004 par M. François Konrad, relative au projet d'extension de la ligne 10

01.04.200403-506

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-506 de M. Jean-Charles Authier et consorts, concernant les perspectives d'avenir pour le centre-ville

23.03.200404-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la rénovation et la création de centrales de production d'électricité, la commercialisation de courant vert et la demande de crédit y relative

23.03.200404-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition d'une partie d'un domaine agricole à Chaumont et la constitution de servitudes

23.03.200404-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le renouvellement du câblage informatique et téléphonique du Musée d'art et d'histoire

23.03.200404-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'organisation d'un forum destiné à l'élaboration du plan directeur sectoriel "Le lac et ses rives" et d'un nouveau projet d'aménagement des Jeunes-Rives

23.03.200404-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réaffectation du site de l'actuel Hôpital des Cadolles

23.03.200404-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la stratégie globale de modération et de sécurisation du trafic dans les quartiers

23.03.200404-007 Annexe Etat futur

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23.03.200404-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'un droit de superficie pour la réalisation de 48 logements dans le cadre du projet Europan 4 à Serrières

23.03.200404-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Règlement de la Commission scolaire de Neuchâtel

23.03.200404-201

Rapport de la Commission spéciale "Eligibilité du personnel communal" du Conseil général de la Ville de Neuchâtel

23.03.200404-202

Rapport intermédiaire de la Commission spéciale au Conseil général pour l'examen des questions liées à l'ouverture des marchés de l'énergie

09.03.200404-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique communale en matière de protection de la population

09.03.200404-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la reconduction d'un droit de réméré au Pré des Noyers et la constitution d'une servitude aux Ponts-de-Martel

09.03.200404-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'aménagement de la rue et de l'espace public du Crêt-Taconnet

09.03.200404-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la ratification de la CCT 21 pour les hôpitaux de la Ville de Neuchâtel (Cadolles-Pourtalès)

09.03.200403-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-603 du groupe socialiste, relative à l'antenne de téléphonie mobile située sur le collège des Parcs

09.03.200403-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-609 du groupe popecosol, par Mme Dorothée Ecklin, relative à la multiconfessionnalité du cimetière

09.03.200403-811

Réponse à la question écrite no 03-811 de M. Jean-Pierre Baer, relative aux conséquences pour les finances communales de l'initiative populaire cantonale en matière fiscale et des contre-projets soumis en votation populaire le 28 mars 2004

21.01.200404-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réhabilitation des Bains des dames de l'Evole