Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

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Date Titre Description
01.12.200606-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2007

20.11.200606-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget de l'exercice 2007

07.11.200606-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 06-804 déposée par M. Philippe Ribaux, relative à l'élaboration du rapport sur la politique culturelle de la Ville

26.10.200606-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'assainissement de la Caisse de pensions du personnel communal et l'adaptation du règlement au 3e paquet de la révision de la LPP

26.10.200606-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'implantation de conteneurs enterrés destinés aux ordures ménagères et Réponse au postulat 03-501 "pour une intensification de la récolte des déchets dans les quartiers"

26.10.200606-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du plan spécial 'La Maladière' du 2 juin 2003

26.10.200606-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 06-604 des groupes radical, popvertssol, libéral et socialiste, concernant l'accueil parascolaire des 4-12 ans au Centre de vie pour écoliers (CVE) "Le Carambole"

25.10.200606-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite 06-803 de M. Philippe Ribaux, déposée le 11 août 2006, relative aux normes comptables internationales IPSAS

11.10.200606-801

Réponse du Conseil communal à la Question écrite no 06-801 de Mme Amélie Blohm-Gueissaz concernant la disponibilité de terrains pour la promotion économique

22.09.200606-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la construction d'une nouvelle chaufferie et l'installation d'une pompe à chaleur aux piscines du Nid-du-Crô

21.09.200606-017

Rapport du Conseil communal relatif à l'appui d'une demande de crédit pour la rénovation et l'agrandissement des installations du port du Nid-du-Crô

21.09.200606-019

Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit concernant l'exploitation du stade et la copropriété du complexe de 'La Maladière'

22.08.200606-603

Réponse du Conseil communal au Conseil général concernant l'interpellation no 06-603 relative à l'installation des projecteurs au stade de la Maladière

22.08.200606-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les modalités d'aliénation du site de l'ancien Hôpital des Cadolles

27.06.200606-014

Rapport du Conseil communal relatif à la modification de l'arrêté concernant la reprise anticipée du droit de superficie des immeubles sis Pierre-à-Bot 99 et la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous pour l'implantation de la société Kyphon Sàrl, du 27 mars 2006

23.06.200606-013

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la réalisation du stade de football à Pierre-à-Bot et une demande de crédit pour la réalisation de la première étape du plan directeur sectoriel de Pierre-à-Bot

23.06.200606-005

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à la rénovation de la surface de la zone piétonne

15.06.200606-004 (II)

Comptes et gestion 2005 - Partie générale

15.06.200606-004 (I)

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2005

30.05.200606-012

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour des rénovations au collège de Chaumont

26.04.200604-805

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-805 de M. Blaise Péquignot, relative aux Caves du Palais/Maison du vin suisse

26.04.200606-011

Rapport d'information du Conseil communal concernant la votation communale du 2 avril 2006 relative à la modification du coefficient fiscal

26.04.200606-009

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au programme d'entretien du domaine public et aux aménagements nécessaires à la réalisation de la Maladière ainsi qu'à la mise en service d'une nouvelle ligne de transports publics reliant la piscine, le parking du Nid-du-Crô et la Maladière au centre-ville

26.04.200606-009 Annexe

Annexe au rapport concernant une nouvelle ligne de transports publics Maladière-Centre-ville

26.04.200606-010

Rapport d'information du Conseil communal concernant l'assainissement des filtres à sable des piscines du Nidé-du-Crô

26.04.200606-201

Rapport de la Commission financière et du Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2005

31.03.200604-811

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-811 de M. Blaise Péquignot et consorts relative au ballon captif

21.03.200606-008 annexe

Annexe au rapport concernant la troisième étape du plan de stationnement

21.03.200606-008

Rapport du Conseil communal concernant la troisième étape du plan de stationnement

20.03.200606-002

Rapport du Conseil communal concernant la modification du plan d'alignement no 85 "Quartier des Fahys", ainsi que la modification des limites de l'article no 9554 du cadastre de Neuchâtel et du domaine public

20.03.200606-007

Rapport du Conseil communal concernant la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous pour l'implantation de la société Kyphon Sàrl

03.03.200606-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'établissement de la Fédération Internationale de Gymnastique (FIG) à Neuchâtel, l'achat du bâtiment sis route des Falaises 74 et la réfection de son bassin de natation

27.02.200606-003

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au programme d'intervention sur le domaine public 2006-2009 et d'un projet particulier: le carrefour 1er-Mars - Maladière - Pierre-à-Mazel

27.02.200605-016bis

Rapport complémentaire du Conseil communal concernant le cautionnement d'un prêt à la Fondation pour l'insertion professionnelle (en création) pour l'achat de l'article 2632 du cadastre de La Coudre

27.02.200605-016

Rapport du Conseil communal concernant le cautionnement d'un prêt à la Fondation pour l'insertion socioprofessionnelle (en création) pour l'achat de l'article 2632 du cadastre de La Coudre

30.01.200605-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-802 de M. Olivier Arni et consorts, intitulée "Festi'neuch 2006. Quels soutiens le Conseil communal a-t-il l'intention d'apporter à l'avenir à cet événement culturel d'envergure qui participe au rayonnement de notre ville?"

20.01.200605-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-803 de Mme Doris Angst et consorts intitulée "Avenir de l'hôtel Palafitte"

20.01.200606-001 Annexe

Convention d'intégration de l'Hôpital Pourtalès à l'Etablissement hospitalier multisite cantonal (EHM)

20.01.200606-001

Rapport du Conseil communal concernant l'intégration de l'Hôpital Pourtalès à l'Etablissement hospitalier multisite cantonal (EHM)

03.01.200605-026 Annexe

Annexe au rapport 05-026 (PGEE)

03.01.200605-026

Rapport du Conseil communal concernant l'adoption du plan général d'évacuation des eaux (PGEE) et une demande de crédit pour les premières mesures

03.01.200605-025

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'acquisition des équipements complémentaires de la nouvelle caserne du service d'incendie et de secours (SIS)

03.01.200605-013

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la construction d'un centre forestier avec locaux pour un chauffage CAD au bois déchiqueté aux Ponts-de-Martel

03.01.200605-024

Rapport du Conseil communal concernant la radiation et la constitution de deux droits de superficie au Mail