Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

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Date Titre Description
20.11.200909-023

concernant le renouvellement de la subvention octroyée à l'Association "Neuchâtel un coeur en ville"

20.11.200909-024

concernant la signature de conventions tripartites, suite à l'extinction des aides de la loi fédérale encourageant la construction et l'accession à la propriété de logements (LCAP)

20.11.200909-025

concernant la prolongation de la période d'essai du tronçon Maladière-Parking d'échange du Nid-du-Crô (Piscines) de la ligne 11 des TN

15.11.200909-020

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2010-2013

26.10.200909-203

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2010

26.10.200909-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2010

24.10.200909-022

Rapport d'information du Conseil communal concernant les instruments et mécanismes de contrôle de l'activité des cadres et du personnel communal

23.10.200909-021

Rapport du Conseil communal concernant la donation à la Ville de Neuchâtel des orgues installées au Temple de Serrières

01.10.200908-613

Audit BPA - Analyse de la sécurité de l'avenue des Alpes

01.10.200908-613

BPA - Aménagement du carrefour Avenue des Alpes/Rue des Parcs

01.10.200908-613

BPA - Aménagement du passage piétons du giratoire Bachelin

01.10.200908-613

Réponse du Conseil communal à l'interpellation des groupes PLR, UDC et PopVertsSol no 08-613, concernant l'avenue des Alpes et la sécurité des piétons en particulier

01.10.200909-605

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-605 du groupe socialiste concernant le Tour de Romandie

01.10.200909-808

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-808 du groupe socialiste relative à la Fête de la Musique

07.09.200909-202

Rapport de la Commission financière, concernant le traitement des propositions 07-403 et 07-404, et du postulat 07-505 "Pour une meilleure maîtrise des finances communales"

07.09.200909-015

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la location du bassin d'Hôpital Neuchâtelois à Landeyeux pour les Ecoles de natation du Service des sports

07.09.200909-009

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation des funiculaires Ecluse-Plan et La Coudre-Chaumont

07.09.200909-018

Rapport du Conseil communal concernant la constitution d'une servitude à Belmont

12.06.200909-017

Rapport du Conseil communal concernant l'octroi d'un droit de superficie pour des terrains sis à la rue Edmond-de-Reynier et le déménagement du jardin social du Drop-In

12.06.200909-016

Rapport du Conseil communal concernant la modification du plan d'aménagement communal secteur "CSEM-EPFL-IMT", la modification des plans d'alignement nos 84 et 87, le transfert de deux parcelles du domaine public au domaine privé, ainsi qu'une demande de crédit pour la démolition de l'ancienne école primaire de la Maladière.

03.06.200909-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-804 de M. Blaise Péquignot & consorts, concernant les conteneurs enterrés destinés aux ordures ménagères et la suppression de places de stationnement

27.05.200909-014

Rapport du Conseil communal concernant les coûts liés aux conditions hivernales 2008-2009

27.05.200909-010

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'un immeuble à Chaumont

26.05.200909-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Conseil d'établissement scolaire et le partenariat au sein des écoles de la Ville de Neuchâtel

15.05.200909-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-802 du groupe UDC, par Mme Maria-Angela Guyot et consorts, intitulée "Eoliennes en ballon - une meilleure alternative pour l'environnement et pour les finances de la commune?"

05.05.200909-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 09-603 du groupe socialiste, par M. Matthieu Béguelin et consorts, intitulée "la récupération des déchets: quelle information à la population?"

05.05.200909-806

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-806 du groupe popvertssol, par M. Pascal Helle et consorts, intitulée "Avec ou sans réserves"

24.04.200909-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la structure et le financement des actions et manifestations marquant, en 2011, le millénaire de la Ville de Neuchâtel

24.04.200909-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2008

31.03.200909-005

Rapport du Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 2008

26.03.200909-008

Rapport du Conseil communal relatif au postulat interpartis no 06-504 concernant le Règlement du personnel de la Ville de Neuchâtel

26.03.200909-007

Rapport du Conseil communal concernant le transfert de terrains faisant suite à la correction et au nouvel aménagement de la H10 entre Fretereules Est et le pré du Cloître, sur les territoires communaux de Brot-Dessous et Rochefort

26.03.200909-006

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'une parcelle de terrain sise entre la rue de l'Orée et la rue de Sainte-Hélène

19.02.200909-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation à la Ville de Neuchâtel du Fonds Suchard

19.02.200909-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour des aménagements simples et réversibles en attendant la concrétisation d'un projet sur les Jeunes-Rives

19.02.200908-615 Réponse écrite du Conseil communal

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-615 du groupe socialiste, intitulée "Conservatoire: pour que leur marche ne soit pas... funèbre"

18.02.200909-002 Réseau des Trois Villes

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux du Réseau des trois villes sur le Contrat d'agglomération du Réseau des trois villes

09.02.200909-501 b) Postulat concernant la politique culturelle

Rapport de Laurence Boegli et Pascale Gazareth d'avril 1998, intitulé "L'Art des Questeurs", subventions et vie culturelle en ville de Neuchâtel - Traité en séance du Conseil général du 2 novembre 1998

09.02.200909-501 a) Postulat concernant la politique culturelle

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique culturelle de la Ville de Neuchâtel (Du 16 septembre 1998) - Traité en séance du Conseil général du 2 novembre 2008

22.01.200909-001

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le raccordement des eaux usées de quatre communes vaudruziennes à la STEP de Neuchâtel

19.01.200908-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 08-803 de Mme Martine Docourt et consorts, intitulée "Quels tarifs pour Viteos?"