Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

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Date Titre Description
23.12.201111-203

Rapport de la Commission financière au Conseil général concernant l'examen de la proposition 10-401 du groupe PopVertsSol intitulée "Pour un changement de système de rente des conseillers communaux retraités", du 24 novembre 2011 

23.12.201111-017

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la situation des motions et postulats, du 19 décembre 2011 

23.12.201111-029

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à une étude de faisabilité pour un parc naturel périurbain au Pied du Jura, du 5 décembre 2011 

21.11.201111-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2012, du 6 octobre 2011

21.11.201111-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-605 du groupe PopVertsSol concernant les insectes pollinisateurs, du 7 novembre 2011 

21.11.201104-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-801, du 2 février 2004, des groupes popecosol et socialiste, intitulée "Tous les hommes naissent libres et égaux en dignité et en droit", du 7 novembre 2011 

21.11.201111-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2012, du 15 novembre 2011

04.11.201110-805

Réponse du Conseil communal à la question écrite 10-805 du groupe PopVertsSol relative aux plaques commémoratives, du 31 octobre 2011

02.11.201111-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique culturelle, du 17 octobre 2011

29.10.201111-021

Rapport des Conseils communaux aux Conseils généraux des 15 communes membres de l'Ecole Secondaire Régionale de Neuchâtel (ESRN) relatif à la modification du Règlement général de ce syndicat intercommunal en vue de la création de l'Ecole Obligatoire de la Région de Neuchâtel (EORéN), du 3 octobre 2011

29.10.201111-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'une partie de la parcelle 6684 du cadastre de Boudry à Celgene International Sàrl, du 12 octobre 2011

01.10.201111-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Jardin botanique de l'Université et de la Ville de Neuchâtel au Vallon de l'Ermitage, du 26 septembre 2011

01.10.201111-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la signalisation lumineuse, du 29 août 2011

01.10.201111-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse à la motion no 277 du groupe PopVertsSol intitulée "NeuchEole-Société neuchâteloise pour l'exploitation de l'énergie éolienne neuchâteloise", du 2 septembre 2011

01.10.201111-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'étude pour la phase d'avant-projet de réaménagement des Jeunes-Rives, du 12 septembre 2011

01.10.201111-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au règlement concernant la gestion des déchets, du 14 septembre 2011

01.09.201111-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la participation de la Ville au financement du skatepark du Littoral à Colombier, du 22 août 2011

01.09.201111-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour exercer le droit de préemption légal suite à la vente du droit de superficie octroyé par la Ville à la société Mimosa Neuchâtel SA pour l'établissement "Au Débarcadère", du 26 août 2011

01.09.201111-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le transfert de trois chauffages à distance à Viteos SA, du 27 juin 2011

04.07.201110-807

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-807 du 29 décembre 2010 de M. Blaise Péquignot relative au lobby de la Maladière, du 27 juin 2011

21.06.201111-013

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux du Réseau des Trois Villes, en réponse à la motion "Pour un noctambus inter-villes", au postulat "Pour une meilleure utilisation des transports publics: introduction de la règle du Prendre avec", et au postulat "Mesures concernant la formation", du mois de juin 2011

21.06.201111-009

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux des Villes de Neuchâtel, de La Chaux-de-Fonds et du Locle relatif à la fusion de SIM Services Industriels des Montagnes Neuchâteloises SA (SIM SA) et des Services Industriels de la Ville de Neuchâtel (SIN) ainsi qu'à la reprise de Gaz neuchâtelois SA (GANSA) par Viteos SA (Viteos), du 11 mai 2011

21.06.201111-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'une parcelle de terrain à la rue de l'Orée, du 6 juin 2011

21.06.201109-810

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-810 de Mme Martine Docourt Ducommun et consorts intitulée "Quelle politique énergétique pour Viteos ?", du 6 juin 2011

07.06.201110-616

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 10-616 intitulée "La Navigation: une compagnie qui navigue hors de la loi", du 18 mai 2011

30.05.201111-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réalisation de la passerelle du Millénaire, reliant l'Espace de l'Europe à la colline de Bel-Air, du 18 mai 2011

30.05.201111-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'organisation d'un concours pour le réaménagement de l'espace public dans le secteur place Numa-Droz/place du Port, dit "NumaPort", du 18 mai 2011

30.05.201111-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant deux demandes de crédit pour la mise en conformité des places de jeux et l'amélioration de la sécurité dans les cours des écoles primaires, du 18 mai 2011

18.04.201111-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 11-801 du Groupe socialiste concernant l'avenir du manager du centre-ville, du 13 avril 2011

18.04.201111-201

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2010, du 7 avril 2011

29.03.201111-006

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'entretien multifonctionnel des forêts de la Ville de Neuchâtel, du 23 mars 2011 

29.03.201111-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant deux demandes de crédit pour l'adaptation des dispositifs d'accueil pré- et parascolaire à la nouvelle législation cantonale sur l'accueil des enfants, du 14 mars 2011

24.03.201111-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2010

15.03.201110-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-804 du groupe PLR, par M. Alexandre Brodard et consorts intitulée "Pour un ruisseau propre et attractif au centre-ville", du 7 mars 2011

21.01.201111-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant, pour 2011, des demandes de crédit pour le programme d'entretien du domaine public, le renouvellement des conduites du réseau de distribution d'eau et la réfection du réservoir de Chaumont, du 17 janvier 2011

21.01.201111-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'équipement et l'acquisition de divers véhicules et machines, du 5 janvier 2011

21.01.201111-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'application de la deuxième étape du plan d'alignement no 85 "Quartier des Fahys", du 10 janvier 2011

19.01.201110-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-802 du groupe UDC concernant le dysfonctionnement du système d'aération et de climatisation des halles de gymnastique de "La Maladière", du 17 janvier 2011