Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général de la nouvelle commune. Pour les rapports concernant la Ville de Neuchâtel avant la fusion (années 2020 et avant), rendez-vous sur cette page. Les ordres du jour et les PV des conseils généraux des communes de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Valangin des trois années précédent la fusion se trouvent sur cette page. Pour obtenir un ancien rapport, merci de vous adresser à la Chancellerie.

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Titre Description Publication
21-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sollicitant une modification de la règlementation concernant la commission d'urbanisme, du 18 janvier 2021

30.01.2021
20-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 20-610 du groupe PLR intitulée "Télétravail dans l'administration: quel bilan en retirer ?", du 14 décembre 2020

30.01.2021
21-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la construction du nouveau réservoir d'eau potable de Trembley et des travaux de raccordements, du 1er février 2021

06.03.2021
21-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'achat de deux tracteurs forestiers, du 8 février 2021

06.03.2021
21-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement du système de traitement de l'eau aux piscines du Nid-du-Crô, du 8 février 2021

06.03.2021
21-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du téléréseau de Peseux à ello communications SA, du 22 mars 2021.

16.04.2021
21-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la taxation de l'eau, de l'épuration et des déchets, du 22 mars 2021.

16.04.2021
21-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'hamonisation de la réglementation communale, du 14 avril 2021.

30.04.2021
21-012

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général relatif au second train de mesures prises en faveur des acteurs locaux, du 21 avril 2021.

30.04.2021
21-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la prorogation de la durée de validité de l'arrêté temporaire du 9 novembre 2020 désignant le règlement général de l'ancienne commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, comme règlement général transitoire de la commune fusionnée, du 26 avril 2021.

30.04.2021
21-015

Comptes 2020 - Corcelles-Cormondrèche

26.05.2021
21-015

Comptes 2020 - Neuchâtel, Volume I

26.05.2021
21-015

Comptes 2020 - Neuchâtel, Volume II

26.05.2021
21-015

Comptes 2020 - Peseux

26.05.2021
21-202

Rapport du Bureau du Conseil général relatif à l'adoption du Règlement général de la Ville de Neuchâtel

28.05.2021
21-202

Règlement général de la Ville de Neuchâtel

28.05.2021
21-017

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le projet élaboré par la Commission financière de règlement communal sur les finances

28.05.2021
21-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du règlement relatif à la politique d'incitation à l'utilisation des transports publics

28.05.2021
21-016

Rapport du Conseil communal du Conseil général concernant une demande de crédit budgétaire pour l'ouverture de places d'accueil extrafamilial dans les bassins scolaires de Vauseyon et des Charmettes

28.05.2021
21-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réhabilitation et la restauration des jardins de l'Hôtel DuPeyrou et du Musée d'Ethnographie MEN

28.05.2021
21-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire pour la rénovation du bâtiment Croix 4 à Corcelles

18.06.2021
21-203

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2020

18.06.2021
21-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le remplacement de la passerelle attenante au viaduc ferroviaire de Serrières 

27.08.2021
21-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'achat de camions et l'installation de conteneurs enterrés sur le nouveau territoire communal

27.08.2021
21-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit cadre pour le renouvellement de véhicules et machines à la Voirie et aux Parcs et promenades

27.08.2021
21-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement de la pelouse synthétique du stade de football de Pierre-à-Bot

27.08.2021
21-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit budgétaire pour la reprise des activités de la structure d'accueil extrafamilial de Valangin

27.08.2021
21-204

Rapport d'information conjoint de la Commission culture, intégration et cohésion sociale du Conseil général et du Conseil communal - Marques mémorielles et réponse aux pétitions concernant le monument de David de Pury

27.08.2021
20-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 20-612 du groupe PLR intitulée "Surfaces de travail administratif: meilleure efficience possible ?"

27.08.2021
21-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-604 du groupe PLR intitulée "Pour un soutien du tissu corporatif et l'organisation d'une fête populaire"

27.08.2021
21-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-605 du groupe VertsPopSol intitulée "Des pompes à vélo dans chaque quartier ?"

27.08.2021
21-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-607 du groupe PLR intitulée "Promenade au bord du lac: pour une mobilité douce et harmonieuse"

27.08.2021
21-205

Rapport du Bureau du Conseil général concernant la modification du Règlement général de la Ville de Neuchâtel (mode d'élection du Conseil communal)

17.09.2021
21-206

Rapport de la Commission spéciale "Statut du personnel communal"

17.09.2021
21-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption du plan spécial équivalant à un permis de construire en sanction préalable "Portes-Rouges 55" et une demande de crédit pour le réaménagement de l'avenue des Portes-Rouges

15.10.2021
21-028

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d'une zone réservée sur les Hauts de Peseux

29.10.2021
21-029

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie de vente à Viteos SA des réseaux d'électricté, de gaz et d'éclairage public de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Valangin

29.10.2021
21-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la rénovation et l'extension du collège des Parcs ainsi que la création de deux salles de sport

29.10.2021
21-027

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2022

12.11.2021
21-207

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2022

03.12.2021
21-032

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2022-2025

03.12.2021