Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général de la nouvelle commune. Pour les rapports concernant la Ville de Neuchâtel avant la fusion (années 2020 et avant), rendez-vous sur cette page. Les ordres du jour et les PV des conseils généraux des communes de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Valangin des trois années précédent la fusion se trouvent sur cette page. Pour obtenir un ancien rapport, merci de vous adresser à la Chancellerie.

Une recherche par mot-clé (le mot doit être contenu dans le titre du rapport) peut vous aider à trouver plus facilement le rapport recherché. La recherche générale (en haut à droite de la page) effectue une recherche sur les contenus des documents de l'ensemble du site internet. Une recherche avancée permet de limiter ses champs de recherche. Par exemple à l'onglet "Votre commune".

2024 2023 2022 2021 2020 Toutes
Titre Description Publication
21-610

Réponse du Conseil communal au Conseil général à l'interpellation no 21-610 du Groupe Vert-e-s/POP/Solidarités intitulée "Rénovation du patrimoine bâti de la Ville - Quelle stratégie ?"

07.01.2022
21-611

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-611 du Groupe VertsPopSol intitulée "Quelle protection pour les espèces situées en dehors des zones de protection communale ?"

07.01.2022
21-031

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le dispositif communal d'accueil extrafamilial des enfants

07.01.2022
22-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement de la pelouse synthétique de la Maladière

28.01.2022
22-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant divers transferts de patrimoine

28.01.2022
21-032

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2022-2025

28.01.2022
22-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification partielle du Plan d'aménagement (MPAL) - Secteur "La Possession"

04.03.2022
22-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives aux programmes d'assainissements sur le domaine public 2022 et pour les domaines autoporteurs de l'eau et du Plan général d'évacuation des eaux (PGEE) 2022-2023

04.03.2022
22-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'évolution du projet de pôle muséal de conservation à Tivoli Nord à l'appui d'une demande de crédit complémentaire en lien avec la fluctuation des prix du marché et l'adaptation du projet

29.04.2022
22-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la pollution lumineuse et le gaspillage énergétique dus à l'éclairage nocturne, en réponse à deux motions

29.04.2022
22-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-602 du groupe VertsPopSol intitulée "Pour une démocratie plus participative avec l'ouverture d'une rubrique courrier des lecteurs dans N+"

29.04.2022
22-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-604 du groupe vert'libéral "Collections d'antiquités égyptiennes du MEN"

06.05.2022
22-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2021 - Volume I

12.05.2022
22-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2021 - Volume II

12.05.2022
22-201

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2021

03.06.2022
22-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation François Ditesheim à la Ville de Neuchâtel en faveur du Musée d'art et d'histoire

03.06.2022
22-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 22-603 du groupe socialiste intitulée "Quel avenir pour l'immeuble de la rue de la Main 2 à Neuchâtel"

03.06.2022
22-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la révision du plan d'aménagement local

17.06.2022
22-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la mise en conformité de l'arrêté du 14 mars 2022 amendé concernant la modification partielle du plan d'aménagement (MPAL) - Secteur "La Possession"

26.08.2022
22-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement des toboggans aux piscines du Nid-du-Crô

26.08.2022
22-011

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion 336 "Rayonnement non ionisant : le principe de précaution et le bien-être de la population doivent primer"

26.08.2022
22-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-607 du groupe socialiste "De la crèche à la formation professionnelle, l'accompagnement des jeunes déplacés en question"

26.08.2022
22-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 22-605 du groupe VPS intitulée "Comment promouvoir la culture et sensibiliser les plus jeunes aux questions environnementales à travers un programme annuel de sorties scolaires ?"

02.09.2022
22-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des demandes de prolongation du délai de réponse à plusieurs motions

14.10.2022
22-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du Règlement communal sur les finances (RCF), du 7 juin 2021

14.10.2022
22-010

Rapport concernant l'adoption d'un règlement de gestion des déchets harmonisé ainsi que de dispositions relatives à l'utilisation de la vaisselle réutilisable et réponse du Conseil communal à la motion n° 326 "ça en jette" (ancienne commune de Neuchâtel), du 23 avril 2018

14.10.2022
22-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-609 du groupe PLR intitulée "Quelle stratégie touristique pour notre commune?"

14.10.2022
22-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-612 du groupe PLR concernant la politique de stationnement sur le territoire de la nouvelle commune de Neuchâtel

14.10.2022
22-613

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-613 du groupe VPS intitulée "Les piétons, parents pauvres de la mobilité douce?"

14.10.2022
22-202

Rapport de la Commission des assemblées citoyennes et des quartiers au Conseil général à l’appui d’un projet de Règlement concernant les assemblées citoyennes

04.11.2022
22-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’étude pour l’assainissement et la réaffectation du Collège latin

04.11.2022
22-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2023

09.11.2022
22-203

Rapport de la Commission financière au Conseil général concernant le budget 2023

05.12.2022
22-019

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat n° 176 "Faire revivre les jardins médiévaux : un projet novateur pour une recherche de son patrimoine"

04.11.2022
22-020

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion n° 341 (20-303) "Des salles pour favoriser la vie de quartier et les projets collaboratifs"

04.11.2022