Décisions et arrêtés

Décisions et arrêtés

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Titre Description Publication
Décision du 8 février 2021

Arrêté portant modification de la réglementation en vigueur concernant la commission d'urbanisme.

10.02.2021
Décisions du 15 mars 2021

Arrêtés concernant:

  • une demande de crédit pour la construction du nouveau réservoir d'eau potable de Trembley et des travaux de raccordements;
  • l'achat de deux tracteurs forestiers;
  • le remplacement du système de traitement de l'eau aux piscines du Nid-du-Crô.
17.03.2021
Décisions du 26 avril 2021

Arrêtés concernant :

  • la vente du téléréseau de l'ancienne commune de Peseux à ello communications SA;
  • le tarif de vente de l'eau;
  • la perception de la taxe d'épuration;
  • le financement de l'élimination des déchets.
28.04.2021
Décisions du 10 mai 2021

Arrêtés :

  • prorogeant la durée de validité de l'arrêté temporaire du 9 novembre 2020 désignant le Règlement général de l'ancienne commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, comme règlement général transitoire de la commune fusionnée;
  • concernant l'harmonisation de la réglementation communale.
19.05.2021
Décisions du 7 juin 2021

Arrêtés concernant :

  • le Règlement général de la Ville de Neuchâtel;
  • le Règlement communal sur les finances (RCF);
  • le Règlement relatif à la politique d'incitation à l'utilisation des transports publics;
  • une demande de crédit budgétaire pour l'ouverture de places d'accueil extrafamilial dans les bassins scolaires de Vauseyon et des Charmettes;
  • la rénovation et réhabilitation du jardin de l'Hôtel DuPeyrou;
  • la rénovation et la réhabilitation du parc du Musée d'Ethographie.
09.06.2021
Décisions du 28 juin 2021

Arrêtés concernant : 

  • une demande de crédit complémentaire pour la rénovation du bâtiment Croix 4 à Corcelles;
  • la création et l'utilisation du fonds des routes - Corcelles;
  • le transfert des actions de Viteos SA du patrimoine financier au patrimoine administratif;
  • la création et l'utilisation du fonds des routes - Neuchâtel;
  • la création d'un fonds de soutien des expositions du MEN;
  • la création et l'utilisation du fonds des routes - Valangin.
01.07.2021
Décisions du 6 septembre 2021

Arrêtés concernant :

  • l'implantation de nouveaux conteneurs enterrés et points de collecte des déchets sur le territoire de la commune;
  • le remplacement et l'acquisition de véhicules et machines destinés à la collecte des déchets;
  • le remplacement et l'acquisition de véhicules et machines pour les Offices de la voiries et des parcs et promenades;
  • le remplacement de la pelouse synthétique du stade de football de Pierre-à-Bot.
08.09.2021
Décision du 27 septembre 2021

Arrêté concernant une demande de crédit budgétaire pour la reprise des activités de la structure d'accueil extrafamilial de Valangin.

29.09.2021