Arrêtés - Avis de pub

Arrêtés - Avis de publication

Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général, soumis au délai référendaire, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche. Pour l'ancienne commune de Neuchâtel, rendez-vous sur cette page.

2022 2021 2020 Toutes
Titre Description Publication
Décisions du 7 février 2022

Arrêtés concernant :

  • le remplacement de la pelouse synthétique du stade de la Maladière;
  • la réutilisation de la pelouse synthétique du stade de la Maladière;
  • divers transferts au patrimoine administratif.
09.02.2022
Décisions du 14 mars 2022

Arrêtés concernant : 

  • la modification partielle du plan d'aménagement pour le secteur "La Possession";
  • les demandes de crédit relatives aux programmes d'assainissements sur le domaine public 2022;
  • les demandes de crédit relatives aux programmes relatifs à divers renouvellements dans le domaine de l'eau 2022-2023;
  • les travaux du PGEE 2022-2023;
  • la mise en conformité des arrêts de bus à la LHand 2022;
  • les mesures d'assainissement du bruit routier et de modération de trafic 2022.
16.03.2022
Décisions du 9 mai 2022

Arrêtés concernant :

  • une nouvelle demande de crédit pour les rangements mobiles du pôle muséal à Tivoli nord;
  • l'augmentation du loyer liée à la révision du concept d'aménagement du pôle muséal à Tivoli nord;
  • un crédit complémentaire d'investissement pour les coûts additionnels du pôle muséal lié à la volatilité des prix.
11.05.2022
Décisions du 13 juin 2022

Arrêtés concernant:

  • l'utilisation du fonds des routes;
  • la dissolution du Syndicat CANEP;
  • la donation François Ditesheim à la Ville de Neuchâtel en faveur du Musée d'art et d'histoire de Neuchâtel.

Lors de la même séance, le Conseil général a approuvé les comptes de la Ville de Neuchâtel pour l'année 2021.

15.06.2022
Décisions du 27 juin 2022

Arrêté concernant : 

  • une demande de crédit pour le financement de la révision du plan d'aménagement local.
29.06.2022
Décisions du 5 septembre 2022

Arrêté concernant :

  • la modification partielle du plan d'aménagement pour le secteur "La Possession"
07.09.2022