Décisions et arrêtés

Ancienne commune - Décisions et arrêtés

Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général de la Ville de Neuchâtel avant 2021, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.

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Titre Description Publication
Décisions du 10 février 2020

Arrêtés concernant:

  • le collège des Parcs, rénovation, concours et avant-projet,
  • le programme d’entretien du domaine public 2020-2021 et les mesures de mise en conformité LHand,
  • le remplacement des peupliers de la place du Port « est »,
  • les barrières et garde-corps sur le territoire communal,
  • les travaux et étude PGEE 2020-2021,
  • les mesures d’assainissement du bruit routier,
  • le crédit 2020-2021 relatif à divers renouvellements dans le domaine de l’eau.
10.02.2020
Décisions du 11 mai 2020

Arrêtés concernant:

  • une demande de crédit d’engagement (crédit-cadre) pour l’accompagnement du processus de fusion,
  • une demande de crédit d’engagement (crédit-cadre) pour la mise en place des infrastructures informatiques liées à la fusion,
  • une demande de crédit pour l’évaluation des fonctions et l’harmonisation de la grille salariale,
  • une demande de crédit d’engagement (crédit-cadre) pour la création d’une identité visuelle et d’un nouveau journal pour la commune fusionnée,
  • une demande de crédit d’engagement (crédit d’objet) pour le remplacement de trois ambulances pour le Service communal de la sécurité.
11.05.2020
Décisions du 8 juin 2020

Arrêtés concernant :

  • la perception de la taxe d'épuration;
  • la modification temporaire du Règlement général de la commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010.

Le Conseil général a également accepté l'arrêté concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2019 (pour information).

08.06.2020
Décisions du 29 juin 2020

Arrêtés concernant:

  • la modification du règlement d'aménagement communal pour le secteur des Jeunes-Rives;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation, évacuation et traitement des terres polluées;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation, équipements du port;
  • les Jeunes-Rives, aménagements secteur 1, réalisation, pourcent culturel.
02.07.2020
Décisions du 31 août 2020

Arrêté concernant:

  • une demande de crédit relative à l'organisation d'un concours d'architecture portant sur l'assainissement et la réaffectation du Collège latin.
31.08.2020
Décisions du 14 septembre 2020

Arrêtés concernant:

  • la création d’un Pôle muséal de conservation à Tivoli nord,
  • la création d’un Pôle muséal de conservation à Tivoli nord, pourcent culturel,
  • le bail pour le Pôle muséal de conservation à Tivoli nord,
  • le déménagement pour le Pôle muséal de conservation à Tivoli nord,
  • Clos-de-Serrières, réaménagement de la rue et la place, réalisation,
  • Clos-de-Serrières, réaménagement de la rue et la place, pourcent culturel,
  • une demande de crédit pour l’installation de deux aiguillages sur la ligne aérienne TransN à la rue des Bercles.
14.09.2020
Décisions du 16 novembre 2020

Arrêté concernant:

  • Règlement concernant la création du Fonds de Solidarité
16.11.2020