Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

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Date Titre Description
12.01.201817-022

Rapport d'information du Conseil communal concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2018-2021, du 19 décembre 2017

09.01.201817-020

Rapport d'information du Conseil communal concernant la mise en place d'une politique de santé au travail pour le personnel de l'Administration communale de Neuchâtel, du 6 novembre 2017

02.12.201717-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation de Mme Johanna Lott Fischer et consorts intitulée "Elève en situation de handicap et scolarisé près de chez soi: un droit fondamental non respecté à Neuchâtel", du 22 novembre 2017

02.12.201717-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2018, du 23 novembre 2017

02.12.201717-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la mise en ?uvre de la Loi cantonale sur l'approvisionnement en électricité (LAEL) et la création d'un fonds communal pour l'énergie, du 15 novembre 2017

06.11.201717-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2018, du 18 octobre 2017

28.10.201717-017

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'avenir du patrimoine domanial agricole et forestier de la Ville de Neuchâtel, du 18 octobre 2017

28.10.201717-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire au rapport 14-001 relatif à la modernisation des infrastructures du cimetière de Beauregard, du 25 septembre 2017

28.10.201717-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les aménagements extérieurs du site du Cimetière de Beauregard, du 20 septembre 2017

28.10.201717-014 A

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement et l'aménagement de l'immeuble sis à Maximilien-de-Meuron 6 en bâtiment scolaire, ainsi que la création de 3 salles de classe au collège de la Promenade, du 18 octobre 2017

28.10.201717-009 A

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'aménagement et la sécurisation du jardin public des anciennes serres de Vieux-Châtel, du 11 octobre 2017

23.10.201717-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 17-608 du groupe socialiste, par M. Gabriel Jeanneret et consorts, intitulée "Une ville digne de la petite reine !", du 18 octobre 2017

14.10.201717-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 17-801 du groupe socialiste intitulée "Quid des parkings en ouvrage sur le territoire communal ?", du 28 août 2017

14.10.201717-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique d'incitation à l'utilisation des transports publics par les jeunes (ABOADO), du 4 septembre 2017

14.10.201717-011 D Complément

Complément au rapport d'information 17-011 D du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 279 "Valoriser davantage nos infrastructures scolaires communales en faveur du tissu associatif local" et au postulat no 134 "pour une animation socioculturelle dans les quartiers", du 11 octobre 2017

26.08.201717-011 D

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 279 "Valoriser davantage nos infrastructures scolaires communales en faveur du tissu associatif local" et au postulat no 134 "Pour une animation socioculturelle dans les quartiers", du 16 août 2017

26.08.201717-011 C

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse aux motions no 308, 321, 322, 323 et 324 en lien avec la thématique de la gestion des déchets, du 16 août 2017

26.08.201717-011 B

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 292 du groupe PopVertSol, par M. Nicolas de Pury et consorts, intitulée "Les canalisations d'eaux usées, source de chaleur et de froid", du 16 août 2017

26.08.201717-011 A

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 285 du groupe PLR, par M. Fabio Bongiovanni et consorts, intitulée "Fontaine, je ne gaspillerai pas de ton eau", du 16 août 2017

26.08.201717-011

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les motions et postulats, du 16 août 2017

19.06.201717-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'étude pour la phase de projet de réaménagement des Jeunes-Rives, du 29 mai 2017

19.06.201717-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au remplacement d'une ambulance pour le Service d'incendie et de secours, du 8 mai 2017

30.05.201717-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2016, du 9 mai 2017

29.04.201717-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique en faveur de la biodiversité, le programme "Nature en ville" et la Commission nature et paysage, du 24 avril 2017

29.04.201717-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le règlement communal sur les finances (RCF), du 20 avril 2017

25.04.201717-004

Pages complémentaires (au rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2016, du 13 mars 2017)

25.04.201717-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2016, du 13 mars 2017

18.04.201717-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit nécessaire à l'aménagement des quartiers B et A du cimetière de Beauregard, du 7 avril 2017

04.03.201717-002

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 303 (12-311) "Des prisons sans locataires pourraient en accueillir !", du 20 février 2017

04.03.201717-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des demandes de prolongation de délai de réponse à des motions et postulats, du 20 février 2017

10.01.201716-613

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 16-613 du groupe PLR, par M. Alexandre Brodard et consorts, du 21 décembre 2016

01.12.201616-204

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2017, du 29 novembre 2016

08.11.201616-027

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2017, du 24 octobre 2016

01.11.201616-028

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'assainissement de l'enveloppe ainsi qu'à l'installation de ventilation et de refroidissement des cuisines du restaurant sis Faubourg du Lac 1, du 24 octobre 2016

19.10.201616-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 16-610 du groupe socialiste, par M. Jonathan Gretillat et consorts, intitulée "Une sinistralité de mauvais augure", du 12 octobre 2016

15.10.201616-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'assainissement et le réaménagement du Temple du Bas, du 5 octobre 2016.

15.10.201616-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un legs à la Ville de Neuchâtel en faveur de son Musée d'ethnographie, du 29 août 2016.

15.10.201616-023

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général au sujet de la votation communale, du 5 juin 2016, relative à l'approbation de la convention de fusion entre les communes de Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel, Peseux et Valangin et l'approbation de la convention du fusion entre les communes de Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel et Peseux, du 5 octobre 2016.

07.09.201616-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le projet Ensemble Gouttes d'Or et la réalisation d'un programme de logements, du 10 août 2016.

27.08.201616-203

Rapport du Bureau du Conseil général concernant des modifications réglementaires visant à soutenir le travail du Conseil général, du 4 mai 2016.

27.08.201616-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la 7ème étape Cité de l'énergie - stratégie énergétique 2035, du 10 août 2016.

27.08.201616-020

Addenda au rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la 7ème étape Cité de l'énergie - stratégie énergétique 2035, du 22 août 2016

27.08.201616-021

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux de la Communauté urbaine du Littoral neuchâtelois (COMUL) concernant l'établissement de son Projet de territoire, du 20 juin 2016.

27.08.201616-021

Annexe au rapport 16-021 - Plan, vision 1: armature du développement

27.08.201616-021

Annexe au rapport 16-021 - Plan, vision 2: paysage, trésors, identité

27.08.201616-021

Annexe au rapport 16-021 - Plan: mise en ?uvre du PDR

23.06.201616-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 16-605 du groupe PopVertsSol, par Mme Isabelle Iseli et consorts, intitulée "Biodiversité en ville: qu'en est-il ? Quelle politique en la matière et quel avancement du programme "Nature en ville", du 20 juin 2016

18.06.201616-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'amélioration des infrastructures de la déchetterie des Plaines-Roches, du 6 juin 2016.

18.06.201616-019

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique de la vieillesse, du 13 juin 2016.

18.06.201616-017

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique de la jeunesse de la Ville de Neuchâtel, du 6 juin 2016.

18.06.201616-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'application du plan d'alignement rue Louis-Bourguet est, du 6 juin 2016.

09.06.201616-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 16-607 du groupe PLR concernant le maillon autoroutier manquant entre Vauseyon et Serrières, du 6 juin 2016

03.06.201616-202

Rapport de la Commission financière au Conseil général concernant la gestion et les comptes 2015, du 17 mai 2016.

26.04.201616-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2015, du 14 mars 2016.

23.04.201616-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation de la durée du DDP de 70 à 99 ans pour la réalisation de logements d'utilité publique sur le site des anciennes serres de la Ville, du 13 avril 2016.

23.04.201616-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit dans le cadre de la restauration-conservation de la Collégiale, du 13 avril 2016.

23.04.201616-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le déménagement de la "crèche du Centre-Ville" et l'augmentation de sa capacité d'accueil, du 23 mars 2016.

09.04.201616-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives à divers renouvellements dans le domaine de l'eau pour 2016-2017, le programme d'entretien du domaine public 2016-2017, les travaux du PGEE 2016-2017 ainsi que les mesures de sécurisation et la mise en place d'un monitoring de trafic selon les recommandations ISSI, du 9 mars 2016.

09.04.201616-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une donation à la Ville de Neuchâtel en faveur de son Musée d'ethnographie, du 6 avril 2016.

09.04.201616-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la demande de crédit pour finaliser (étape II) la rénovation du Musée d'ethnographie et le réaménagement de ses espaces d'exposition et d'exploitation, du 14 mars 2016.

09.03.201615-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 15-605 du groupe PopVertsSol intitulée "Neuchâtel une ville étudiante mais sans étudiant, sans fêtes et sans vie culturelle abordable ?", du 1er février 2016.

08.03.201616-201

Rapport d'information de la Commission financière au Conseil général concernant les dépassements de crédits lors de la construction des stades de La Maladière et de Pierre-à-Bot, du 25 février 2016

27.02.201616-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réfection du hangar du domaine de Belmont à Boudry, du 10 février 2016

27.02.201616-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'extension de la durée des droits de superficie distincts et permanents en faveur du Tennis couvert des Cadolles SA et du Club de tennis de Neuchâtel (CTN), du 1er février 2016

27.02.201616-004

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le dispositif lié à la prévention, la gestion des conflits et la protection de la personnalité au sein de l'Administration communale de Neuchâtel, du 10 février 2016

02.02.201616-701

Résolution interpartis des groupes PLR, PopVertsSol et socialiste, intitulée "Un meilleur tri pour une valorisation des déchets plastiques", du 27 janvier 2016. 

28.01.201615-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 15-604 du groupe PLR concernant la réhabilitation et la réfection de la place du funiculaire de La Coudre et ses environs, du 20 janvier 2016.

26.01.201616-001

Rapport commun des Conseils communaux aux Conseils généraux à l'appui du projet de convention de fusion entre les communes de Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel, Peseux et Valangin, du 6 janvier 2016

23.01.201616-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire à la restauration-rénovation et à l'assainissement partiel de l'Hôtel de Ville, du 6 janvier 2016

23.01.201616-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le coefficient fiscal et les effets des mesures prises par l'Etat lors de l'acceptation de son budget 2016 sur l'insuffisance de financement, du 11 janvier 2016

05.01.201615-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 15-603 du groupe PopVertsSol intitulée "Centre-ville: zone piétonne ou zone de déchargement ?", du 21 décembre 2015.

05.01.201615-019

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le soutien de la Ville au Festival international du film fantastique de Neuchâtel (NIFFF), du 2 novembre 2015

05.01.201615-023

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la reconstruction de la Ferme de la Rotte à La Chaux-de-Milieu, du 16 décembre 2015

28.11.201515-203

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2016.

10.11.201515-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2016.

31.10.201515-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un legs à la Ville de Neuchâtel en faveur de son Musée d'art et d'histoire, du 23 septembre 2015

31.10.201515-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le développement du projet "Ensemble Gouttes d'Or", le réaménagement des espaces publics et l'équipement du secteur, du 7 octobre 2015

31.10.201515-021

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'accueil extrafamilial des enfants, du 26 octobre 2015

31.10.201515-017

Complément au rapport 14-024 du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du domaine Cité-Joie à Haute-Nendaz, du 12 août 2015

22.09.201515-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion communale pour l'étude conjointe Etat-communes de l'assainissement des finances des collectivités publiques, du 16 septembre 2015

29.08.201515-202

Rapport du Bureau du Conseil général au Conseil général concernant la création d'une commission mobilité et stationnement et deux modifications du Règlement général relatives aux commissions, du 19 août 2015

29.08.201515-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la rénovation de la station de traitement d'eau potable de Champ-Bougin, du 12 août 2015

29.08.201515-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la signalisation lumineuse, du 19 août 2015

29.08.201515-017

Complément au rapport 14-024 du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du domaine Cité-Joie à Haute-Nendaz, du 12 août 2015

29.08.201515-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la première étape de mise en ?uvre du plan directeur lumière au centre-ville, du 24 août 2015

29.08.201515-014 (annexes)

Annexes au rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la première étape de mise en ?uvre du plan directeur lumière au centre-ville, du 24 août 2015

20.06.201515-012

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse à la motion no 280 "Pour une meilleure efficacité de l'éclairage public grâce aux LED", du 1er juin 2015

20.06.201515-011

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 296 (12-303) "Pour une Maison du Livre", du 1er juin 2015

20.06.201515-010

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique d'apprentissage de la Ville de Neuchâtel, du 1er juin 2015

20.06.201515-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement et l'entretien des débarcadères du Port de Neuchâtel, du 28 mai 2015

20.06.201515-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le changement d'affectation des caves voûtées des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9 à Neuchâtel, du 1er juin 2015

26.05.201515-201

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2014, du 12 mai 2015

28.04.201515-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2014, du 18 mars 2015

25.04.201515-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Plan directeur sectoriel des Portes-Rouges et l'adoption de la modification du Plan d'aménagement communal relative à ce secteur, du 30 mars 2015

25.04.201515-006 (annexe)

Annexes au rapport 15-006

25.04.201515-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la nouvelle loi cantonale sur les établissements publics et ses conséquences sur la réglementation communale, du 30 mars 2015

25.04.201515-005 (annexe I)

Annexe I au rapport 15-005

25.04.201515-005 (annexe II)

Annexe II au rapport 15-005

25.04.201515-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification d'actes réglementaires suite à la réorganisation des sections et services de l'administration communale et à la nouvelle organisation scolaire (éorén), du 15 avril 2015

30.03.201514-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 14-610 du groupe PLR intitulée "Pourquoi pas un giratoire et un Littorail souterrains au centre-ville ?", du 23 mars 2015

21.03.201515-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement de la pelouse synthétique du stade de la Maladière, du 16 février 2015

09.03.201514-613

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 14-613 du groupe PLR intitulée "Piscines du Nid-du-Crô: quel entretien pour les locaux ?", du 16 février 2015

28.02.201515-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit pour la création d'un jardin public au coeur de Serrières et l'acquisition de droits de superficie, du 11 février 2015

24.01.201514-016

Rapport du Conseil communal concernant la vente de deux propriétés par étage en toiture du parking du Seyon, sis aux Escaliers des Bercles 8 - rue du Seyon 38, du 17 décembre 2014

24.01.201515-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'agrandissement et le réaménagement d'une classe de 1ère/2ème années primaires dans le quartier de Serrières, du 15 janvier 2015

07.01.201514-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 14-608 du groupe PLR, par M. Félix Gueissaz et consorts, intitulée "Les attentes du Conseil communal vis-à-vis du Canton, de la Confédération et de TransN en matière de réseau routier et de transports publics", du 17 décembre 2014.

22.12.201414-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du domaine Cité-Joie à Haute-Nendaz.

25.11.201414-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2015, du 25 novembre 2014

11.11.201414-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 14-604 du groupe PLR intitulée "Quel concept pour la mise en place du Wi-Fi ?" du 10 novembre 2014.

11.11.201414-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2015.

07.11.201414-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 14-609 du groupe PopVertsSol intitulée "Quel avenir pour les 15 baraquements de l'armée à Plaines-Roches ?", du 3 novembre 2014

01.11.201414-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la participation de la Ville de Neuchâtel aux travaux de l'"Alliance des Neuchâtel du Monde"

01.11.201414-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'une garantie des prestations de prévoyance dues au personnel des entreprises et corporations affiliées à prévoyance.ne et dépendant de la Ville de Neuchâtel

01.11.201414-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique de sécurité de la Ville de Neuchâtel ainsi que l'abrogation du Règlement du Corps de police, du 11 juin 1990

18.10.201414-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 14-607 du groupe PLR intitulée "Perspectives liées au Home Bâlois", du 15 octobre 2014

18.10.201414-606

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 14-606 du groupe PLR intitulée "Tags un jour, tags toujours. Non, ce n'est pas une fatalité !", du 15 octobre 2014

18.10.201414-019

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement de l'ancien équipement de brassage de la STEP par un système par pompe et hydro-éjecteur

18.10.201414-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la restauration-rénovation et l'assainissement partiel de l'Hôtel de Ville

23.08.201414-017

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le remplacement de divers véhicules et machines et la réponse au postulat no 169 (12-507) concernant une centrale d'achat

23.08.201414-015

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'activation de l'art. 167 du Règlement général de la Ville de Neuchâtel pour la réfection du mur de soutènement des terrains de tennis du Mail

23.08.201414-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la signalisation lumineuse

18.06.201414-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le soutien à la réalisation d'une façade photovoltaïque au CSEM

18.06.201414-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à divers aménagements de surface et équipements dans le cadre de la réalisation du tunnel à Serrières

18.06.201414-008 (annexe)

Annexe du rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à divers aménagements de surface et équipements dans le cadre de la réalisation du tunnel à Serrières

24.05.201414-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 14-605 du groupe PLR, par M. Alexandre Brodard et consorts, intitulée "Neuchâtel, cité de la consommation d'énergie ?", du 16 avril 2014

24.05.201414-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le remplacement de la conduite d'alimentation d'eau de la rue de Beauregard suite à une rupture, du 5 mai 2014

24.05.201414-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le réaménagement du site des anciennes serres à Vieux-Châtel et la constitution d'un droit de superficie distinct et permanent, du 14 mai 2014

24.05.201414-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la valorisation et au développement stratégique du centre-ville de Neuchâtel, du 5 mai 2014

24.05.201414-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification du Statut du personnel communal suite aux mesures de recapitalisation de la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel, du 14 mai 2014

01.04.201414-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2013, du 1er avril 2014

22.03.201414-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adhésion de la Ville de Neuchâtel au syndicat intercommunal des sapeurs-pompiers volontaires du Littoral neuchâtelois, du 5 mars 2014

22.03.201414-004

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les conditions d'octroi de droits de superficie et de l'utilisation du fonds communal pour le préfinancement de logements d'utilité publique, du 5 mars 2014

22.03.201414-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives au Service de l'eau, au programme d'entretien du domaine public ainsi qu'aux mesures du PGEE pour 2014-2015 et à la participation de la Ville à la réfection du passage inférieur de Gibraltar, du 5 mars 2014

22.03.201414-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la restauration-conservation de la Collégiale en étape 2, du 5 mars 2014

18.03.201414-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2013, du 5 mars 2014

25.01.201414-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative aux nouvelles infrastructures du cimetière de Beauregard, du 13 janvier 2014

25.01.201413-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'accueil extrafamilial des enfants et la demande de crédit pour l'acquisition et la transformation du "Domino", du 20 novembre 2013

25.01.201414-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le cautionnement par la Ville de Neuchâtel de deux prêts octroyés par la caisse de pensions prévoyance.ne à deux institutions liées à la Ville de Neuchâtel, du 13 janvier 2014

13.01.201413-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 13-609 du groupe PLR, par M. Félix Gueissaz et consorts, intitulée "Le turbinage des eaux de la Serrière, aujourd'hui et demain", du 8 janvier 2014. 

28.11.201313-203

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2014, du 26 novembre 2013. 

12.11.201313-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2014, du 28 octobre 2013. 

12.11.201313-025

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2014-2017, du 28 octobre 2013. 

02.11.201313-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan directeur des terrains de sport à l'appui d'un crédit pour de nouveaux vestiaires et le changement de revêtement du petit terrain du Chanet, du 25 octobre 2013. 

02.11.201313-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant plusieurs cessions immobilières au domaine public communal ainsi que des demandes de crédit pour le réaménagement des espaces publics dans le cadre du plan de quartier "Draizes-Bourgogne", du 23 octobre 2013. 

19.10.201313-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des servitudes liées à deux opérations immobilières, du 23 septembre 2013. 

19.10.201313-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'achat d'une parcelle de forêt - article 486 du cadastre de La Chaux-du-Milieu, du 18 septembre 2013. 

19.10.201313-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'un immeuble, la constitution d'un droit de superficie distinct et permanent pour le terrain sis allée des Frênes 16 à Chaumont, du 11 septembre 2013. 

24.08.201313-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'aménagement du parc des Cadolles, du 14 août 2013. 

09.07.201313-601

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 13-601 du groupe socialiste, par M. Baptiste Hurni et consorts, intitulée "Pour un retour des poubelles publiques dans les rues de notre Ville", du 1er juillet 2013

26.06.201313-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'avenir du Jardin botanique de Neuchâtel dans le Vallon de l'Ermitage, du 3 juin 2013

26.06.201313-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le système d'ouverture et le contrôle d'accès des conteneurs enterrés, du 29 mai 2013

15.06.201313-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'introduction d'une participation financière au pont AVS en faveur du personnel communal, du 15 mai 2013

15.06.201313-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption d'un règlement d'aide à la personne pour les futurs locataires des nouveaux appartements du parc résidentiel des Cadolles, du 29 mai 2013

30.05.201313-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'implantation de Heidi.com SA au Faubourg du Lac 5 et la réaffectation de la cour sud de l'Hôtel communal (SECOPO), à l'appui de deux demandes de crédit, du 29 mai 2013

25.05.201313-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'abrogation de la taxe sur les spectacles, du 29 avril 2013

25.05.201313-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la reconstruction de la Ferme de La Rotte 1, sise sur le bien-fonds 587 du cadastre de La Chaux-du-Milieu, du 22 avril 2013

25.05.201313-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au renouvellement d'équipements à la Station d'épuration, du 29 avril 2013

04.05.201312-611

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-611 du groupe PLR intitulée "Bientôt plus de mille places de parc supprimées au centre-ville ?" du 29 avril 2013

13.04.201313-007

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général au sujet de la votation communale du 3 mars 2013 relative à l'arrêté du Conseil général, du 5 novembre 2012, concernant une demande de crédit relative à l'aménagement de la place Numa-Droz, du 20 mars 2013

13.04.201311-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 11-804 du groupe socialiste relative au mouvement junior de Neuchâtel Xamax, du 3 avril 2013

27.03.201313-202

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2012, du 26 mars 2013

11.03.201312-606

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-606 du groupe PopVertsSol intitulée "Priorité pour les jeunes dans les salles de sport", du 11 mars 2013

11.03.201313-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2012, du 18 février 2013

08.03.201313-005

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les priorités de la politique culturelle, du 18 février 2013

05.03.201313-201

Rapport d'information de la Commission spéciale des énergies au Conseil général concernant la centrale à gaz de Cornaux, du 5 février 2013

05.03.201313-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire au crédit de 8'300'000 francs octroyé par votre Autorité pour la restauration et la mise en valeur de la Collégiale, étape I (Environnement 08-011, du 8 juin 2008) dans le cadre d'adjudications de travaux, du 13 février 2013

05.03.201313-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une servitude de passage à pied et pour tous véhicules sur le bien-fonds 1385 du cadastre de La Coudre en faveur de la Fondation Les Perce-Neige, du 13 février 2013

05.03.201312-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-609 du groupe socialiste intitulée "Pour que l'(r)entrée à l'école se fasse (au) mieux", du 18 février 2013

26.01.201313-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives au service de l'eau et le programme d'entretien du domaine public pour 2013 ainsi que divers aménagements sur la route de Pierre-à-Bot, du 16 janvier 2013

09.01.201312-034

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la mise en place d'un système de vélos en libre service en complément à Neuchâtelroule

28.12.201212-033

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réhabilitation de la passerelle de l'utopie

17.11.201212-203

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2013, du 13 novembre 2012

15.11.201212-032

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie de création du Parc naturel périurbain de Chaumont-Neuchâtel ainsi que la location de locaux dans la Maison du Pertuis, du 31 octobre 2012

02.11.201212-030

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2013, du 1er octobre 2012

01.11.201212-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 12-602 du groupe PLR intitulée "Une volonté d'étatiser les structures d'accueil ?", du 30 octobre 2012

27.10.201212-028

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réalisation d'une vélostation à la place Blaise-Cendrars, du 13 septembre 2012

27.10.201212-031

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'acquisition et la transformation du bien-fonds sis rue des Parcs 59 en vue de son affectation à l'accueil parascolaire, du 9 octobre 2012

10.10.201212-027

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'aménagement de la place Numa-Droz, du 1er octobre 2012

26.09.201212-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 12-610 du groupe socialiste intitulée "Fermeture de la crèche de Peseux "Les Puzzles", que fit la Ville ?", du 24 septembre 2012

15.09.201212-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'un immeuble et la constitution d'un droit de superficie distinct et permanent pour le terrain sis chemin du Signal 28 à Chaumont, du 22 août 2012

15.09.201212-026

Rapport d'information du Conseil communal concernant la mise en oeuvre d'une stratégie de développement pour un nuveau quartier d'habitation aux Charmettes, du 3 septembre 2012

01.09.201212-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-607 des groupes socialiste et PopVertsSol, intitulée "Caves du Palais, qu'en est-il de l'affectation culturelle ?", du 22 août 2012

01.09.201212-601

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-601 du groupe PopVertsSol, intitulée "Sapin de Noël de proximité, un plus pour notre Ville", du 22 août 2012

25.08.201212-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'extension de la durée des droits de superficie distincts et permanents en faveur de l'Hôtel Beaulac, du 15 août 2012

25.08.201212-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de l'article 74 du Règlement de police (du 17 janvier 2000), du 15 août 2012

25.08.201212-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédits pour l'acquisition des biens-fonds 2609 et 2610 du cadastre de la Coudre et pour la réalisation de travaux d'entretien, du 15 août 2012

04.07.201212-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-608 du Groupe PLR intitulée "Destinataire inconnu", du 2 juillet 2012

26.05.201212-017 bis

Rapport d'information complémentaire du Conseil communal concernant l'activation de l'art. 167 du Règlement général de la Ville de Neuchâtel suite à la rupture d'un collecteur d'eaux usées à la rue des Tunnels, du 11 juin 2012

26.05.201212-017

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'activation de l'art. 167 du Règlement général de la Ville de Neuchâtel suite à la rupture d'un collecteur d'eaux usées à la rue des Tunnels, du 30 avril 2012

26.05.201212-012

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la poursuite des travaux de mise en conformité du Musée d'art et d'histoire, du 11 juin 2012

26.05.201212-019

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'équipement et l'acquisition de divers véhicules et machines 2012-2013, du 11 juin 2012

04.05.201212-015

Rapport d'information du Conseil communal concernant le bilan des commémorations du Millénaire de la Ville de Neuchâtel, du 18 avril 2012

17.04.201212-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2011, du 20 février 2012

17.04.201212-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur les comptes et la gestion de l'exercice 2011, du 20 février 2012

17.04.201212-201

Rapport d'information de la Commission spéciale "Politique immobilière et du logement" au Conseil général relatif à la politique immoblière et du logement de la Ville de Neuchâtel, du 21 mars 2012

17.04.201212-202

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2011, du 4 avril 2012

17.04.201212-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 12-801 du Groupe socialiste intitulée "Allô, docteur ?", du 2 avril 2012

27.03.201212-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement énergétique des enveloppes des bâtiments de la rue de l'Orée 58 à 62 et 64 à 68, du 21 mars 2012

24.03.201212-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la première étape de la rénovation du Musée d'ethnographie et le réaménagement de ses espaces d'exposition et d'exploitation, du 21 mars 2012

24.03.201212-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la fusion des deux entreprises de transports TN et TRN, du 12 mars 2012

24.03.201212-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'ouverture du dispositif d'accueil parascolaire durant une partie des vacances scolaires, du 12 mars 2012

24.03.201212-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement du monobloc de ventilation et la pose de capteurs photovoltaïques aux piscines du Nid-du-Crô, du 12 mars 2012

24.03.201212-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réfection des fermes de la Grand-Vy et de la Biche, du 12 mars 2012

24.03.201212-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement de la toiture du Collège latin et de la Bibliothèque publique et universitaire de Neuchâtel (BPUN), du 21 mars 2012

24.03.201212-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'un prêt sans intérêt à Cinepel SA, du 5 mars 2012

10.03.201211-617

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-617 du groupe socialiste intitulée "La rue, pour tous sans privilèges !", du 5 mars 2012

10.03.201211-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-609 du groupe PopVertsSol intitulée "De l'argent immédiat pour une dette éternelle", du 5 mars 2012

10.03.201211-619

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-619 du groupe socialiste intitulée "Neuchâtel, ville branchée mais sans fil", du 5 mars 2012

07.03.201212-002

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux des communes de Corcelles-Cormondrèche, Enges, Hauterive, La Tène, Neuchâtel, Peseux, Saint-Blaise et Valangin concernant le "Nouveau Neuchâtel", du 20 février 2012

28.02.201212-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives au service des eaux et le programme d'entretien du domaine public pour 2012, du 8 février 2012

10.02.201211-616

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 11-616 intitulée "Quel avenir pour la Villa Yoyo ?", du 6 février 2012

06.02.201212-701

Résolution interpartis PS-PLR-PVS intitulée "La faillite de Xamax ne doit pas être une fatalité", du 2 février 2012

06.02.201211-620

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 11-620 du groupe socialiste intitulée "Pour un crédit responsable", du 1er février 2012

27.01.201211-030

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la demande d'ouverture d'un fonds destiné à subventionner des installations solaires photovoltaïques privées sur le territoire communal, du 11 janvier 2012

21.01.201212-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la rénovation, la transformation et l'assainissement énergétique du collège du Crêt-du-Chêne, du 11 janvier 2012

21.01.201212-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'une subvention en faveur de la Fondation Trivapor Navigation à vapeur sur les lacs jurassiens, du 16 janvier 2012

21.01.201211-606

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-606 du groupe socialiste intitulée "Pour que les zones à 20 km/h soient vraiment des zones de rencontre", du 11 janvier 2012

19.01.201211-028

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la première étape de la mise en place d'un processus de gestion durable du parc immobilier de la Ville de Neuchâtel (EpiC), du 14 décembre 2011

17.01.201211-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 11-803 du groupe PopVertsSol "La patrouille suisse pour clore le Millénaire, un choix qui vole bas !", du 11 janvier 2012 

23.12.201111-203

Rapport de la Commission financière au Conseil général concernant l'examen de la proposition 10-401 du groupe PopVertsSol intitulée "Pour un changement de système de rente des conseillers communaux retraités", du 24 novembre 2011 

23.12.201111-017

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la situation des motions et postulats, du 19 décembre 2011 

23.12.201111-029

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à une étude de faisabilité pour un parc naturel périurbain au Pied du Jura, du 5 décembre 2011 

21.11.201111-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2012, du 6 octobre 2011

21.11.201111-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-605 du groupe PopVertsSol concernant les insectes pollinisateurs, du 7 novembre 2011 

21.11.201104-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-801, du 2 février 2004, des groupes popecosol et socialiste, intitulée "Tous les hommes naissent libres et égaux en dignité et en droit", du 7 novembre 2011 

21.11.201111-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2012, du 15 novembre 2011

04.11.201110-805

Réponse du Conseil communal à la question écrite 10-805 du groupe PopVertsSol relative aux plaques commémoratives, du 31 octobre 2011

02.11.201111-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique culturelle, du 17 octobre 2011

29.10.201111-021

Rapport des Conseils communaux aux Conseils généraux des 15 communes membres de l'Ecole Secondaire Régionale de Neuchâtel (ESRN) relatif à la modification du Règlement général de ce syndicat intercommunal en vue de la création de l'Ecole Obligatoire de la Région de Neuchâtel (EORéN), du 3 octobre 2011

29.10.201111-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'une partie de la parcelle 6684 du cadastre de Boudry à Celgene International Sàrl, du 12 octobre 2011

01.10.201111-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Jardin botanique de l'Université et de la Ville de Neuchâtel au Vallon de l'Ermitage, du 26 septembre 2011

01.10.201111-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la signalisation lumineuse, du 29 août 2011

01.10.201111-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse à la motion no 277 du groupe PopVertsSol intitulée "NeuchEole-Société neuchâteloise pour l'exploitation de l'énergie éolienne neuchâteloise", du 2 septembre 2011

01.10.201111-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'étude pour la phase d'avant-projet de réaménagement des Jeunes-Rives, du 12 septembre 2011

01.10.201111-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au règlement concernant la gestion des déchets, du 14 septembre 2011

01.09.201111-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la participation de la Ville au financement du skatepark du Littoral à Colombier, du 22 août 2011

01.09.201111-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour exercer le droit de préemption légal suite à la vente du droit de superficie octroyé par la Ville à la société Mimosa Neuchâtel SA pour l'établissement "Au Débarcadère", du 26 août 2011

01.09.201111-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le transfert de trois chauffages à distance à Viteos SA, du 27 juin 2011

04.07.201110-807

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-807 du 29 décembre 2010 de M. Blaise Péquignot relative au lobby de la Maladière, du 27 juin 2011

21.06.201111-013

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux du Réseau des Trois Villes, en réponse à la motion "Pour un noctambus inter-villes", au postulat "Pour une meilleure utilisation des transports publics: introduction de la règle du Prendre avec", et au postulat "Mesures concernant la formation", du mois de juin 2011

21.06.201111-009

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux des Villes de Neuchâtel, de La Chaux-de-Fonds et du Locle relatif à la fusion de SIM Services Industriels des Montagnes Neuchâteloises SA (SIM SA) et des Services Industriels de la Ville de Neuchâtel (SIN) ainsi qu'à la reprise de Gaz neuchâtelois SA (GANSA) par Viteos SA (Viteos), du 11 mai 2011

21.06.201111-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'une parcelle de terrain à la rue de l'Orée, du 6 juin 2011

21.06.201109-810

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-810 de Mme Martine Docourt Ducommun et consorts intitulée "Quelle politique énergétique pour Viteos ?", du 6 juin 2011

07.06.201110-616

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 10-616 intitulée "La Navigation: une compagnie qui navigue hors de la loi", du 18 mai 2011

30.05.201111-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réalisation de la passerelle du Millénaire, reliant l'Espace de l'Europe à la colline de Bel-Air, du 18 mai 2011

30.05.201111-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'organisation d'un concours pour le réaménagement de l'espace public dans le secteur place Numa-Droz/place du Port, dit "NumaPort", du 18 mai 2011

30.05.201111-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant deux demandes de crédit pour la mise en conformité des places de jeux et l'amélioration de la sécurité dans les cours des écoles primaires, du 18 mai 2011

18.04.201111-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 11-801 du Groupe socialiste concernant l'avenir du manager du centre-ville, du 13 avril 2011

18.04.201111-201

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2010, du 7 avril 2011

29.03.201111-006

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'entretien multifonctionnel des forêts de la Ville de Neuchâtel, du 23 mars 2011 

29.03.201111-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant deux demandes de crédit pour l'adaptation des dispositifs d'accueil pré- et parascolaire à la nouvelle législation cantonale sur l'accueil des enfants, du 14 mars 2011

24.03.201111-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2010

15.03.201110-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-804 du groupe PLR, par M. Alexandre Brodard et consorts intitulée "Pour un ruisseau propre et attractif au centre-ville", du 7 mars 2011

21.01.201111-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant, pour 2011, des demandes de crédit pour le programme d'entretien du domaine public, le renouvellement des conduites du réseau de distribution d'eau et la réfection du réservoir de Chaumont, du 17 janvier 2011

21.01.201111-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'équipement et l'acquisition de divers véhicules et machines, du 5 janvier 2011

21.01.201111-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'application de la deuxième étape du plan d'alignement no 85 "Quartier des Fahys", du 10 janvier 2011

19.01.201110-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-802 du groupe UDC concernant le dysfonctionnement du système d'aération et de climatisation des halles de gymnastique de "La Maladière", du 17 janvier 2011

27.12.201010-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adaptation des conditions de mise à disposition du site des Cadolles, du 20 décembre 2010

23.11.201010-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-608 des groupes PopVertsSol et socialiste, par Mme Catherine Loetscher Schneider, M. Thomas Facchinetti et consorts, intitulée "Non à l'exploitation grâce à nos impôts", du 22 novembre 2010

22.11.201010-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2011.

22.11.201010-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 10-612 "Pour une rue du Seyon vraiment piétonne", du 17 novembre 2010

13.11.201010-025

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le financement de la déconstruction de l'ancien collège primaire de la Maladière, du 10 novembre 2010 

27.10.201010-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2011, du 6 octobre 2010 

21.10.201010-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'organisation et le subventionnement de la médecine dentaire scolaire

21.10.201010-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-803 du groupe PLR concernant le décompte des frais des événements du Millénaire, du 18 octobre 2010

21.10.201010-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au postulat interpartis no 06-504 concernant le Règlement du personnel de la Ville de Neuchâtel, du 15 septembre 2010

21.10.201010-024

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général sur le projet d'agglomération RUN (volet transports et urbanisation) et la réalisation des mesures de sa première phase, du 18 octobre 2010

21.10.201010-024 (annexe no 1)

Annexe no 1 au rapport 10-024

21.10.201010-024 (annexe no 2)

Annexe no 2 au rapport 10-024

21.10.201010-024 (annexe no 3)

Annexe no 3 au rapport 10-024

05.10.201010-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-602 du groupe libéral-radical concernant la (non)-utilisation des cuisines de l'institut La Salle, du 13 octobre 2010

05.10.201010-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-607 du groupe UDC, par M. Luciano Bocchi, intitulée "Naturalisation à Neuchâtel: à la tête du client ?", du 15 septembre 2010

03.09.201010-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-603 du groupe PLR par M. Alexandre Brodard et consorts, intitulée "Nouvel arrêt de bus aux Fahys: y a-t-il un pilote dans le trolley ?", du 30 août 2010

30.08.201010-017

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au remplacement de trois véhicules lourds d'intervention pour le Service d'incendie et de secours

30.08.201010-016

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude pour le projet d'aménagement de la place Numa-Droz

30.08.201010-015

Rapport du Conseil communal concernant trois demandes de crédit pour le réaménagement des espaces publics dans le cadre du plan de quartier "CSEM-EPFL-IMT"

30.08.201010-012

Réponse du Conseil communal concernant la mise à jour du Règlement général de la commune de Neuchâtel, du 17 mai 1972

30.08.201010-012 (annexes A et B)

Annexes A et B au rapport 10-012

30.08.201010-012 (annexe c)

Annexe C au rapport 10-012 (tableau comparatif)

02.07.201010-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 10-604 du groupe PopVertsSol concernant le projet d'aménagement de la place Numa-Droz

21.06.201010-004 bis

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 154 relatif à l'entrée dans la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

21.06.201010-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du  bâtiment des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9, à Neuchâtel

25.05.201010-011

Rapport du Conseil communal concernant deux demandes de crédit pour la rénovation et la transformation du collège de la promenade-Sud ainsi que pour la transformation de salles de classe au collège des Parcs

25.05.201010-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Règlement général de discipline scolaire

25.05.201010-013_a

Annexe 1 au rapport 10-013 concernant le Règlement général de discipline scolaire

25.05.201010-013_b

Annexe 2 au rapport 10-013 concernant le Règlement général de discipline scolaire

25.05.201010-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation à la Ville de Neuchâtel de la collection Grünbaum

25.05.201010-003

Rapport du Conseil communal concernant une sixième demande de crédit relative aux actions à entreprendre dans le cadre de Neuchâtel Cité de l'énergie

21.04.201010-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2009

13.04.201010-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement des enveloppes des bâtiments de la rue de la Collégiale 2,4,6,8 et 10, ainsi que ceux de la rue de la Collégiale 18 et 20

13.04.201010-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au programme d'entretien du domaine public 2010-2013

13.04.201010-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au renouvellement de conduites du réseau de distribution de l'eau - programme 2010-2011

17.03.201010-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2009

15.03.201010-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 154 relatif à l'entrée dans la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

24.02.201010-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit destiné à l'aménagement de quartiers du cimetière et au fonctionnement et à l'entretien du crématoire de Beauregard

24.02.201010-801

Répponse du Conseil communal à la question écrite 10-801 du groupe PLR, par M. Jean Dessoulavy & consorts, relative à la publication de la brochure "PROINFO informe sur la ville de Neuchâtel"

24.02.201009-610

Réponse à l'interpellation écrite no 09-610 du groupe popvertssol, par Mme Catherine Loetscher Schneider & consorts, intitulée "Au sujet de la place du vélo dans les zones 30"

26.01.201009-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 09-608 du 26 juin 2009 du groupe PopVertsSol, intitulée "Stade de Pierre-à-Bot: priorité à la formation", du 25 janvier 2010

25.01.201010-001

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la révision du véhicule no 1 du Fun'ambule

14.01.201009-810

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-810 de M. Pascal Helle & consorts, relative aux moyens de secours à disposition des baigneurs

20.11.200909-023

concernant le renouvellement de la subvention octroyée à l'Association "Neuchâtel un coeur en ville"

20.11.200909-024

concernant la signature de conventions tripartites, suite à l'extinction des aides de la loi fédérale encourageant la construction et l'accession à la propriété de logements (LCAP)

20.11.200909-025

concernant la prolongation de la période d'essai du tronçon Maladière-Parking d'échange du Nid-du-Crô (Piscines) de la ligne 11 des TN

15.11.200909-020

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2010-2013

26.10.200909-203

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2010

26.10.200909-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2010

24.10.200909-022

Rapport d'information du Conseil communal concernant les instruments et mécanismes de contrôle de l'activité des cadres et du personnel communal

23.10.200909-021

Rapport du Conseil communal concernant la donation à la Ville de Neuchâtel des orgues installées au Temple de Serrières

01.10.200908-613

Audit BPA - Analyse de la sécurité de l'avenue des Alpes

01.10.200908-613

BPA - Aménagement du carrefour Avenue des Alpes/Rue des Parcs

01.10.200908-613

BPA - Aménagement du passage piétons du giratoire Bachelin

01.10.200908-613

Réponse du Conseil communal à l'interpellation des groupes PLR, UDC et PopVertsSol no 08-613, concernant l'avenue des Alpes et la sécurité des piétons en particulier

01.10.200909-605

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-605 du groupe socialiste concernant le Tour de Romandie

01.10.200909-808

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-808 du groupe socialiste relative à la Fête de la Musique

07.09.200909-202

Rapport de la Commission financière, concernant le traitement des propositions 07-403 et 07-404, et du postulat 07-505 "Pour une meilleure maîtrise des finances communales"

07.09.200909-015

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la location du bassin d'Hôpital Neuchâtelois à Landeyeux pour les Ecoles de natation du Service des sports

07.09.200909-009

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation des funiculaires Ecluse-Plan et La Coudre-Chaumont

07.09.200909-018

Rapport du Conseil communal concernant la constitution d'une servitude à Belmont

12.06.200909-017

Rapport du Conseil communal concernant l'octroi d'un droit de superficie pour des terrains sis à la rue Edmond-de-Reynier et le déménagement du jardin social du Drop-In

12.06.200909-016

Rapport du Conseil communal concernant la modification du plan d'aménagement communal secteur "CSEM-EPFL-IMT", la modification des plans d'alignement nos 84 et 87, le transfert de deux parcelles du domaine public au domaine privé, ainsi qu'une demande de crédit pour la démolition de l'ancienne école primaire de la Maladière.

03.06.200909-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-804 de M. Blaise Péquignot & consorts, concernant les conteneurs enterrés destinés aux ordures ménagères et la suppression de places de stationnement

27.05.200909-014

Rapport du Conseil communal concernant les coûts liés aux conditions hivernales 2008-2009

27.05.200909-010

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'un immeuble à Chaumont

26.05.200909-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Conseil d'établissement scolaire et le partenariat au sein des écoles de la Ville de Neuchâtel

15.05.200909-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-802 du groupe UDC, par Mme Maria-Angela Guyot et consorts, intitulée "Eoliennes en ballon - une meilleure alternative pour l'environnement et pour les finances de la commune?"

05.05.200909-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 09-603 du groupe socialiste, par M. Matthieu Béguelin et consorts, intitulée "la récupération des déchets: quelle information à la population?"

05.05.200909-806

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-806 du groupe popvertssol, par M. Pascal Helle et consorts, intitulée "Avec ou sans réserves"

24.04.200909-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la structure et le financement des actions et manifestations marquant, en 2011, le millénaire de la Ville de Neuchâtel

24.04.200909-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2008

31.03.200909-005

Rapport du Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 2008

26.03.200909-008

Rapport du Conseil communal relatif au postulat interpartis no 06-504 concernant le Règlement du personnel de la Ville de Neuchâtel

26.03.200909-007

Rapport du Conseil communal concernant le transfert de terrains faisant suite à la correction et au nouvel aménagement de la H10 entre Fretereules Est et le pré du Cloître, sur les territoires communaux de Brot-Dessous et Rochefort

26.03.200909-006

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'une parcelle de terrain sise entre la rue de l'Orée et la rue de Sainte-Hélène

19.02.200909-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation à la Ville de Neuchâtel du Fonds Suchard

19.02.200909-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour des aménagements simples et réversibles en attendant la concrétisation d'un projet sur les Jeunes-Rives

19.02.200908-615 Réponse écrite du Conseil communal

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-615 du groupe socialiste, intitulée "Conservatoire: pour que leur marche ne soit pas... funèbre"

18.02.200909-002 Réseau des Trois Villes

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux du Réseau des trois villes sur le Contrat d'agglomération du Réseau des trois villes

09.02.200909-501 b) Postulat concernant la politique culturelle

Rapport de Laurence Boegli et Pascale Gazareth d'avril 1998, intitulé "L'Art des Questeurs", subventions et vie culturelle en ville de Neuchâtel - Traité en séance du Conseil général du 2 novembre 1998

09.02.200909-501 a) Postulat concernant la politique culturelle

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique culturelle de la Ville de Neuchâtel (Du 16 septembre 1998) - Traité en séance du Conseil général du 2 novembre 2008

22.01.200909-001

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le raccordement des eaux usées de quatre communes vaudruziennes à la STEP de Neuchâtel

19.01.200908-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 08-803 de Mme Martine Docourt et consorts, intitulée "Quels tarifs pour Viteos?"

22.12.200808-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'investissement complémentaire nécessaire à l'entretien lourd du patrimoine administratif

22.12.200808-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la mise en conformité des bâtiments à l'Ordonnance sur les installations électriques à basse tension(OIBT)

21.12.200808-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'aliénation du bien-fonds 10119 (Acacias 12) à la Société coopérative d'habitation "Les Rocailles"

05.12.200808-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-612 du groupe popvertssol, intitulée "Display pour tous"

05.12.200808-611

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-611 du groupe socialiste, intitulée "parois antibruit des CFF ou nouveau mur de Berlin en ville de Neuchâtel"

05.12.200808-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-610 du groupe popvertssol concernant les itinéraires et aménagements pour cyclistes en ville

14.11.200808-203

Rapport de la Commission financière concernant la budget 2009

10.11.200808-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2009

21.10.200808-022 Annexes

Annexes au rapport concernant la participation au concours Europan 10 et concernant une demande de crédit pour la mise en lumière du secteur du Vieux-Port et des Jeunes-Rives

17.10.200808-022

Rapport d'information du Conseil communal concernant la participation au concours Europan 10 pour le site des Jeunes-Rives et concernant une demande de crédit pour la mise en lumière du secteur du Vieux-Port et des Jeunes-Rives

17.10.200808-021

Rapport d'information du Conseil communal concernant des travaux d'entretien urgents du lit du Seyon, à l'aval de la galerie Saint-Nicolas

17.10.200808-017

Rapport du Conseil communal concernant l'achat d'une machine à compacter pour la déchetterie de Plaines-Roches

17.10.200808-015

Rapport d'information intermédiaire du Conseil communal concernant l'offre en services postaux en ville de Neuchâtel, en réponse au postulat no 141 du groupe libéral, par M. Philippe Ribaux

15.10.200807-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 07-801 de M. Jean-Pierre Baer et de Mme Marie-France Joly relative à l'état d'avancement de l'étude de rapprochement voire de fusion de la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat (LNM SA) avec la Bielersee Schifffahrtsgesellschaft (BSG AG), du 15 octobre 2008

23.09.200808-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 08-801 de M. Fabio Bongiovanni et consorts, relative à la disparition des distributeurs de sachets en plastique pour crottes de chien avec l'apparition des nouvelles maxi-poubelles

23.09.200808-020

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la construction d'un centre forestier et d'un chauffage au bois déchiqueté avec réseau aux Ponts-de-Martel

23.09.200808-019

Rapport du Conseil communal concernant la vente du Petit-Hôtel à Chaumont

23.09.200808-018

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'immeubles à Chaumont

23.09.200808-016

Rapport du Conseil communal concernant la constitution d'un droit de superficie distinct et permanent à la Grande-Joux

03.09.200807-606

Réponse à l'interpellation no 07-606 de Mme Amelie Blohm Gueissaz et consorts concernant les Jeunes-Rives

15.08.200808-014 Annexe au rapport

Réponse à l'interpellation no 07-606 de Mme Amelie Blohm Gueissaz et consorts concernant les Jeunes-Rives

15.08.200808-014

Rapport complémentaire d'information du Conseil communal concernant l'intégration de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel dans une Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

15.08.200808-012

Rapport d'information du Conseil communal concernant le projet d'animation socioculturelle dans les quartiers "Anim'Action"

30.06.200808-202

Rapport final de la Commission spéciale du Plan de stationnement III

(Voir aussi rapport sous 2006, le rapport 06-008 et son annexe)

30.06.200808-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la restauration et la mise en valeur de la Collégiale

24.04.200808-010

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les manifestations liées à l'accueil de l'équipe nationale du Portugal à Neuchâtel dans le cadre de la compétition de l'EuroFoot 2008

09.04.200808-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2007

07.04.200808-201

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2007, du 7 avril 2008

26.03.200808-008 bis

Rapport complémentaire du Conseil communal au Conseil général concernant les transactions immobilières, l'octroi d'une subvention d'investissement et le cautionnement d'emprunts pour contribuer à la construction d'une auberge de jeunesse par la Fondation "Au Suchiez"

26.03.200808-009

Rapport du Conseil communal concernant l'intégration de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel à une Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

26.03.200808-008

Rapport du Conseil communal concernant les transactions immobilières, l'octroi d'une subvention d'investissement et le cautionnement d'emprunts pour contribuer à la construction d'une auberge de jeunesse par la Fondation "Au Suchiez"

26.03.200808-007

Rapport du Conseil communal concernant le plan spécial "Portes-Rouges est", la modification des plans d'alignement no 74 "Quartier de Ste-Hélène" et no 96 "Quartier du Mail", ainsi qu'une demande de crédit relative à l'aménagement du secteur "Portes-Rouges est"

26.03.200808-007 Annexes

Rapport du Conseil communal concernant le plan spécial "Portes-Rouges est", la modification des plans d'alignement no 74 "Quartier de Ste-Hélène" et no 96 "Quartier du Mail", ainsi qu'une demande de crédit relative à l'aménagement du secteur "Portes-Rouges est"

25.02.200808-006

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le projet de fusion des sociétés Cridor SA et SAIOD SA

25.02.200808-005

Rapport du Conseil communal concernant des échanges immobiliers dans le quartier de la Maladière et la vente des bâtiments et infrastructures du Secondaire 2

25.01.200808-003

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en vue de la préparation des célébrations du Millénaire de Neuchâtel en 2011

25.01.200808-002

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'avenir de la Fondation du Home de l'Ermitage et des Rochettes et la création d'une Maison des Associations

25.01.200808-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une donation à la Ville de Neuchâtel en faveur du Musée d'ethnographie

14.01.200807-024

Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux de la COMUL (Communauté urbaine du Littoral) sur l'élaboration et la mise en oeuvre d'un Contrat d'agglomération de la COMUL dans le cadre du Réseau urbain neuchâtelois (RUN)

14.01.200807-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation et la modification d'un droit de superficie à Plaines-Roches

14.01.200807-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une vente de terrain à la Commune des Ponts-de-Martel au lieu-dit "Les Prises", ainsi que la vente de l'immeuble "La Molta-Dessus 5"

03.12.200707-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2008

03.12.200707-021

Rapport du Conseil communal concernant le budget de l'exercice 2008

26.11.200707-020

Rapport d'information du Conseil communal relatif à la prévention du tabagisme dans les écoles, bâtiments publics et établissements publics de la Ville de Neuchâtel

26.11.200707-019

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit destiné à la reprise anticipée du droit de superficie de l'immeuble sis au no 89 de la route de Pierre-à-Bot

26.11.200707-018

Rapport du Conseil communal concernant la reprise anticipée de deux droits de superficie distincts et permanents au Vallon du Seyon

29.10.200707-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 07-605 déposée le 2 juillet 2007 par M. Philippe Ribaux, concernant l'entretien, l'accueil et la sécurité relatifs à la Collégiale de Neuchâtel

29.10.200707-015

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'immeubles à Chaumont

29.10.200707-016

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'adaptation des barrières du Vieux-Port et des bancs de la place du Port

29.10.200707-017

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'aménagement du chemin des Ribaudes en application de son plan d'alignement

01.10.200707-013

Rapport du Conseil communal concernant l'avenir de la Tour des Cadolles et la modification d'un droit de superficie distinct et permanent sur l'article 9515 du cadastre de Neuchâtel

01.10.200707-014

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à la réfection et à la consolidation du mur de la rue des Bercles

01.10.200707-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au 2e plan d'action "Nature en ville"

01.10.200707-007 (annexe)

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au 2e plan d'action "Nature en ville"

03.09.200707-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au nouveau règlement concernant les taxes et contributions d'équipement des terrains constructibles

03.09.200707-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente de parcelles de terrains à Belmont, sur le plateau de Perreux, à Boudry

03.09.200707-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'inscription au Registre foncier de droits d'emption et de préemption sur les articles 14608 et 14609 dans le cadre de leur acquisition par la société Richemont International SA

22.08.200707-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 07-603 de M. Jean Dessoulavy et consorts, concernant la cérémonie du 1er mars 2007

22.08.200706-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 06-605 de Mme Amelie Blohm  Gueissaz et consorts, concernant la rentabilité des bâtiments du patrimoine financier

15.06.200707-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la fusion de SIM Services Industriels des montagnes Neuchâteloises SA et des Services Industriels de la Ville de Neuchâtel, ainsi qu'à la reprise de Gaz (neuchâtelois) SA GANSA

07.06.200706-606

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 06-606 de Mme Amélie Blohm Gueissaz et consorts, concernant les appartements à loyer modéré

24.05.200707-006

Rapport du Conseil communal à l'appui d'une demande de crédit relative aux installations de chauffage du site de l'Hôtel DuPeyrou

23.03.200707-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2006

23.03.200707-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2006

20.03.200707-601

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 07-601 de Mme Amélie Blohm Gueissaz et de M. Jean-Charles Authier concernant la salle de musique de la Case à Chocs

20.03.200705-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-801 de MM. Steven Bill et Frédéric Guyot relative à l'aménagement des Jeunes-Rives

20.03.200707-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la rénovation du Collège des Terreaux

20.03.200707-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à divers aménagements de rues en application de plans d'alignement

27.02.200707-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour des travaux d'entretien des annexes est et ouest du Musée d'art et d'histoire et pour des travaux de transformation et de rénovation de la Galerie des amis des arts

05.02.200706-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'extension de la carrière de la Cernia accompagné d'un plan d'extraction et de remblayage et la constitution de droits de superficie

05.02.200706-020

Annexe au rapport concernant la carrière de la Cernia

05.02.200706-026

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à la réorganisation des locaux occupés par les services de l'administration communale

05.02.200706-026

Annexe (plans) au rapport 06-026 concernant les locaux de l'administration

03.01.200706-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan d'aménagement de Chaumont et la modification du plan d'aménagement communal relative à Chaumont, ainsi qu'à la gestion des ZP2 et des OP

03.01.200706-025

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la révision du véhicule no 2 du Fun'ambule

01.12.200606-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2007

20.11.200606-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget de l'exercice 2007

07.11.200606-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 06-804 déposée par M. Philippe Ribaux, relative à l'élaboration du rapport sur la politique culturelle de la Ville

26.10.200606-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'assainissement de la Caisse de pensions du personnel communal et l'adaptation du règlement au 3e paquet de la révision de la LPP

26.10.200606-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'implantation de conteneurs enterrés destinés aux ordures ménagères et Réponse au postulat 03-501 "pour une intensification de la récolte des déchets dans les quartiers"

26.10.200606-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du plan spécial 'La Maladière' du 2 juin 2003

26.10.200606-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 06-604 des groupes radical, popvertssol, libéral et socialiste, concernant l'accueil parascolaire des 4-12 ans au Centre de vie pour écoliers (CVE) "Le Carambole"

25.10.200606-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite 06-803 de M. Philippe Ribaux, déposée le 11 août 2006, relative aux normes comptables internationales IPSAS

11.10.200606-801

Réponse du Conseil communal à la Question écrite no 06-801 de Mme Amélie Blohm-Gueissaz concernant la disponibilité de terrains pour la promotion économique

22.09.200606-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la construction d'une nouvelle chaufferie et l'installation d'une pompe à chaleur aux piscines du Nid-du-Crô

21.09.200606-017

Rapport du Conseil communal relatif à l'appui d'une demande de crédit pour la rénovation et l'agrandissement des installations du port du Nid-du-Crô

21.09.200606-019

Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit concernant l'exploitation du stade et la copropriété du complexe de 'La Maladière'

22.08.200606-603

Réponse du Conseil communal au Conseil général concernant l'interpellation no 06-603 relative à l'installation des projecteurs au stade de la Maladière

22.08.200606-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les modalités d'aliénation du site de l'ancien Hôpital des Cadolles

27.06.200606-014

Rapport du Conseil communal relatif à la modification de l'arrêté concernant la reprise anticipée du droit de superficie des immeubles sis Pierre-à-Bot 99 et la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous pour l'implantation de la société Kyphon Sàrl, du 27 mars 2006

23.06.200606-013

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la réalisation du stade de football à Pierre-à-Bot et une demande de crédit pour la réalisation de la première étape du plan directeur sectoriel de Pierre-à-Bot

23.06.200606-005

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à la rénovation de la surface de la zone piétonne

15.06.200606-004 (II)

Comptes et gestion 2005 - Partie générale

15.06.200606-004 (I)

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2005

30.05.200606-012

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour des rénovations au collège de Chaumont

26.04.200604-805

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-805 de M. Blaise Péquignot, relative aux Caves du Palais/Maison du vin suisse

26.04.200606-011

Rapport d'information du Conseil communal concernant la votation communale du 2 avril 2006 relative à la modification du coefficient fiscal

26.04.200606-009

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au programme d'entretien du domaine public et aux aménagements nécessaires à la réalisation de la Maladière ainsi qu'à la mise en service d'une nouvelle ligne de transports publics reliant la piscine, le parking du Nid-du-Crô et la Maladière au centre-ville

26.04.200606-009 Annexe

Annexe au rapport concernant une nouvelle ligne de transports publics Maladière-Centre-ville

26.04.200606-010

Rapport d'information du Conseil communal concernant l'assainissement des filtres à sable des piscines du Nidé-du-Crô

26.04.200606-201

Rapport de la Commission financière et du Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2005

31.03.200604-811

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-811 de M. Blaise Péquignot et consorts relative au ballon captif

21.03.200606-008 annexe

Annexe au rapport concernant la troisième étape du plan de stationnement

21.03.200606-008

Rapport du Conseil communal concernant la troisième étape du plan de stationnement

20.03.200606-002

Rapport du Conseil communal concernant la modification du plan d'alignement no 85 "Quartier des Fahys", ainsi que la modification des limites de l'article no 9554 du cadastre de Neuchâtel et du domaine public

20.03.200606-007

Rapport du Conseil communal concernant la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous pour l'implantation de la société Kyphon Sàrl

03.03.200606-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'établissement de la Fédération Internationale de Gymnastique (FIG) à Neuchâtel, l'achat du bâtiment sis route des Falaises 74 et la réfection de son bassin de natation

27.02.200606-003

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au programme d'intervention sur le domaine public 2006-2009 et d'un projet particulier: le carrefour 1er-Mars - Maladière - Pierre-à-Mazel

27.02.200605-016bis

Rapport complémentaire du Conseil communal concernant le cautionnement d'un prêt à la Fondation pour l'insertion professionnelle (en création) pour l'achat de l'article 2632 du cadastre de La Coudre

27.02.200605-016

Rapport du Conseil communal concernant le cautionnement d'un prêt à la Fondation pour l'insertion socioprofessionnelle (en création) pour l'achat de l'article 2632 du cadastre de La Coudre

30.01.200605-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-802 de M. Olivier Arni et consorts, intitulée "Festi'neuch 2006. Quels soutiens le Conseil communal a-t-il l'intention d'apporter à l'avenir à cet événement culturel d'envergure qui participe au rayonnement de notre ville?"

20.01.200605-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-803 de Mme Doris Angst et consorts intitulée "Avenir de l'hôtel Palafitte"

20.01.200606-001 Annexe

Convention d'intégration de l'Hôpital Pourtalès à l'Etablissement hospitalier multisite cantonal (EHM)

20.01.200606-001

Rapport du Conseil communal concernant l'intégration de l'Hôpital Pourtalès à l'Etablissement hospitalier multisite cantonal (EHM)

03.01.200605-026 Annexe

Annexe au rapport 05-026 (PGEE)

03.01.200605-026

Rapport du Conseil communal concernant l'adoption du plan général d'évacuation des eaux (PGEE) et une demande de crédit pour les premières mesures

03.01.200605-025

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'acquisition des équipements complémentaires de la nouvelle caserne du service d'incendie et de secours (SIS)

03.01.200605-013

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la construction d'un centre forestier avec locaux pour un chauffage CAD au bois déchiqueté aux Ponts-de-Martel

03.01.200605-024

Rapport du Conseil communal concernant la radiation et la constitution de deux droits de superficie au Mail

05.12.200504-605

Réponse écrite du Conseil communal à l'interpellation no 04-605 du groupe radical, par M. Blaise Péquignot et consorts, concernant la fermeture de bureaux de poste en ville de Neuchâtel

21.11.200505-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2006, le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2006-2009

07.11.200505-022

Rapport d'information du Conseil communal concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2006-2009

07.11.200505-021 partie 2

Rapport du Conseil communal concernant le budget 2006

07.11.200505-021 partie 1

Rapport du Conseil communal concernant le budget 2006

04.11.200505-023

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réfection de la passerelle de Serrières

04.11.200505-019

Rapport du Conseil communal concernant la modification du Statut du personnel communal du 7 décembre 1987

31.10.200505-604

Réponse du Conseil communal à l?interpellation no 05-604 du groupe PopVertsSol, intitulée « Communication du Conseil communal avec l?Association de Quartier Louis-Favre-Le Tertre concernant la démolition et la reconstruction des immeubles 22-24-26, rue du Tertre »

31.10.200505-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l?élargissement de l?horaire d?ouverture du Centre de vie pour écoliers « Le Carambole »

16.09.200505-015

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'aménagement du secteur Quai Louis-Perrier/Bains des Dames

16.09.200505-018

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'adaptation et le renouvellement de radars

16.09.200505-018

Annexe au rapport concernant l'adaptation et le renouvellement de radars

16.09.200505-017

Rapport du Conseil communal concernant la reprise de l'exploitation et des actifs de la Crèche de "La Barbouille"

16.09.200504-604

Réponse écrite du Conseil communal à l'interpellation 04-604 du groupe PopVertsSol intitulée "Politique de la petite enfance: qu'en est-il?"

22.08.200505-014

Rapport du Conseil communal concernant la révision de l'arrêté relatif à la perception de diverses taxes et émoluments communaux, du 3 octobre 1988

22.08.200505-012

Rapport d'information du Conseil communal concernant le postulat no 99-512 du groupe radical relatif à la sécurité publique

20.06.200505-011 Annexe

Règlement de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel

20.06.200505-011

Rapport du Conseil communal concernant la modification du Règlement de la Caisse de pensions du personnel communal

20.05.200505-010

Rapport du Conseil communal concernant des modifications à apporter au plan d'aménagement communal

17.05.200505-009

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'effondrement partiel d'un mur sur le chemin de la Papeterie

17.05.200505-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan stratégique 2005-2009 des Services industriels et la demande de crédit d'investissement 2005 y relative

16.05.200504-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation du groupe popecosol, par M. Blaise Horisberger et consorts, concernant les fontaines à eau présentes dans les bâtiments publics de la Ville de Neuchâtel

16.05.200505-601

Réponse du Conseil communal à l'interpellation de Mme Doris Angst et consorts, relative à une déclaration de Neuchâtel comme "zone hors AGCS"

26.04.200505-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2004

04.04.200505-007

Rapport du Conseil communal concernant les conséquences du désenchevêtrement des tâches entre l'Etat et les communes

04.04.200505-004

Rapport d'information du Conseil communal en réponse au postulat no 119 relatif à l'informatique communale

04.03.200505-005

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la construction d'un centre forestier et d'un chauffage au bois déchiqueté avec réseau aux Ponts-de-Martel

04.03.200505-001

Rapport du Conseil communal concernant un échange de terrain avec la Commune des Ponts-de-Martel, aux lieux-dits "Les Prises" et "Les Marais", et la vente de l'ancien centre forestier de la Molta

01.02.200504-808

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-808 déposée par M. Nicolas Pépin, relative au trafic de biens culturels

27.01.200505-003

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour des travaux de rénovation au Musée d'art et d'histoire

21.01.200505-002

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la transformation et l'assainissement des cuisines de la Maison du Concert

10.01.200504-022

Rapport du Conseil communal concernant la vente de parcelles de terrain à Belmont, Boudry

20.12.200404-019

Rapport du Conseil communal concernant la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous à Alfred Müller SA, pour la construction d'immeubles commerciaux et industriels

20.12.200404-018

Rapport du Conseil communal concernant la modification du Plan d'aménagement communal relative au secteur de Pierre-à-Bot

30.11.200403-804

Réponse du Conseil communal à la question écrite de M. Jean-Pierre Baer, relative à la sécurité dans le port de la Ville

23.11.200404-017

Rapport du Conseil communal concernant le BUDGET 2005

23.11.200404-204

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2005

23.11.200404-809

Réponse du Conseil communal à la question écrite de M. Frédéric Guyot relative au projet d'éoliennes à Chaumont

18.10.200404-015

Rapport du Conseil communal concernant la réorganisation des terrains de football afin de permettre l'extension du secteur de recherche et développement de Philip Morris International

18.10.200404-016

Rapport d?information du Conseil communal en réponse au postulat no 121 relatif aux aspects environnementaux de la procédure d?acquisition et de suivi des véhicules utilisés par la Ville

18.10.200404-806

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-806 déposée le 30 juillet 2004 par M. Blaise Péquignot, relative à la limitation de hauteur à l'entrée du parking des Jeunes-Rives et à la borne Eurorelais

24.08.200404-804

Réponse à la question écrite no 04-804 de M. Philippe Ribaux, relative aux mesures de restructuration de La Poste à Neuchâtel

19.05.200404-802

Réponse du Conseil communal à la question écrite déposée le 15 mars 2004 par M. Philippe Ribaux, relative au numéro du 3 mars 2004 de "Vivre la Ville"

10.05.200404-803

Réponse à la question écrite no 04-803
du groupe socialiste, par M. Nicolas
de Weck, relative aux conséquences pour
la Ville de Neuchâtel du paquet fiscal
soumis en votation populaire le
16 mai 2004

21.04.200404-203

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2003

21.04.200404-009

Rapport du Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2003

01.04.200404-800

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-800, déposée le 28 janvier 2004 par M. François Konrad, relative au projet d'extension de la ligne 10

01.04.200403-506

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-506 de M. Jean-Charles Authier et consorts, concernant les perspectives d'avenir pour le centre-ville

23.03.200404-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la rénovation et la création de centrales de production d'électricité, la commercialisation de courant vert et la demande de crédit y relative

23.03.200404-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition d'une partie d'un domaine agricole à Chaumont et la constitution de servitudes

23.03.200404-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le renouvellement du câblage informatique et téléphonique du Musée d'art et d'histoire

23.03.200404-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'organisation d'un forum destiné à l'élaboration du plan directeur sectoriel "Le lac et ses rives" et d'un nouveau projet d'aménagement des Jeunes-Rives

23.03.200404-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réaffectation du site de l'actuel Hôpital des Cadolles

23.03.200404-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la stratégie globale de modération et de sécurisation du trafic dans les quartiers

23.03.200404-007 Annexe Etat futur

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23.03.200404-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'un droit de superficie pour la réalisation de 48 logements dans le cadre du projet Europan 4 à Serrières

23.03.200404-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Règlement de la Commission scolaire de Neuchâtel

23.03.200404-201

Rapport de la Commission spéciale "Eligibilité du personnel communal" du Conseil général de la Ville de Neuchâtel

23.03.200404-202

Rapport intermédiaire de la Commission spéciale au Conseil général pour l'examen des questions liées à l'ouverture des marchés de l'énergie

09.03.200404-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique communale en matière de protection de la population

09.03.200404-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la reconduction d'un droit de réméré au Pré des Noyers et la constitution d'une servitude aux Ponts-de-Martel

09.03.200404-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'aménagement de la rue et de l'espace public du Crêt-Taconnet

09.03.200404-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la ratification de la CCT 21 pour les hôpitaux de la Ville de Neuchâtel (Cadolles-Pourtalès)

09.03.200403-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-603 du groupe socialiste, relative à l'antenne de téléphonie mobile située sur le collège des Parcs

09.03.200403-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 03-609 du groupe popecosol, par Mme Dorothée Ecklin, relative à la multiconfessionnalité du cimetière

09.03.200403-811

Réponse à la question écrite no 03-811 de M. Jean-Pierre Baer, relative aux conséquences pour les finances communales de l'initiative populaire cantonale en matière fiscale et des contre-projets soumis en votation populaire le 28 mars 2004

21.01.200404-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réhabilitation des Bains des dames de l'Evole

20.12.200303-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition du réseau électrique d'Hauterive

11.12.200303-025

au sujet de la votation communale du 30 novembre 2003 relative à l'initiative populaire communale "pour l'élection du Conseil communal par le peuple"

01.12.200303-023

concernant une demande de crédit pour l'acquisition d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) dans le NHP

26.11.200303-022

concernant la motion 01-302 du groupe popecosol, relative à l'envoi de la propagande électorale dans l'enveloppe officielle

06.11.200303-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2004

22.10.200303-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant cinq opérations immobilières mineures

22.10.200303-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de l?arrêté concernant la perception de diverses taxes et émoluments communaux

22.10.200303-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l?accueil parascolaire des enfants scolarisés au sein des écoles enfantines et primaires

10.10.200303-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2004

30.09.200303-017

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général au sujet de la votation communale du 14 septembre 2003 relative à l'arrêté du Conseil général du 24 mars 2003 concernant une demande de crédit pour le réaménagement des Jeunes-Rives après Expo.02.

17.09.200303-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le cautionnement d'un prêt et l'octroi d'un droit de superficie au Centre international de Plongée de Neuchâtel

17.09.200303-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du Règlement de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel

11.09.200303-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la participation de la Ville de Neuchâtel au capital-actions du CSEM Centre Suisse d?Electronique et de Microtechnique SA

18.08.200303-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à l'initiative populaire "pour l?élection du Conseil communal par le peuple"

11.06.200303-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le renouvellement partiel de la signalisation lumineuse

14.05.200303-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réalisation de "La Maladière"

05.03.200303-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l?exercice 2002

09.10.200202-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2003