Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général de la Ville de Neuchâtel avant 2021, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.
Titre | Description | Publication |
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Décisions du 3 décembre 2007 | les crédits de construction pour l?exercice 2008, | 03.12.2007 |
Décisions du 26 novembre 2007 | la reprise anticipée de Petitpierre et Grisel SA de deux droits de superficie distincts et permanents au Vallon du Seyon. | 26.11.2007 |
Décisions du 29 octobre 2007 | un crédit relatif à l'aménagement du chemin des Ribaudes en application de son plan d'alignement | 29.10.2007 |
Décisions du 1er octobre 2007 |
| 01.10.2007 |
Décisions du 3 septembre 2007 | concernant l?inscription au Registre foncier de droits d?emption et de préemption sur les articles 14608 et 14609 dans le cadre de leur acquisition par la société Richemont International SA | 03.09.2007 |
Décisions du 2 juillet 2007 | Arrêté relatif à la fusion de SIM Services industriels des Montagnes Neuchâteloises SA et des Services industriels de la Ville de Neuchâtel, ainsi qu'à la reprise de Gaz (neuchâtelois) SA GANSA | 02.07.2007 |
Décisions du 4 juin 2007 | concernant une demande de crédit relative aux installations de chauffage du site de l?Hôtel DuPeyrou et à la réfection de la cour de l?Hôtel DuPeyrou, | 04.06.2007 |
Décision du 7 mai 2007 | Approbation de l'arrêté concernant les comptes et la gestion de la Ville de Neuchâtel pour l'exercice 2006 | 07.05.2007 |
Décisions du 2 avril 2007 | Une demande de crédit pour la rénovation du Collège des Terreaux. | 04.04.2007 |
Décisions du 12 mars 2007 | concernant une demande de crédit pour des travaux d?entretien des annexes est et ouest du Musée d?art et d?histoire et pour des travaux de transformation et de rénovation de la Galerie des Amis des arts | 14.03.2007 |
Décisions du 5 février 2007 | L?extension de la carrière de la Cernia accompagné d?un plan d?extraction et de remblayage | 08.02.2007 |
Décisions du 15 janvier 2007 | Le plan d?aménagement communal de Chaumont | 18.01.2007 |