Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général de la Ville de Neuchâtel avant 2021, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.
Titre | Description | Publication |
---|---|---|
Décisions du 1er décembre 2008 | 1. les crédits de construction pour l'exercice 2009 | 01.12.2008 |
Décisions du 3 novembre 2008 | Achat d'une machine à compacter pour la déchetterie de Plaines-Roches | 05.11.2008 |
Décisions du 6 octobre 2008 | la constitution d?un droit de superficie distinct et permanent à la Grande-Joux, | 06.10.2008 |
Décision du 1er septembre 2008 | Arrêté modifiant le Règlement général de la Commune de Neuchâtel, du 17 mai 1972, par l?introduction de l?article 159 bis (transparence des opérations) | 01.09.2008 |
Décisions de lundi 30 juin 2008 | Concernant le stationnement sur le domaine public, | 30.06.2008 |
Décisions de lundi 21 avril 2008 | Concernant la vente du bien-fonds 11965 situé rue Jehanne-de-Hochberg 13 à Neuchâtel, | 23.04.2008 |
Décisions de lundi 7 avril 2008 | Concernant le plan spécial " Portes-Rouges est ", | 09.04.2008 |
Décisions du 10 mars 2008 | Concernant des échanges immobiliers dans le quartier de la Maladière, | 10.03.2008 |
Décision du 4 février 2008 | Une donation à la Ville de Neuchâtel en faveur du MEN, Musée d'ethnographie | 06.02.2008 |
Décisions du 14 janvier 2008 | Une vente de terrain à la Commune des Ponts-de-Martel, au lieu-dit "Les Prises" | 16.01.2008 |