Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général de la Ville de Neuchâtel avant 2021, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.
Titre | Description | Publication |
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Décisions du 7 décembre 2009 | le renouvellement de la subvention octroyée à l'Association « Neuchâtel un c?ur en Ville », <?xml:namespace prefix="o" ns="urn:schemas-microsoft-com:office:office"> </?xml:namespace> | 09.12.2009 |
Décisions du 2 novembre 2009 | concernant la donation à la Ville de Neuchâtel des orgues installées au Temple de Serrières | 04.11.2009 |
Décision du 28 septembre 2009 | Arrêté concernant le ramassage des déchets verts. | 30.09.2009 |
Décisions du 7 septembre 2009 | Concernant la constitution d'une servitude à Belmont | 09.09.2009 |
Décisions du 29 juin 2009 | concernant le transfert de deux bien-fonds à l'Etat de neuchâtel dans le cadre de la reprise du CSEM | 29.06.2009 |
Décisions du 8 juin 2009 | Arrêté concernant le Conseil d'établissement scolaire et le partenariat au sein des écoles de la Ville de Neuchâtel | 08.06.2009 |
Décisions du 4 mai 2009 | Arrêté concernant la structure et le financement des actions et manifestations marquant, en 2011, le Millénaire de la Ville de Neuchâtel | 04.05.2009 |
Décisions du 6 avril 2009 | Vente d'une parcelle de terrain sise entre la rue de l'Orée et la rue de Ste-Hélène | 06.04.2009 |
Décisions du 9 mars 2009 | une demande de crédit pour des aménagements simples et réversibles sur les Jeunes-Rives, | 09.03.2009 |
Décisions du 12 janvier 2009 | Demande de crédit pour la mise en conformité des bâtiments à l'Ordonnance sur les installations électriques à basse tension (OIBT) | 12.01.2009 |