Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général de la Ville de Neuchâtel avant 2021, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.
Titre | Description | Publication |
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Décisions du 6 décembre 2010 | crédits de construction pour l'exercice 2011, | 08.12.2010 |
Décisions du 22 novembre 2010 | arrêté concernant le Règlement général de la commune, | 24.11.2010 |
Décisions du 1er novembre 2010 | modifiant l'arrêté fixant la rémunération du personnel communal, du 7 décembre 1970, | 03.11.2010 |
Décisions du 18 octobre 2010 | concernant une demande de crédit relative au remplacement de trois véhicules lourds d'intervention pour le Service d'incendie et de secours. | 20.10.2010 |
Décisions du 6 septembre 2010 | concernant une demande de crédit pour le financement du contrat d'équipement dans le cadre du réaménagement des espaces publics du quartier CSEM-EPFL-IMT, | 08.09.2010 |
Décisions du 28 juin 2010 | concernant la vente du bâtiment des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9, à Neuchâtel, | 30.06.2010 |
Décisions du 7 juin 2010 | concernant la vente du bâtiment des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9, à Neuchâtel, | 09.06.2010 |
Décision du 3 mai 2010 | Approbation des comptes et de la gestion de la Ville de Neuchâtel pour l'année 2009. | 05.05.2010 |
Décisions du 19 avril 2010 | concernant une demande de crédit relative au renouvellement de conduites du réseau de distribution de l'eau - programme 2010 - 2011 | 21.04.2010 |
Décisions du 15 mars 2010 | concernant une demande de crédit destiné à l'aménagement de quartiers du cimetière de Beauregard, | 15.03.2010 |
Décisions du 1er février 2010 | concernant une demande de crédit pour la révision du véhicule no 1 du Fun'ambule | 01.02.2010 |