Décisions et arrêtés

Ancienne commune - Décisions et arrêtés

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Titre Description Publication
Décisions du 6 décembre 2010

crédits de construction pour l'exercice 2011,

08.12.2010
Décisions du 22 novembre 2010

arrêté concernant le Règlement général de la commune,

24.11.2010
Décisions du 1er novembre 2010

modifiant l'arrêté fixant la rémunération du personnel communal, du 7 décembre 1970,

03.11.2010
Décisions du 18 octobre 2010

concernant une demande de crédit relative au remplacement de trois véhicules lourds d'intervention pour le Service d'incendie et de secours.

20.10.2010
Décisions du 6 septembre 2010

concernant une demande de crédit pour le financement du contrat d'équipement dans le cadre du réaménagement des espaces publics du quartier CSEM-EPFL-IMT,

08.09.2010
Décisions du 28 juin 2010

concernant la vente du bâtiment des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9, à Neuchâtel,

30.06.2010
Décisions du 7 juin 2010

concernant la vente du bâtiment des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9, à Neuchâtel,

09.06.2010
Décision du 3 mai 2010

Approbation des comptes et de la gestion de la Ville de Neuchâtel pour l'année 2009.

05.05.2010
Décisions du 19 avril 2010

concernant une demande de crédit relative au renouvellement de conduites du réseau de distribution de l'eau - programme 2010 - 2011

21.04.2010
Décisions du 15 mars 2010

concernant une demande de crédit destiné à l'aménagement de quartiers du cimetière de Beauregard,

15.03.2010
Décisions du 1er février 2010

concernant une demande de crédit pour la révision du véhicule no 1 du Fun'ambule

01.02.2010