Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général de la Ville de Neuchâtel avant 2021, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.
Titre | Description | Publication |
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Décisions du 5 décembre 2011 | demande de crédit concernant la signalisation lumineuse, | 07.12.2011 |
Décisions du 7 novembre 2011 | concernant la participation de la Ville de Neuchâtel à NeuchEole-Société neuchâteloise pour l'exploitation de l'énergie éolienne, | 11.11.2011 |
Décisions du 31 octobre 2011 | modifiant le Règlement général de la commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, par l'introduction de l'article 62 bis, | 03.11.2011 |
Décisions du 17 octobre 2011 | relatif au Règlement concernant la gestion des déchets, | 20.10.2011 |
Décisions du 12 septembre 2011 | concernant le transfert de trois chauffages à distance à Viteos SA, | 14.09.2011 |
Décisions du 27 juin 2011 | concernant la vente d'une parcelle de terrain à la rue de l'Orée | 29.06.2011 |
Décisions du 6 juin 2011 | arrêté concernant l'octroi d'un crédit complémentaire au budget 2011, | 08.06.2011 |
Décision du 2 mai 2011 | Approbation des comptes et de la gestion de la Ville de Neuchâtel pour l'année 2010. | 04.05.2011 |
Décisions du 4 avril 2011 | arrêté concernant un crédit relatif à l'acquisition et la transformation de la Chapelle des Charmettes et son intégration au patrimoine administratif | 06.04.2011 |
Décisions du 7 février 2011 | arrêté concernant le crédit 2011 relatif au programme d'entretien du domaine public | 09.02.2011 |
Décision du 17 janvier 2011 | arrêté concernant l'adaptation des conditions de mise à disposition du site des Cadolles | 19.01.2011 |