Vous trouverez ici les différentes décisions et arrêtés pris par le Conseil général de la Ville de Neuchâtel avant 2021, classés par date de séance. Vous pouvez effectuer une recherche dans tous les mots-clés contenus dans les champs "date", "titre" ou "description". Pour une recherche plus approfondie, rendez-vous sur la page de recherche.
Titre | Description | Publication |
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Décisions du 18 décembre 2017 | Arrêté relatif à un crédit complémentaire au rapport 14-001 traitant de la modernisation des infrastructures du cimetière de Beauregard; | 20.12.2017 |
Décisions du 11 décembre 2017 | Règlement communal concernant l'exécution de la loi sur l'approvisionnement en électricité (LAEL), du 25 janvier 2017, et la création d'un fonds communal pour l'énergie; | 13.12.2017 |
Décisions du 06 novembre 2017 | Arrêté concernant une demande de crédit pour l'aménagement et la sécurisation du jardin public des anciennes serres de Vieux-Châtel; | 08.11.2017 |
Décisions du 23 octobre 2017 | Arrêté concernant la politique d'incitation à l'utilisation des transports publics chez les jeunes jusqu'à 20 ans; | 25.10.2017 |
Décisions du 26 juin 2017 | Arrêté concernant le remplacement d'une ambulance pour le Service d'incendie et de secours; | 28.06.2017 |
Décisions du 8 mai 2017 | Règlement communal sur les finances (RCF); | 10.05.2017 |
Décisions du 24 avril 2017 | Arrêté concernant une demande de crédit nécessaire à l'aménagement des quartiers B et A du cimetière de Beauregard. | 26.04.2017 |
Décisions du 13 mars 2017 | Arrêté relatif à la prévention du harcèlement de rue. | 15.03.2017 |
Décisions du 13 février 2017 | Arrêté concernant le renouvellement et la conclusion d?emprunts pour l?exercice 2017; | 15.02.2017 |
Décisions du 16 janvier 2017 | Arrêté portant sur la modification du Règlement général de la commune de Neuchâtel; | 18.01.2017 |