Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général de la nouvelle commune. Pour les rapports concernant la Ville de Neuchâtel avant la fusion (années 2020 et avant), rendez-vous sur cette page. Les ordres du jour et les PV des conseils généraux des communes de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Valangin des trois années précédent la fusion se trouvent sur cette page. Pour obtenir un ancien rapport, merci de vous adresser à la Chancellerie.

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Titre Description Publication
22-019

Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 176 « Faire revivre les jardins médiévaux : un projet novateur pour une recherche de son patrimoine »

06.01.2023
22-020

Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 341 (20-303) « Des salles pour favoriser la vie de quartier et les projets collaboratifs »

06.01.2023
22-021

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat 184 "Pour une meilleure priorisation des projets urbanistiques et une véritable concrétisation des investissements"

06.01.2023
22-017

Rapport d'information complémentaire du Conseil communal au Conseil général concernant la motion 299 intitulée "Pour une politique de connexion de tous les ménages et entreprises par fibre optique (Fiber to the home) moderne, orientée vers la population et ouverte à la concurrence"

06.01.2023
22-023

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse au postulat n° 186 de l'ancienne commune de Neuchâtel : "La rue du Crêt-Taconnet retrouvera-t-elle du bon sens ?"

06.01.2023
22-024

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion 319 "Hôtel DuPeyrou : un hôtel qui n'en a malheureusement que le nom"

06.01.2023
22-617

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-617 du groupe VertsPopSol intitulée "A quand des procédures simplifiées pour les installations solaires ?"

06.01.2023
23-002

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion sans numéro du groupe Ensemble à gauche de Peseux intitulée "Création de jardins citoyens"

27.01.2023
22-615

Réponse du Conseil communal au Conseil général à l'interpellation n° 22-615 intitulée "Le bruit, ce mal silencieux en quête d'une oreille attentive"

27.01.2023
22-618

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-618 du groupe VertsPopSol intitulée "Feux d'artifice : quel bilan après trois ans ?"

03.03.2023
23-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption du Plan spécial valant permis de construire en sanction préalable "Beauregard-Dessus"

03.03.2023
23-003

Rapport complémentaire du Conseil communal au Conseil général relatif au règlement concernant la gestion des déchets, du 14 novembre 2022

03.03.2023
23-004

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat 187 concernant la possibilité de mettre à disposition un village mobile d'ateliers pour créateurs et de résidences sur la parcelle n°11965, propriété de la Ville de Neuchâtel

03.03.2023
23-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives aux programmes d'assainissement sur le domaine public 2023 et la réponse à la motion no 329 de l'ancienne commune de Neuchâtel

24.03.2023
23-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit-cadre pour la première étape du programme d'entretien et d'assainissement énergétique du patrimoine bâti administratif

28.04.2023
23-008

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion n°345 du groupe VertsPopSol intitulée "Lutter contre la précarité menstruelle et briser le tabou des règles"

28.04.2023
23-009

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion 332 intitulée "Quelle politique universitaire et de formation professionnelle la Ville peut et doit avoir ?"

28.04.2023
23-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2022 - Volume I

10.05.2023
23-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2022 - Volume II

10.05.2023
23-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2022

02.06.2023
23-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le nouveau règlement des cimetières, des inhumations et des crémations

16.06.2023
23-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation de la Fondation WhiteSpaceBlackBox à la Ville de Neuchâtel en faveur de la collection d'art de la Ville

16.06.2023
23-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des demandes de prolongation du délai de réponse à plusieurs motions

16.06.2023
23-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 23-602 du groupe socialiste intitulée "Vers une solution concertée et attractive pour l'occupation des espaces commerciaux au centre-ville"

28.04.2023
23-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 23-603 du groupe socialiste intitulée "Un meilleur accès au lac pour la baignade publique !"

28.04.2023
23-017

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation d'un conteneur de digue mobile AE de Mobilière Suisse Société d'assurances SA à la Ville de Neuchâtel

25.08.2023
23-016

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie de mobilité et de stationnement et les réponses aux motions no 325, 329, 330, 333, et 335 de l'ancienne Commune de Neuchâtel et la motion sans numéro des Verts de l'ancienne Commune de Corcelles-Cormondrèche

25.08.2023
23-011

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie numérique et d'innovation responsable (SMART CITY)

25.08.2023
23-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demande de crédit d'investissement pour divers projets dans le domaine de l'eau et l'harmonisation des règlementations sur l'eau et l'assainissement

25.08.2023
23-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit-cadre pour le développement d'un projet pilote "MAE" : ma journée à l'école

13.10.2023
23-018

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat n° 188 "Pour une vue d'ensemble et une harmonisation des prestations de type social sur l'ensemble du territoire de la commune"

13.10.2023
23-019

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le projet de territoire

18.10.2023
23-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des ajustements du règlement communal sur les finances (RCF)

03.11.2023
23-022

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse à la motion no 346 "Favoriser les constructions en bois, un matériau local et durable, pour contribuer à l'atténuation du réchauffement climatique"

03.11.2023
23-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2024

08.11.2023
23-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2024

01.12.2023
23-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 23-607 des groupes VertsPopSol et vert'libéral intitulée "Processus de consultation des Commissions nature et paysage et d'urbanisme dans le cadre du traitement des permis de construire"

01.12.2023