Rapports et autres objets

Ancienne commune - Rapports et autres objets

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Titre Description Publication
10-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adaptation des conditions de mise à disposition du site des Cadolles, du 20 décembre 2010

27.12.2010
10-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-608 des groupes PopVertsSol et socialiste, par Mme Catherine Loetscher Schneider, M. Thomas Facchinetti et consorts, intitulée "Non à l'exploitation grâce à nos impôts", du 22 novembre 2010

23.11.2010
10-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2011.

22.11.2010
10-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 10-612 "Pour une rue du Seyon vraiment piétonne", du 17 novembre 2010

22.11.2010
10-025

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le financement de la déconstruction de l'ancien collège primaire de la Maladière, du 10 novembre 2010 

13.11.2010
10-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2011, du 6 octobre 2010 

27.10.2010
10-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'organisation et le subventionnement de la médecine dentaire scolaire

21.10.2010
10-803

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-803 du groupe PLR concernant le décompte des frais des événements du Millénaire, du 18 octobre 2010

21.10.2010
10-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au postulat interpartis no 06-504 concernant le Règlement du personnel de la Ville de Neuchâtel, du 15 septembre 2010

21.10.2010
10-024

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général sur le projet d'agglomération RUN (volet transports et urbanisation) et la réalisation des mesures de sa première phase, du 18 octobre 2010

21.10.2010
10-024 (annexe no 1)

Annexe no 1 au rapport 10-024

21.10.2010
10-024 (annexe no 2)

Annexe no 2 au rapport 10-024

21.10.2010
10-024 (annexe no 3)

Annexe no 3 au rapport 10-024

21.10.2010
10-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-602 du groupe libéral-radical concernant la (non)-utilisation des cuisines de l'institut La Salle, du 13 octobre 2010

05.10.2010
10-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-607 du groupe UDC, par M. Luciano Bocchi, intitulée "Naturalisation à Neuchâtel: à la tête du client ?", du 15 septembre 2010

05.10.2010
10-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-603 du groupe PLR par M. Alexandre Brodard et consorts, intitulée "Nouvel arrêt de bus aux Fahys: y a-t-il un pilote dans le trolley ?", du 30 août 2010

03.09.2010
10-017

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au remplacement de trois véhicules lourds d'intervention pour le Service d'incendie et de secours

30.08.2010
10-016

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude pour le projet d'aménagement de la place Numa-Droz

30.08.2010
10-015

Rapport du Conseil communal concernant trois demandes de crédit pour le réaménagement des espaces publics dans le cadre du plan de quartier "CSEM-EPFL-IMT"

30.08.2010
10-012

Réponse du Conseil communal concernant la mise à jour du Règlement général de la commune de Neuchâtel, du 17 mai 1972

30.08.2010
10-012 (annexes A et B)

Annexes A et B au rapport 10-012

30.08.2010
10-012 (annexe c)

Annexe C au rapport 10-012 (tableau comparatif)

30.08.2010
10-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 10-604 du groupe PopVertsSol concernant le projet d'aménagement de la place Numa-Droz

02.07.2010
10-004 bis

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 154 relatif à l'entrée dans la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

21.06.2010
10-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du  bâtiment des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9, à Neuchâtel

21.06.2010
10-011

Rapport du Conseil communal concernant deux demandes de crédit pour la rénovation et la transformation du collège de la promenade-Sud ainsi que pour la transformation de salles de classe au collège des Parcs

25.05.2010
10-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Règlement général de discipline scolaire

25.05.2010
10-013_a

Annexe 1 au rapport 10-013 concernant le Règlement général de discipline scolaire

25.05.2010
10-013_b

Annexe 2 au rapport 10-013 concernant le Règlement général de discipline scolaire

25.05.2010
10-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation à la Ville de Neuchâtel de la collection Grünbaum

25.05.2010
10-003

Rapport du Conseil communal concernant une sixième demande de crédit relative aux actions à entreprendre dans le cadre de Neuchâtel Cité de l'énergie

25.05.2010
10-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2009

21.04.2010
10-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement des enveloppes des bâtiments de la rue de la Collégiale 2,4,6,8 et 10, ainsi que ceux de la rue de la Collégiale 18 et 20

13.04.2010
10-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au programme d'entretien du domaine public 2010-2013

13.04.2010
10-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au renouvellement de conduites du réseau de distribution de l'eau - programme 2010-2011

13.04.2010
10-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2009

17.03.2010
10-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 154 relatif à l'entrée dans la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

15.03.2010
10-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit destiné à l'aménagement de quartiers du cimetière et au fonctionnement et à l'entretien du crématoire de Beauregard

24.02.2010
10-801

Répponse du Conseil communal à la question écrite 10-801 du groupe PLR, par M. Jean Dessoulavy & consorts, relative à la publication de la brochure "PROINFO informe sur la ville de Neuchâtel"

24.02.2010
09-610

Réponse à l'interpellation écrite no 09-610 du groupe popvertssol, par Mme Catherine Loetscher Schneider & consorts, intitulée "Au sujet de la place du vélo dans les zones 30"

24.02.2010
09-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 09-608 du 26 juin 2009 du groupe PopVertsSol, intitulée "Stade de Pierre-à-Bot: priorité à la formation", du 25 janvier 2010

26.01.2010
10-001

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la révision du véhicule no 1 du Fun'ambule

25.01.2010
09-810

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-810 de M. Pascal Helle & consorts, relative aux moyens de secours à disposition des baigneurs

14.01.2010