Rapports et autres objets

Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général de la nouvelle commune. Pour les rapports concernant la Ville de Neuchâtel avant la fusion (années 2020 et avant), rendez-vous sur cette page. Les ordres du jour et les PV des conseils généraux des communes de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Valangin des trois années précédent la fusion se trouvent sur cette page. Pour obtenir un ancien rapport, merci de vous adresser à la Chancellerie.

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2024 2023 2022 2021 2020 Toutes
Titre Description Publication
21-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adoption d'un arrêté temporaire désignant le Règlement de l'ancienne commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, comme règlement général transitoire de la commune fusionnée

06.11.2020
21-003

Rapport du Conseil communal à l'appui des projets de règlements et arrêtés urgents présentés dans le cadre du budget 2021

18.12.2020
21-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2021

18.12.2020
21-201

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2021

18.12.2020
21-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général sollicitant une modification de la règlementation concernant la commission d'urbanisme, du 18 janvier 2021

30.01.2021
20-610

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 20-610 du groupe PLR intitulée "Télétravail dans l'administration: quel bilan en retirer ?", du 14 décembre 2020

30.01.2021
21-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la construction du nouveau réservoir d'eau potable de Trembley et des travaux de raccordements, du 1er février 2021

06.03.2021
21-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'achat de deux tracteurs forestiers, du 8 février 2021

06.03.2021
21-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement du système de traitement de l'eau aux piscines du Nid-du-Crô, du 8 février 2021

06.03.2021
21-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du téléréseau de Peseux à ello communications SA, du 22 mars 2021.

16.04.2021
21-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la taxation de l'eau, de l'épuration et des déchets, du 22 mars 2021.

16.04.2021
21-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'hamonisation de la réglementation communale, du 14 avril 2021.

30.04.2021
21-012

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général relatif au second train de mesures prises en faveur des acteurs locaux, du 21 avril 2021.

30.04.2021
21-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la prorogation de la durée de validité de l'arrêté temporaire du 9 novembre 2020 désignant le règlement général de l'ancienne commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2010, comme règlement général transitoire de la commune fusionnée, du 26 avril 2021.

30.04.2021
21-015

Comptes 2020 - Corcelles-Cormondrèche

26.05.2021
21-015

Comptes 2020 - Neuchâtel, Volume I

26.05.2021
21-015

Comptes 2020 - Neuchâtel, Volume II

26.05.2021
21-015

Comptes 2020 - Peseux

26.05.2021
21-202

Rapport du Bureau du Conseil général relatif à l'adoption du Règlement général de la Ville de Neuchâtel

28.05.2021
21-202

Règlement général de la Ville de Neuchâtel

28.05.2021
21-017

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le projet élaboré par la Commission financière de règlement communal sur les finances

28.05.2021
21-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du règlement relatif à la politique d'incitation à l'utilisation des transports publics

28.05.2021
21-016

Rapport du Conseil communal du Conseil général concernant une demande de crédit budgétaire pour l'ouverture de places d'accueil extrafamilial dans les bassins scolaires de Vauseyon et des Charmettes

28.05.2021
21-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réhabilitation et la restauration des jardins de l'Hôtel DuPeyrou et du Musée d'Ethnographie MEN

28.05.2021
21-019

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire pour la rénovation du bâtiment Croix 4 à Corcelles

18.06.2021
21-203

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2020

18.06.2021
21-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le remplacement de la passerelle attenante au viaduc ferroviaire de Serrières 

27.08.2021
21-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'achat de camions et l'installation de conteneurs enterrés sur le nouveau territoire communal

27.08.2021
21-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit cadre pour le renouvellement de véhicules et machines à la Voirie et aux Parcs et promenades

27.08.2021
21-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement de la pelouse synthétique du stade de football de Pierre-à-Bot

27.08.2021
21-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit budgétaire pour la reprise des activités de la structure d'accueil extrafamilial de Valangin

27.08.2021
21-204

Rapport d'information conjoint de la Commission culture, intégration et cohésion sociale du Conseil général et du Conseil communal - Marques mémorielles et réponse aux pétitions concernant le monument de David de Pury

27.08.2021
20-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 20-612 du groupe PLR intitulée "Surfaces de travail administratif: meilleure efficience possible ?"

27.08.2021
21-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-604 du groupe PLR intitulée "Pour un soutien du tissu corporatif et l'organisation d'une fête populaire"

27.08.2021
21-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-605 du groupe VertsPopSol intitulée "Des pompes à vélo dans chaque quartier ?"

27.08.2021
21-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-607 du groupe PLR intitulée "Promenade au bord du lac: pour une mobilité douce et harmonieuse"

27.08.2021
21-205

Rapport du Bureau du Conseil général concernant la modification du Règlement général de la Ville de Neuchâtel (mode d'élection du Conseil communal)

17.09.2021
21-206

Rapport de la Commission spéciale "Statut du personnel communal"

17.09.2021
21-026

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption du plan spécial équivalant à un permis de construire en sanction préalable "Portes-Rouges 55" et une demande de crédit pour le réaménagement de l'avenue des Portes-Rouges

15.10.2021
21-028

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d'une zone réservée sur les Hauts de Peseux

29.10.2021
21-029

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie de vente à Viteos SA des réseaux d'électricté, de gaz et d'éclairage public de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Valangin

29.10.2021
21-022

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la rénovation et l'extension du collège des Parcs ainsi que la création de deux salles de sport

29.10.2021
21-027

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2022

12.11.2021
21-207

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2022

03.12.2021
21-032

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2022-2025

03.12.2021
21-610

Réponse du Conseil communal au Conseil général à l'interpellation no 21-610 du Groupe Vert-e-s/POP/Solidarités intitulée "Rénovation du patrimoine bâti de la Ville - Quelle stratégie ?"

07.01.2022
21-611

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 21-611 du Groupe VertsPopSol intitulée "Quelle protection pour les espèces situées en dehors des zones de protection communale ?"

07.01.2022
21-031

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le dispositif communal d'accueil extrafamilial des enfants

07.01.2022
22-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement de la pelouse synthétique de la Maladière

28.01.2022
22-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant divers transferts de patrimoine

28.01.2022
21-032

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2022-2025

28.01.2022
22-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification partielle du Plan d'aménagement (MPAL) - Secteur "La Possession"

04.03.2022
22-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives aux programmes d'assainissements sur le domaine public 2022 et pour les domaines autoporteurs de l'eau et du Plan général d'évacuation des eaux (PGEE) 2022-2023

04.03.2022
22-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'évolution du projet de pôle muséal de conservation à Tivoli Nord à l'appui d'une demande de crédit complémentaire en lien avec la fluctuation des prix du marché et l'adaptation du projet

29.04.2022
22-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la pollution lumineuse et le gaspillage énergétique dus à l'éclairage nocturne, en réponse à deux motions

29.04.2022
22-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-602 du groupe VertsPopSol intitulée "Pour une démocratie plus participative avec l'ouverture d'une rubrique courrier des lecteurs dans N+"

29.04.2022
22-604

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-604 du groupe vert'libéral "Collections d'antiquités égyptiennes du MEN"

06.05.2022
22-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2021 - Volume I

12.05.2022
22-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2021 - Volume II

12.05.2022
22-201

Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2021

03.06.2022
22-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation François Ditesheim à la Ville de Neuchâtel en faveur du Musée d'art et d'histoire

03.06.2022
22-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 22-603 du groupe socialiste intitulée "Quel avenir pour l'immeuble de la rue de la Main 2 à Neuchâtel"

03.06.2022
22-009

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la révision du plan d'aménagement local

17.06.2022
22-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la mise en conformité de l'arrêté du 14 mars 2022 amendé concernant la modification partielle du plan d'aménagement (MPAL) - Secteur "La Possession"

26.08.2022
22-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement des toboggans aux piscines du Nid-du-Crô

26.08.2022
22-011

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion 336 "Rayonnement non ionisant : le principe de précaution et le bien-être de la population doivent primer"

26.08.2022
22-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-607 du groupe socialiste "De la crèche à la formation professionnelle, l'accompagnement des jeunes déplacés en question"

26.08.2022
22-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 22-605 du groupe VPS intitulée "Comment promouvoir la culture et sensibiliser les plus jeunes aux questions environnementales à travers un programme annuel de sorties scolaires ?"

02.09.2022
22-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des demandes de prolongation du délai de réponse à plusieurs motions

14.10.2022
22-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du Règlement communal sur les finances (RCF), du 7 juin 2021

14.10.2022
22-010

Rapport concernant l'adoption d'un règlement de gestion des déchets harmonisé ainsi que de dispositions relatives à l'utilisation de la vaisselle réutilisable et réponse du Conseil communal à la motion n° 326 "ça en jette" (ancienne commune de Neuchâtel), du 23 avril 2018

14.10.2022
22-609

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-609 du groupe PLR intitulée "Quelle stratégie touristique pour notre commune?"

14.10.2022
22-612

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-612 du groupe PLR concernant la politique de stationnement sur le territoire de la nouvelle commune de Neuchâtel

14.10.2022
22-613

Réponse du Conseil communal à l'interpellation n° 22-613 du groupe VPS intitulée "Les piétons, parents pauvres de la mobilité douce?"

14.10.2022
22-202

Rapport de la Commission des assemblées citoyennes et des quartiers au Conseil général à l’appui d’un projet de Règlement concernant les assemblées citoyennes

04.11.2022
22-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’étude pour l’assainissement et la réaffectation du Collège latin

04.11.2022
22-019

Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 176 « Faire revivre les jardins médiévaux : un projet novateur pour une recherche de son patrimoine »

06.01.2023
22-020

Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 341 (20-303) « Des salles pour favoriser la vie de quartier et les projets collaboratifs »

06.01.2023
22-018

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2023

09.11.2022
22-021

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat 184 "Pour une meilleure priorisation des projets urbanistiques et une véritable concrétisation des investissements"

06.01.2023
22-203

Rapport de la Commission financière au Conseil général concernant le budget 2023

05.12.2022
22-017

Rapport d'information complémentaire du Conseil communal au Conseil général concernant la motion 299 intitulée "Pour une politique de connexion de tous les ménages et entreprises par fibre optique (Fiber to the home) moderne, orientée vers la population et ouverte à la concurrence"

06.01.2023
22-023

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse au postulat n° 186 de l'ancienne commune de Neuchâtel : "La rue du Crêt-Taconnet retrouvera-t-elle du bon sens ?"

06.01.2023
22-024

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion 319 "Hôtel DuPeyrou : un hôtel qui n'en a malheureusement que le nom"

06.01.2023
22-617

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-617 du groupe VertsPopSol intitulée "A quand des procédures simplifiées pour les installations solaires ?"

06.01.2023
23-002

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion sans numéro du groupe Ensemble à gauche de Peseux intitulée "Création de jardins citoyens"

27.01.2023
22-615

Réponse du Conseil communal au Conseil général à l'interpellation n° 22-615 intitulée "Le bruit, ce mal silencieux en quête d'une oreille attentive"

27.01.2023
22-618

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 22-618 du groupe VertsPopSol intitulée "Feux d'artifice : quel bilan après trois ans ?"

03.03.2023
23-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption du Plan spécial valant permis de construire en sanction préalable "Beauregard-Dessus"

03.03.2023
23-003

Rapport complémentaire du Conseil communal au Conseil général relatif au règlement concernant la gestion des déchets, du 14 novembre 2022

03.03.2023
23-004

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat 187 concernant la possibilité de mettre à disposition un village mobile d'ateliers pour créateurs et de résidences sur la parcelle n°11965, propriété de la Ville de Neuchâtel

03.03.2023
23-006

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives aux programmes d'assainissement sur le domaine public 2023 et la réponse à la motion no 329 de l'ancienne commune de Neuchâtel

24.03.2023
23-010

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit-cadre pour la première étape du programme d'entretien et d'assainissement énergétique du patrimoine bâti administratif

28.04.2023
23-008

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion n°345 du groupe VertsPopSol intitulée "Lutter contre la précarité menstruelle et briser le tabou des règles"

28.04.2023
23-009

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion 332 intitulée "Quelle politique universitaire et de formation professionnelle la Ville peut et doit avoir ?"

28.04.2023
23-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2022 - Volume I

10.05.2023
23-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2022 - Volume II

10.05.2023
22-019

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat n° 176 "Faire revivre les jardins médiévaux : un projet novateur pour une recherche de son patrimoine"

04.11.2022
22-020

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion n° 341 (20-303) "Des salles pour favoriser la vie de quartier et les projets collaboratifs"

04.11.2022
23-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2022

02.06.2023
23-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le nouveau règlement des cimetières, des inhumations et des crémations

16.06.2023
23-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation de la Fondation WhiteSpaceBlackBox à la Ville de Neuchâtel en faveur de la collection d'art de la Ville

16.06.2023
23-014

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des demandes de prolongation du délai de réponse à plusieurs motions

16.06.2023
23-602

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 23-602 du groupe socialiste intitulée "Vers une solution concertée et attractive pour l'occupation des espaces commerciaux au centre-ville"

28.04.2023
23-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 23-603 du groupe socialiste intitulée "Un meilleur accès au lac pour la baignade publique !"

28.04.2023
23-017

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation d'un conteneur de digue mobile AE de Mobilière Suisse Société d'assurances SA à la Ville de Neuchâtel

25.08.2023
23-016

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie de mobilité et de stationnement et les réponses aux motions no 325, 329, 330, 333, et 335 de l'ancienne Commune de Neuchâtel et la motion sans numéro des Verts de l'ancienne Commune de Corcelles-Cormondrèche

25.08.2023
23-011

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie numérique et d'innovation responsable (SMART CITY)

25.08.2023
23-015

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demande de crédit d'investissement pour divers projets dans le domaine de l'eau et l'harmonisation des règlementations sur l'eau et l'assainissement

25.08.2023
23-013

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit-cadre pour le développement d'un projet pilote "MAE" : ma journée à l'école

13.10.2023
23-018

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat n° 188 "Pour une vue d'ensemble et une harmonisation des prestations de type social sur l'ensemble du territoire de la commune"

13.10.2023
23-019

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le projet de territoire

18.10.2023
23-021

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des ajustements du règlement communal sur les finances (RCF)

03.11.2023
23-022

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse à la motion no 346 "Favoriser les constructions en bois, un matériau local et durable, pour contribuer à l'atténuation du réchauffement climatique"

03.11.2023
23-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2024

08.11.2023
23-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2024

01.12.2023
23-607

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 23-607 des groupes VertsPopSol et vert'libéral intitulée "Processus de consultation des Commissions nature et paysage et d'urbanisme dans le cadre du traitement des permis de construire"

01.12.2023
23-024

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'avenir des Caves de la Ville

09.01.2024
23-023

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie relative à l'espace environnemental et aux défis climatiques, accompagnée de la réponse à la motion n° 338 ainsi qu'à l'appui d'un arrêté visant l'harmonisation de la règlementation relative à la commission "Nature et paysage" et à la protection et la plantation des arbres

09.01.2024
23-025

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant des demandes de prolongation du délai de réponse à plusieurs motions

09.01.2024
24-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion n° 340 "Gratuité des transports publics sur le territoire communal pour les seniors les plus défavorisés"

02.02.2024
24-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse aux motions n° 327 "Un moyen de paiement communal pour favoriser l'économie locale" et n° 344 "Pour un plan de relance en faveur des acteurs locaux : accompagnons la sortie de la crise pandémique !" et modifiant le règlement d'aménagement pour une valorisation des rez-de-chaussée au Centre-ville

02.02.2024
23-026

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie immobilière et la politique communale du logement

08.03.2024
23-608

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 23-608 du groupe VertsPopSol intitulée "De l'emprise des chantiers et de la mise en cofnromité en matière d'autorisation de construire"

08.03.2024
24-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le programme 2024-2028 d'assainissment sur le domaine public, les domaines de l'eau et du Plan général d'évacuation des eaux (PGEE) et l'harmonisation des taxes d'équipement, fouilles et ancrages

12.03.2024
24-005

Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie énergétique de la Ville de Neuchâtel 2024-2040

12.03.2024
24-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie relative au vieillissement de la population et à ses défis accompagnée de la réponse à la motion no 350 "Favoriser la relève de la médecine de proximité"

19.04.2024