Rapports et autres objets

Ancienne commune - Rapports et autres objets

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Titre Description Publication
07-202

Rapport de la Commission financière concernant le budget 2008

03.12.2007
07-021

Rapport du Conseil communal concernant le budget de l'exercice 2008

03.12.2007
07-020

Rapport d'information du Conseil communal relatif à la prévention du tabagisme dans les écoles, bâtiments publics et établissements publics de la Ville de Neuchâtel

26.11.2007
07-019

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit destiné à la reprise anticipée du droit de superficie de l'immeuble sis au no 89 de la route de Pierre-à-Bot

26.11.2007
07-018

Rapport du Conseil communal concernant la reprise anticipée de deux droits de superficie distincts et permanents au Vallon du Seyon

26.11.2007
07-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 07-605 déposée le 2 juillet 2007 par M. Philippe Ribaux, concernant l'entretien, l'accueil et la sécurité relatifs à la Collégiale de Neuchâtel

29.10.2007
07-015

Rapport du Conseil communal concernant la vente d'immeubles à Chaumont

29.10.2007
07-016

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'adaptation des barrières du Vieux-Port et des bancs de la place du Port

29.10.2007
07-017

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'aménagement du chemin des Ribaudes en application de son plan d'alignement

29.10.2007
07-013

Rapport du Conseil communal concernant l'avenir de la Tour des Cadolles et la modification d'un droit de superficie distinct et permanent sur l'article 9515 du cadastre de Neuchâtel

01.10.2007
07-014

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à la réfection et à la consolidation du mur de la rue des Bercles

01.10.2007
07-007

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au 2e plan d'action "Nature en ville"

01.10.2007
07-007 (annexe)

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au 2e plan d'action "Nature en ville"

01.10.2007
07-003

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au nouveau règlement concernant les taxes et contributions d'équipement des terrains constructibles

03.09.2007
07-011

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente de parcelles de terrains à Belmont, sur le plateau de Perreux, à Boudry

03.09.2007
07-012

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'inscription au Registre foncier de droits d'emption et de préemption sur les articles 14608 et 14609 dans le cadre de leur acquisition par la société Richemont International SA

03.09.2007
07-603

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 07-603 de M. Jean Dessoulavy et consorts, concernant la cérémonie du 1er mars 2007

22.08.2007
06-605

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 06-605 de Mme Amelie Blohm  Gueissaz et consorts, concernant la rentabilité des bâtiments du patrimoine financier

22.08.2007
07-008

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la fusion de SIM Services Industriels des montagnes Neuchâteloises SA et des Services Industriels de la Ville de Neuchâtel, ainsi qu'à la reprise de Gaz (neuchâtelois) SA GANSA

15.06.2007
06-606

Réponse du Conseil communal à l'interpellation 06-606 de Mme Amélie Blohm Gueissaz et consorts, concernant les appartements à loyer modéré

07.06.2007
07-006

Rapport du Conseil communal à l'appui d'une demande de crédit relative aux installations de chauffage du site de l'Hôtel DuPeyrou

24.05.2007
07-201

Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2006

23.03.2007
07-001

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2006

23.03.2007
07-601

Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 07-601 de Mme Amélie Blohm Gueissaz et de M. Jean-Charles Authier concernant la salle de musique de la Case à Chocs

20.03.2007
05-801

Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-801 de MM. Steven Bill et Frédéric Guyot relative à l'aménagement des Jeunes-Rives

20.03.2007
07-005

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la rénovation du Collège des Terreaux

20.03.2007
07-004

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à divers aménagements de rues en application de plans d'alignement

20.03.2007
07-002

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour des travaux d'entretien des annexes est et ouest du Musée d'art et d'histoire et pour des travaux de transformation et de rénovation de la Galerie des amis des arts

27.02.2007
06-020

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'extension de la carrière de la Cernia accompagné d'un plan d'extraction et de remblayage et la constitution de droits de superficie

05.02.2007
06-020

Annexe au rapport concernant la carrière de la Cernia

05.02.2007
06-026

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à la réorganisation des locaux occupés par les services de l'administration communale

05.02.2007
06-026

Annexe (plans) au rapport 06-026 concernant les locaux de l'administration

05.02.2007
06-016

Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan d'aménagement de Chaumont et la modification du plan d'aménagement communal relative à Chaumont, ainsi qu'à la gestion des ZP2 et des OP

03.01.2007
06-025

Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la révision du véhicule no 2 du Fun'ambule

03.01.2007